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Ordre du Jour - OdJ 18 12 2014
Document publié le Jeudi 18 décembre 2014 par la commune de Rousset.
Lien du pdf (Ordre du Jour - OdJ 18 12 2014)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Institutions publiques,
Ville de KOUSSET CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DECEMBRE 2014 À 18 HEURES ORDRE DU JOUR - Désignation du secrétaire de séance - Approbation du compte-rendu du 7 Novembre - Compte rendu des décisions de Monsieur le Maire - AFFAIRES FINANCIERES : - Budget annexe du service public d'assainissement : transfert de crédits n°1/2014 . Attribution d’une subvention à lassociation FC Rousset Sainte Victoire Omnisports régularisation saison 2018/2014 . Mandat spécial pour le 97ème Congrès des Maires de France : dépense exceptionnelle prise en charge par la commune . MAPA n°19/2013 « travaux de motorisation des porteuses scéniques pour la salle des fêtes » : décision du Conseil Municipal de ne pas appliquer les pénalités de retard à l’entreprise titulaire du marché * AFFAIRES GENERALES : . Informatisation des structures de la petite enfance : demande de subvention à la Caisse d'Allocations Familiales des BDR : autorisation donnée à Monsieur le Maire à signer la convention à intervenir - Liquidation judiciaire de la société LFOUNDRY ROUSSET SAS : Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour solliciter la désignation de la commune en qualité de contrôleur dans le cadre de la ‘procédure de liquidation ‘ - Réalisation du complexe sportif quartier le Plan : autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer la convention de servitude à intervenir avec ERDF * AFFAIRES DE PERSONNEL : - Modification du tableau des emplois * AFFAIRES D'URBANISME : - Urbanisme et Travaux : participation pour voirie et réseaux : SNC MARIGNAN RESIDENCES : projet de construction de 71 logements sis RD56c quartier Tartanne Nord - Cession d’une emprise de 103 m? à détacher de la parcelle communale cadastrée section AD n°350 située Clos de Tartanne à Mme TREBITSCH et Mr SEMERIA : autorisation donnée à Monsieur le Maire - Approbation du dossier de déclaration de projet n°1 relatif aux travaux de construction du complexe sportif dans le secteur dit du Plan : Déclaration d'intérêt général du projet et approbation de la mise en compatibilité du P.0.$ dans ce cadre * QUESTIONS DIVERSES Mémbre de fu rie ns Hôtel de Ville - 13790 ROUSSET sur Arc - Tél. : 04 42 29 00 10 - Fax : 04 42 53 27 79 5 D'AIX Site web : http:/www.rousset-fr.com - Email : mairie @rousset-fr.com