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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - 2 ODJ Seance 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Grandes et moyennes entreprises,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU LUNDI 1er JUIN 2026
A 20 H 30 À LA
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
Envoi convocation : Vendredi 22 mai 2026
ORDRE DU JOUR :
DÉCISIONS DU BUREAU PAR DÉLÉGATION
DÉLIBÉRATIONS
01 - Conseil Communautaire en date du 29 avril 2026 : Approbation du procès-verbal de la séance
PÔLE RESSOURCES
Ressources Humaines :
02 - Comité Social Territorial - Fixation du nombre de représentants du personnel au comité social territorial et
décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité
Administration :
03 - Commission Intercommunale des Impôts Directs : Renouvellement
PÔLE SERVICES A LA POPULATION
04 - Action sociale d'intérêt communautaire - Petite Enfance : Maison d’Assistantes Maternelles de Terre-de- Bancalié - Convention de mise à disposition de locaux (Annexe n°1)
05 - Action sociale d'intérêt communautaire - Petite Enfance : Protocole d’engagement et d’accompagnement des Maisons d’Assistantes Maternelles (Annexe n°2)
PÔLE DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL
06 - Développement économique - Zone d'Aménagement Concerté de Laboutarié : Constat de renonciation et retrait de la délibération n°2024-114
07 - Développement économique - Zone d'Aménagement Concerté de Laboutarié : Vente de deux terrains à la SCI DE LA BRIQUETTERIE
08 – Délégation au Bureau communautaire pour avis conforme de la Communauté de Communes sur les de- mandes de changements de destination 2026-03 du 12/02/2026
PÔLE TRANSITION ÉCOLOGIE
09 – Action environnementale - Protection et mise en valeur de l’environnement - Convention de partenariat 2026 avec le Centre d’Etudes Techniques Apicole du Haut Languedoc (CETA) (Annexe n°3)
MOTION
QUESTIONS DIVERSES