Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 23 MAI 2020
Compte-Rendu - compte rendu du 23 mai 2020
Conseil Municipal - CM du 4 02 2023
Conseil Municipal - CM 23 12 2020
Procès Verbal - PVCM 23 mai 2020
Conseil Municipal - CM du 23 10 2024
Convocation - 2020 23 mai 2020
Compte-Rendu - Compte rendu CM 6 03 23
unknown - Compte rendu CM du 23 10 2024
Conseil Municipal - CM du 24 mai 2022
Déliberation - 23 mai 2020
Document publié le Samedi 23 mai 2020 par la commune de Brandivy.
Lien du pdf (Déliberation - 23 mai 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Union Européenne,
EXTRAIT oo C2oon DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE BRANDIVY
Nombre de Conseillers :
En exercice : 15 L'an deux mille vingt
Le samedi 23 mai 2020 à 19 heures 00
Présents : 11 Le Conseil Municipal de la Commune de BRANDIVY Dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire,
Votants : 14 à la mairie, sous la présidence de Mr Pascal HERISSON, Maire,
Date de convocation du Conseil Municipal : 19 mai 2020
Présents : MM.HERISSON P. ; LE NOCHER Y.; HEMON F.; DERIAN P.Y.; QUESTER $. ; PILLIOUX V. ; PEYRE J.J. ; LE ROLLAND T. ; LE NEDIC E. ; LE BLEVECS. ; LE RAY L.
Absents excusés : CAHET Laurent ; SAUVADET F ( pouvoir de vote donné à P.Y. DERIAN) ; JAVEL M. ( pouvoir de vote donné à S. LE BLEVEC) ; ROZELIER C ( pouvoir de vote donné à V. PILLIOUX)
Secrétaire de séance : Mme Florence HEMON
OBJET : ELECTION DU MAIRE
Vu le Code général des Collectivités territoriales, notamment les articles L 2122-1 à L 2122- 17,
Conformément aux dispositions de l’article L2121-15 du Code Général des collectivités territoriales, il convient de procéder à la nomination du secrétaire de séance. Il est proposé de désigner Mme Florence HEMON pour assurer ces fonctions.
Mr le Président rappelle l’objet de la séance qui est l’élection du Maire. Après appel de candidatures, il est procédé au vote.
Chaque conseiller municipal, après appel de son nom, a remis son bulletin de vote fermé sur papier blanc.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
Nombre de bulletins : 14
Bulletins blancs ou nuls : 0
Suffrages exprimés : 14
Majorité absolue : 8
Ont obtenu : Mr Pascal HERISSON : 14 voix — quatorze voix
Mr Pascal HERISSON, ayant la majorité absolue, est proclamé maire de la commune.
Fait à BRANDIVY, le 23 mai 2020
Pour copie conforme,
Le Maire, EXTRAIT [202012 DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE BRANDIVY
Nombre de Conseillers :
En exercice : 15 L'an deux mille vingt
Le samedi 23 mai 2020 à 19 heures 00
Présents : il Le Conseil Municipal de la Commune de BRANDIVY Dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire,
Votants : 14 à la mairie, sous la présidence de Mr Pascal HERISSON, Maire,
Date de convocation du Conseil Municipal : 19 mai 2020
Présents : MM.HERISSON P. ; LE NOCHER Y. ; HEMON F. ; DERIAN P.Y.; QUESTER S. ; PILLIOUX V. ; PEYRE J.J. ; LE ROLLAND T. ; LE NEDIC E. ; LE BLEVECS. ; LE RAY L.
Absents excusés : CAHET Laurent ; SAUVADET F ( pouvoir de vote donné à P.Y. DERITAN) ; JAVEL M. ( pouvoir de vote donné à $. LE BLEVEC) ; ROZELIER C ( pouvoir de vote donné à
V. PILLIOUX)
Secrétaire de séance : Mme Florence HEMON
OBJET : NOMBRE D’ADJOINTS AU MAIRE
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que la création du nombre d’adjoints relève de la compétence du conseil municipal. En vertu de l’article L.2122-2 du Code . Général des collectivités territoriales, le conseil municipal détermine librement le nombre d’adjoints sans que celui-ci puisse excéder 30% de l’effectif légal du conseil municipal. Ce pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de quatre adjoints.
Il rappelle que le nombre d’adjoints a été modifié en 2016 et propose d’en maintenir le nombre à 4
adjoints au Maire.
Après en avoir délibéré, le Conseil décide, à l’unanimité des membres présents, le maintien
de 4 postes d’adjoints au Maire.
Fait à BRANDIVY, le 23 mai 2020
Pour copie conforme,
Le Maire,
Pascal HERISSON