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Document publié le Mercredi 20 novembre 2024 par la commune de Pouilly-les-Nonains.
Lien du pdf (Déliberation - 2641 2024 11 26 deliberation 2024 52)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
Commune de POUILLY LES NONAINS Départ LOIRE - Canton Renaison
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
REREKKEKEKEREREXELS
L'an deux mil vingt-quatre, le vingt-six du mois de novembre, le Conseil municipal de la Commune de POUILLY-les-NONAINS s'est réuni, en session ordinaire, à la mairie à 20 h, sous la présidence de M. Eric MARTIN, Maire.
Etaient présents : M. Eric MARTIN, Maire, Mmes et MM. Philippe NEMOZ, Véronique FILLION, Céline POMMIER, Régis LAURENT, Adjoints, Mmes et MM. Lysiane CHATELUS, Annette CARTIER DUBOST, Laetitia DUFOUR, Anthony FAYET, Yves GAULIER, Pierre Alexandre GIRARD), Pierrick MURCIER, Catherine MOUILLER, Christiane ROSSILLE, Martine MERIGOT
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
Absents excusés : Pierre CREPIN pouvoir à Lysiane CHATELUS (042-214201766.20241126-D202452 DE) Absents : Samyha LOUBIBET, Sandrine DELFIEU, Christophe CHAIZE, Accusé certifié exécutoire
(Réception par le préfet : 28/1 1/2024] Date de la convocation : mercredi 20 novembre 2024
Secrétaire de séance : Annette CARTIER DUBOST
N°2024-52 OBJET : MATERIEL - Tarifs applicables au 1° janvier 2025
Une proposition de grille tarifaire pour l’année 2025 est présentée à l’assemblée. Il est rappelé que la somme encaissée au titre de la location de matériel est reversée au CCAS.
Après en avoir délibéré et à l’unanimité, les membres du Conseil municipal fixent ainsi les montants de la location du matériel qui seront applicables à compter du 1er janvier 2025 :
Table 2.20 €
Banc 1.50 €
Chaise 1.20 €
Fait et délibéré en Mairie, les jours, mois et an ci-dessus.
Affiché et publié le lendemain.
Pour copie conforme : en Mairie le 27 novembre 2024
Eric MARTIN Maire, Annette CARTIER DUBOST, secrétaire de séance,