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Déliberation - dcm2018121003 denomination des rues et chemins communaux
Document publié le Lundi 10 décembre 2018 par la commune de Mignovillard.
Lien du pdf (Déliberation - dcm2018121003 denomination des rues et chemins communaux)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sport,
Envoyé en préfecture le 26/12/2018
Reçu en préfecture le 26/12/2018
Affiché le 27/12/2018 ER
ID : 039-200057115-20181210-DCM_ 20181210 03-DE
z z
Commune de
jgnovillard * Petit-Villard - Froidefontaine - Essavilly
Communailles-en-Montagne
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE MIGNOVILLARD
DCM_20181210_03
Séance du 10 décembre 2018
L’an deux mil dix-huit, le dix décembre à vingt heures, le conseil
municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni
au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances,
sous la présidence de M. Florent SERRETTE, maire.
Étaient présents : Florent SERRETTE, Claudine QUATREPOINT, Joël
ALPY, Anne-Marie MIVELLE, Lydie CHANEZ, Pascale DUSSOUILLEZ,
Michaël FUMEY, Nelly GIROD, Gérard MUGNIOT, Jean-Yves QUETY,
Marie-Paule SCHENCK, Jérôme SERRETTE, Daniel VERNEREY.
Étaient absents excusés : Carmen VALLET (procuration à Anne-
Marie MIVELLE), Henri RATTE.
Étaient absents : Stéphane BERQUAND, Anouck FRANÇOIS, Nicolas
GRIFFOND, Denis VERNEREY.
Mme Anne-Marie MIVELLE été désignée secrétaire de séance.
_____________________________________________________________________
Objet : Dénomination des rues, chemins et places
Le travail d’intégration de parcelles dans le domaine public s’est
accompagné d’un recensement des voies et chemins qui ne
disposaient pas de nom ou dont le nom devait être changé en
raison de doublons.
Sur proposition de la commission, le conseil municipal approuve à
l’unanimité les nouvelles dénominations des rues, chemins et
places suivantes (un plan accompagne la délibération) :
Rue de l’Absinthe (ancienne rue de Traverse, à Mignovillard)
Chemin de la Croix Bernard (chemin piétonnier à l’arrière
du lotissement)
Chemin des Écoliers (chemin piétonnier entre la mairie-
école et la salle des sports)
Chemin des Frênes (chemin piétonnier à l’arrière du
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU JURA
Nombre de
conseillers municipaux
• En exercice : 19
• Présents : 13
• Votants : 14
Date de la convocation :
3 décembre 2018
Date d’affichage
du compte rendu :
17 décembre 2018 Envoyé en préfecture le 26/12/2018
Reçu en préfecture le 26/12/2018
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ID : 039-200057115-20181210-DCM_ 20181210 03-DE
lotissement)
Place de l’Abondance (place où se situe la fontaine de
l’Abondance)
Place de la Fontaine du Coin des Paillards (le long de la rue
de Mouthe)
Place de la Fontaine de Petit-Villard (le long de la rue de la
Chapelle)
Place de la Fontaine de Froidefontaine (le long de la rue
Xavier Joliclerc)
Place de la Fontaine de Communailles-en-Montagne (à
l’angle de la rue des Doinches)
Lotissement Le Vesné (voie interne du lotissement de
Communailles-en-M.)
M. le maire est chargé de faire appliquer cette délibération et
d’informer tous les services utilisateurs et les services du cadastre.
Ainsi délibéré les jour, mois et an susdits.
Le Maire,
Florent SERRETTE Envoyé en préfecture le 26/12/2018
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Rue de l’Absinthe Envoyé en préfecture le 26/12/2018
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oix Bernard
Chemin de la Croix Bernard Envoyé en préfecture le 26/12/2018
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Chemin des E
Chemin des Écoliers Envoyé en préfecture le 26/12/2018
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Chemin des Frênes Envoyé en préfecture le 26/12/2018
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Place de l’Abondance Envoyé en préfecture le 26/12/2018
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58
Rue
de
Mouthe
Place de la Fontaine du Coin des Paillards Envoyé en préfecture le 26/12/2018
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tit-Villard
Place de la Fontaine de Petit-Villard Envoyé en préfecture le 26/12/2018
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Place de la Fontaine de Froidefontaine Envoyé en préfecture le 26/12/2018
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Place de la Fon
Place de la Fontaine de Communailles-en-Montagne Envoyé en préfecture le 26/12/2018
Reçu en préfecture le 26/12/2018
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Lotissement Le Vesné