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Conseil Municipal - CM Liste des de libe rations du 11 octobre 2022
Document publié le Mardi 11 octobre 2022 par la commune de Petite-Forêt.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM Liste des de libe rations du 11 octobre 2022)
Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Sécurité publique,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
VILLE
DE
PETITE-FORÊT
RÉGION
HAUTS-DE-FRANCE
DÉPARTEMENT
DU
NORD
|
Liste
des
délibérations
du
Conseil
municipal
du
11
A
-
octobre
2022
Administration
Générale
PETITE
-
FORÊT
|-1) Élection
d'un
nouvel Adjoint au
Maire
-
1-2) Modification
de l’ordre du tableau
du Conseil
Municipal
|-3) Modification
des
indemnités
de fonction
des élus
-
1-4)
Convention
de
concours
et
de
mise
à
disposition
entre
la
commune
de Petite-Forêt et le Centre
Communal
d'Action
Sociale
-
1-5) Renouvellement de la convention
de mise à disposition d'un
agent
du
Centre
de Gestion
du Nord
pour une
mission
d'archivage
-
1-6)
Convention
de
mise
à
disposition
occasionnelle
des
salles
municipales
- Établissement
Français
du
Sang
”
-
1-7)
Marché
d'assurance
des
prestations
statutaires
— Autorisation
à
signer le marché
-
1-8)
Octroi
d’une
protection
fonctionnelle
pour
Mélanie
HUON,
agent
de police
municipale
-
1-9)
Octroi
d'une
protection
fonctionnelle
pour
Bryan
FRANCOIS,
agent de
police municipale
-
1-10)
Dérogation
à la règle du
repos
dominical
pour
l'année 2023
l-11)
Transfert
de
compétence
« création
et exploitation
des
réseaux
publics
de
chaleur
ou
de
froid
» à Valenciennes
Métropole
1-1]
Ressources
Humaines
-
11-41) Modification
du tableau
des effectifs
-
112)
Signature
de conventions
d'apprentissage
1-3)
Recrutement
d'un agent contractuel- Agent
polyvalent
bâtiment
-
111] Finances
-
-
111.1) Adoption
du
règlement
budgétaire
et financier
-
1-2)
Convention
de financement ADVB
avec
le Département
-
113)
Décision
Modificative
n°3
au
BP
2022
|V]
Enfance
/ Jeunesse
-__
IV-f)
Convention
d'utilisation
de la piscine de
Raismes
- _
|V-2)
Avenant
à la Convention
d'Objectifs
et de
Financement
(COF)
avec
la Caisse
d'Allocations
Familiales
(CAF)
prestation
de
service
« Relais
Petite
Enfance
» (RPE)
bonus
« Territoire
Contrat Territorial
Global
» (CTG)
1
El
M
a
|
ri
ee
-
|V-3) Règlement Intérieur du
Conseil
Municipal
des
Jeunes
(CMJ)
80
rue
Jean-Jaurès
59494
PETITE-FORET
03
27
28
17
50
www.petite-foret.fr V]
Services
Techniques
V-1)
Convention
pour
l'inscription
du
parc
Nelson
Mandela
au
programme
national
Refuges
LPO
- _
V-2)
Convention
avec
ENEDIS
sur les points
de comptage
d'éclairage
public