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Ordre du Jour - ODJ 18 decembre2020
Document publié le Vendredi 18 décembre 2020 par la commune de Rousset.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 18 decembre2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Dialogue social,
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DECEMBRE 2020 A 18 HEURES 30
ORDRE DU JOUR
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du compte-rendu du 27 Novembre 2020
- Compte rendu des décisions de Monsieur le Maire
* AFFAIRES FINANCIERES:
- Budget général :
- Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits des dépenses d’investissement votés au budget 2020
- Décision modificative n°2
* AFFAIRES GENERALES:
- Fonctionnement des crèches municipales : Demandes de subvention 2021 au Conseil Départemental des Bouches du Rhône
- Dérogation à l’obligation du repos dominical Décembre 2021 : avis du Conseil Municipal
* AFFAIRES DE PERSONNEL:
- Instauration des lignes directrices de gestion : avancements de grades pour la commune de Rousset
- Protocole d’accord entre la commune et les organisations syndicales visant à permettre la continuité des services publics indispensables en cas de grêve : approbation du Conseil Municipal
- TAUX DE PROMOTION – Avancements de grade : ACTUALISATION de la délibération n°27/2019 en date du 29/3/2019
- Mise en œuvre du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (R.I.F.S.E.E.P), composé d'une Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d'Expertise (I.F.S.E) et d'un Complément Indemnitaire Annuel (C.I.A.) ACTUALISATION GENERALE au 31 décembre 2020 des différentes délibérations de mise en œuvre du R.I.F.S.E.E.P par cadres d’emplois - Régime Indemnitaire hors R.I.F.S.E.E.P : Précision du crédit global par grade (hors RIFSSEEP) ACTUALISATION de la délibération n°29/2019 du 29 mars 2019 - Régime indemnitaire : Précision du crédit global par groupe de fonctions : ACTUALISATION de la délibération n°30/2019 du 29 mars 2019 - Mission ponctuelle en conseil alimentaire dans le domaine de la restauration au sein des structures « restaurant 3ème Age » et « restauration scolaire-petite enfance » : autorisation donnée à Monsieur le Maire
* QUESTIONS DIVERSES