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Conseil Municipal - Liste des de libe rations du Conseil municipal du 13 de cembre 2022
Document publié le Mardi 13 décembre 2022 par la commune de Petite-Forêt.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des de libe rations du Conseil municipal du 13 de cembre 2022)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises,
Liste des délibérations du Conseil municipal du 13 décembre 2022
I-] Administration Générale
I-1) Commissions municipales - Modifications
I-2) Nouvelles compétences de la CAVM – Énergies renouvelables
I-3) Autorisation de signature – Marché transport scolaire
II-1] Ressources Humaines
II-1) Recrutement d’un agent contractuel pour remplacement au pôle voirie
II-2) Recrutement d’un agent contractuel – Adjoint au pôle festivités
II-3) Rémunération des journées d’encadrement effectuées par des enseignants dans le cadre des classes de neige II-4) Remboursement des frais d’élus dans le cadre des classes de neige
II-5) Intégration d’un agent de la commune au sein de la direction numérique et informatique de Valenciennes Métropole
II-6) Convention d’adhésion au service de prévention du CDG59 – Pôle santé au travail II-7) Mise en place du télétravail
II-8) Régime indemnitaire – Assouplissement en cas d’accident du travail
II-9) Convention financière relative au poste de chef de service de la police pluricommunale
III] Finances
III-1) Tarifs municipaux
IV] Enfance / Jeunesse
IV-1) Rapport annuel de la Piscine
IV-2) Modification des statuts du Syndicat Intercommunal de Gestion du Centre de Vacances les Grangettes (SIGCVG)
IV-3) Convention d’échange de données relatives aux enfants soumis à l’obligation scolaire avec la CAF du Nord IV-4) Convention d’Objectifs et de Financement (COF) avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) – Subvention de fonctionnement sur fonds spécifiques publics et territoire
V] Services Techniques
V-1) Convention de domanialité, de remise d’ouvrages, de gestion et d’exploitation des ouvrages et de leurs équipements participant à l’accessibilité de l’échangeur n°7 de l’A23
V-2) Convention pour la pose de matériel de vidéoprotection sur un immeuble privé V-3) Convention relative aux modalités d’occupation temporaire du domaine public communal, de réalisation d’entretien et d’exploitation des équipements
V-4) Convention relative aux modalités de réalisation, d’entretien, de gestion et d’exploitation des ouvrages et de leurs équipements
V-5) Convention relative à l’attribution du fonds de soutien aux investissements communaux 2021-2026
VI] Services Sports / Vie associative
VI-1) Convention NQE