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Déliberation - dcm2020020611 denomination rue des prunelles
Document publié le Jeudi 6 février 2020 par la commune de Mignovillard.
Lien du pdf (Déliberation - dcm2020020611 denomination rue des prunelles)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Justice et droit,
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE MIGNOVILLARD
DCM_20200206_11
Séance du 6 février 2020
L’an deux mil vingt, le six février à vingt heures, le conseil municipal
de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre
prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la
présidence de M. Florent SERRETTE, maire.
Étaient présents : Florent SERRETTE, Claudine QUATREPOINT, Anne-
Marie MIVELLE, Lydie CHANEZ, Pascale DUSSOUILLEZ, Michaël
FUMEY, Nelly GIROD, Gérard MUGNIOT, Henri RATTE, Jérôme
SERRETTE, Daniel VERNEREY.
Étaient absents excusés : Joël ALPY (procuration à Pascale
DUSSOUILLEZ), Carmen VALLET (procuration à Anne-Marie
MIVELLE), Marie-Paule SCHENCK, Jean-Yves QUETY (à partir du
point 2)
Étaient absents : Stéphane BERQUAND, Anouck FRANÇOIS, Nicolas
GRIFFOND, Denis VERNEREY.
Mme Claudine QUATREPOINT a été désignée secrétaire de séance.
_____________________________________________________________________
Objet : Nouvelle dénomination d’une partie
de la rue des Gentianes
De nouvelles constructions vont avoir lieu dans la rue des
Gentianes, rendant impossible l’attribution cohérente de numéros
entre le 4 ter et l’actuel 6. Aussi, il est nécessaire de trouver une
nouvelle dénomination pour la portion de rue des Gentianes qui
comprend les numéros 6, 8, 9, 10, 11, 12 et 13. Les habitants
concernés ont été consultés pour transmettre des propositions.
Le conseil municipal a voté comme suit :
Rue des Jonquilles : 2 voix
Rue des Pissenlits : 0 voix
Rue des Prunelles : 5 voix
Rue des Noisettes : 2 voix
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU JURA
Nombre de
conseillers municipaux
• En exercice : 19
• Présents : 11
• Votants : 13
Date de la convocation :
30 janvier 2020
Date d’affichage
du compte rendu :
10 février 2020 Rue du Lancier : 0 voix
Rue des Sapins : 1 voix
Rue du Grand Tétras : 2 voix
La portion de la rue des Gentianes de dénommera donc « rue des
Prunelles ». M. le Maire prendra ultérieurement un arrêté municipal
de numérotage. Les habitants seront accompagnés dans les
démarches pour le changement d’adresse.
Ainsi délibéré les jour, mois et an susdits.
Le Maire,
Florent SERRETTE