Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - compte rendu du 4 02 2023
Conseil Municipal - CM du 21 02 2023
Conseil Municipal - tableau CM 4 02 2026
Procès Verbal - pv CM 4 02 2026
Déliberation - delib CM 4 02 2026
Procès Verbal - Procès verbal du 21 02 2023
Déliberation - Liste des délib 21 02 2023
Conseil Municipal - tableau CM 20 02 2025
Conseil Municipal - CM du 11 05 2023
unknown - Compte rendu CM 9 06 2023
Conseil Municipal - CM du 4 02 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Brandivy.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM du 4 02 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Union Européenne,
Envoyé
en
préfecture
le
06/02/2023
Reçu
en
préfecture
le
06/02/2023
Affiché
le
ID
: 056-215600222-20230204-2023010123-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
DE
BRANDIVY
2023/1/1
Nombre
de
Conseillers :
En
exercice :
15
L'an
deux
mille
vingt-trois
Le
samedi
4 février
2023
à
14
heures
00
Présents:
13
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
BRANDIVY
Dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
Votants :
15
à la mairie,
sous
la présidence
de Mr
Yannick
LE
NOCHER,
Maire
par
intérim
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 31 janvier
2023
Présents
: MM.
GRANNEC
G.,
LE
NOCHER
Y.;
HEMON
F.;
LE
RAY
L.
; CAHET
L.;
PEYRE
J.J.;
SITRUK
J.C.;
OLSZER
N.;
DEMANNEZ
V.;
DANIBO
C.;
BRULE
G.;
LE
BRECH
G.
; PAILLEUX
C.
Absents
excusés
:
CHARLES
P.
(Pouvoir
de
vote
donné
à
G.
GRANNEC);
FRIBOURG
P.
(pouvoir
de
vote
donné
à Y.
LE
NOCHER)
Secrétaire
de
séance
: Mme
Florence
HEMON
OBJET
: ELECTION
DU
MAIRE
Vu
le
Code
général
des
Collectivités
territoriales,
notamment
les
articles
L
2122-1
à
L
2122-
17, Conformément
aux
dispositions
de
l’article
L2121-15
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
il convient
de procéder
à la nomination
du
secrétaire
de
séance.
Il est proposé
de
désigner
Mme
Florence
HEMON
pour
assurer
ces
fonctions.
Mr
Yannick
LE
NOCHER,
Président,
rappelle
l’objet
de
la
séance
qui
est
l’élection
du
Maire.
Après
appel
de candidatures,
il est procédé
au
vote.
Chaque
conseiller
municipal,
après
appel
de
son
nom,
a remis
son
bulletin
de
vote
fermé
sur
papier
blanc.
Après
dépouillement,
les résultats
sont
les suivants
:
Nombre
de
bulletins
: 15
Bulletins
blancs
ou
nuls
: 0
Suffrages
exprimés
: 15
Majorité
absolue
: 8
Ont
obtenu
: Mr
Guillaume
GRANNEC:
15
voix — quinze
voix
Mr
Guillaume
GRANNEC,
ayant
la
majorité
absolue,
est
immédiatement
proclamé
maire
de
la commune.
Fait
à BRANDIVY,
le 6 février
2023
Pour
copie
conforme,
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Florence
HEMON
!
Guillaume
GRANNEC Envoyé
en
préfecture
le
06/02/2023
Reçu
en
préfecture
le
06/02/2023
Affiché
le
ID
: 056-215600222-20230204-2023010223-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
DE
BRANDIVY
2023/1/2
Nombre
de
Conseillers :
En
exercice
: 15
L'an
deux
mille
vingt-trois
Le
samedi
4 février
2023
à
14
heures
00
Présents :
13
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
BRANDIVY
Dûment
convoqué,
s'est réuni
en
session
ordinaire,
Votants
:
15
à la mairie,
sous
la présidence
de
Mr
Guillaume
GRANNEC,
Maire
de
la commune Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 31
janvier
2023
Présents
: MM.
GRANNEC
G.,
LE
NOCHER
Y.;
HEMON
F.;
LE
RAY
L.
; CAHET
L.;
PEYRE
JJ.;
SITRUK
J.C.;
OLSZER
N.;
DEMANNEZ
V.;
DANIBO
C.;
BRULE
G.;
LE
BRECH
G.
; PAILLEUX
C.
Absents
excusés
:
CHARLES
P.
(pouvoir
de
vote
donné
à
G.
GRANNEC);
FRIBOURG
P.
(pouvoir
de
vote
donné
à Y.
LE
NOCHER)
Secrétaire
de
séance
: Mme
Florence
HEMON
OBJET
: NOMBRE
D’ADJOINTS
AU
MAIRE
Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
que
la
création
du
nombre
d’adjoints
relève
de
la
compétence
du
conseil
municipal.
En
vertu
de
l’article
L.
2122-2
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
le
conseil
municipal
détermine
librement
le
nombre
d’adjoints
sans
que
celui-ci
puisse
excéder
30%
de
l’effectif
légal
du
conseil
municipal.
Ce
pourcentage
donne
pour
la commune
un
effectif maximum
de
quatre
adjoints.
Il rappelle
que
le nombre
d’adjoints
a été
modifié
en
2016
et propose
d’en
maintenir
le nombre
à 4
adjoints
au
Maire.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
décide,
à
l’unanimité
des
membres
présents,
le maintien
de
4 postes
d’adjoints
au
Maire.
Fait
à BRANDIVY,
le 6 février
2023
Pour
copie
conforme,
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Florence
HEMON
Guillaume
GRANNEC