Conseil Municipal - Liste des de libe rations du Conseil municipal du 13 de cembre 2022

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Conseil Municipal - Liste des de libe rations du Conseil municipal du 13 de cembre 2022 Document publié le Mardi 13 décembre 2022 par la commune de Petite-Forêt. Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des de libe rations du Conseil municipal du 13 de cembre 2022)Thèmes du document : Sécurité sociale, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Liste des délibérations du Conseil municipal du 13 décembre 2022

I-] Administration Générale

I-1) Commissions municipales - Modifications

I-2) Nouvelles compétences de la CAVM – Énergies renouvelables

I-3) Autorisation de signature – Marché transport scolaire

II-1] Ressources Humaines

II-1) Recrutement d’un agent contractuel pour remplacement au pôle voirie

II-2) Recrutement d’un agent contractuel – Adjoint au pôle festivités

II-3) Rémunération des journées d’encadrement effectuées par des enseignants dans le cadre des classes de neige II-4) Remboursement des frais d’élus dans le cadre des classes de neige

II-5) Intégration d’un agent de la commune au sein de la direction numérique et informatique de Valenciennes Métropole

II-6) Convention d’adhésion au service de prévention du CDG59 – Pôle santé au travail II-7) Mise en place du télétravail

II-8) Régime indemnitaire – Assouplissement en cas d’accident du travail

II-9) Convention financière relative au poste de chef de service de la police pluricommunale

III] Finances

III-1) Tarifs municipaux

IV] Enfance / Jeunesse

IV-1) Rapport annuel de la Piscine

IV-2) Modification des statuts du Syndicat Intercommunal de Gestion du Centre de Vacances les Grangettes (SIGCVG)

IV-3) Convention d’échange de données relatives aux enfants soumis à l’obligation scolaire avec la CAF du Nord IV-4) Convention d’Objectifs et de Financement (COF) avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) – Subvention de fonctionnement sur fonds spécifiques publics et territoire

V] Services Techniques

V-1) Convention de domanialité, de remise d’ouvrages, de gestion et d’exploitation des ouvrages et de leurs équipements participant à l’accessibilité de l’échangeur n°7 de l’A23

V-2) Convention pour la pose de matériel de vidéoprotection sur un immeuble privé V-3) Convention relative aux modalités d’occupation temporaire du domaine public communal, de réalisation d’entretien et d’exploitation des équipements

V-4) Convention relative aux modalités de réalisation, d’entretien, de gestion et d’exploitation des ouvrages et de leurs équipements

V-5) Convention relative à l’attribution du fonds de soutien aux investissements communaux 2021-2026

VI] Services Sports / Vie associative

VI-1) Convention NQE