Compte-Rendu - CR 18 06 20

Documents similaires

Compte-Rendu - CR 17 09 20

Compte-Rendu - CR CM 26 11 20

Compte-Rendu - CR CM 310322 1

Compte-Rendu - CR CM 050320

Compte-Rendu - CR CM 18 06 20

Procès Verbal - 06 décembre

Procès Verbal - 18 juin

Procès Verbal - 20 décembre

Compte-Rendu - CR du CM 28.5.20

unknown - 20 juin

Compte-Rendu - CR 18 06 20 Document publié le Jeudi 18 juin 2020 par la commune d'Éloyes. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 18 06 20)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Budget, Institutions publiques, PROCES VERBAL DES DECISIONS DU CONSEIL

MUNICIPAL DU JEUDI 18 JUIN 2020

kKXKA AE

L'an deux mille vingt, le dix-huit juin à vingt heures, le Conseil Municipal, dûment convoqué le onze juin réuni à l'Espace Culturel sous la présidence de son maire Monsieur André JACQUEMIN.

ETAIENT PRESENTS :

JACQUEMIN André, GASPARD Marie-France, FRATTINI Sylvain, CLAUDEL Michèle, SCHMALTZ Jean-Pierre,

SEMPIANA Amélie, GERARD Françoise, CLAUDEY Yvette, VIRTEL Gérard, DIDELOT Pascale, BISCHOFF Yannis,

FRECHIN Laurent, DA SILVA Stéphanie, CHAMPREUX Emilie, CHEVRY Violaine

ETAIENT ABSENTS ET EXCUSES AYANT DONNE POUVOIR :

Mr GERARD Christophe a donné pouvoir à Mr SCHMALTZ Jean-Pierre

Mr FRANCOIS Paul a donné pouvoir à Mr VIRTEL Gérard

Mr CREUSOT Jean-Noël a donné pouvoir à Mr BISCHOFF Yannis

Mr CLERC Jean-Philippe a donné pouvoir à Mr JACQUEMIN André

Mr BEAUX Emilien a donné à Mme GASPARD Marie- France

ETAIENT ABSENTS ET EXCUSES

MM LAGARDE Mélanie, OHNIMUS Sophie, PIERRAT Tony.

PRESENTATION FONCTIONNEMENT BUDGET COMMUNAL

Secrétaire de séance : Mr FRATTINI Sylvain

Monsieur le Maire ouvre la séance en soumettant à l'approbation du Conseil Municipal le compte-rendu de là

réunion du 11 juin 2020 et demande s’il y a des observations à formuler.

Pas d'observation, le compte rendu est adopté à l'unanimité.

N°2020/06/52 :

DESTINATION DES COUPES ET PRODUITS FORESTIERS 2020

Après présentation des coupes à asseoir en 2020 dans la forêt communale d'Eloyes relevant du régime forestier, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité :

- APPROUVE la proposition d'état d'assiette des coupes 2020 annexée à cette délibération, telle que présentée par lO.N. F en application de l'article R213-23 du code forestier ;

- DEMANDE à l'O.N. F de procéder à la désignation des coupes qui y sont inscrites ;

- _ AUTORISE le Maire à signer tout document afférent ;

-_ FIXE la destination des coupes et produits accidentels comme suit :

1. Pour les produits accidentels, de confier le soin à l'ONF de retenir la ou les destination(s) la ou les plus appropriée(s) au mieux des intérêts de la commune parmi celles prévues au paragraphe 1 et autorise le Maire à signer tout document afférent

2. Pour les coupes ou parties de coupes, les produits accidentels le cas échéant les destinations en 2019 :

1) Ventes publiques

En cas d'adjudication infructueuse, les coupes ou parties de coupes pourront être vendues à l'amiable, de même que les lots de faible valeur.

1Le conseil municipal confie par ailleurs à l'ONF le soin de fixer les prix de retrait pour toutes ces coupes ou parties de coupes.

2) Contrats d'approvisionnement de bois façonnés conclus par l'ONF : Le Conseil Municipal accepte les modalités suivantes de mise en marché en contrats d’approvisionnement, sous forme de lots groupés, des bois issus des coupes ou parties de coupes précitées en application des articles L214-7, L214-8, D214-22 et D214-23 du Code Forestier : le prix de vente sera en totalité encaissé par l’Agent Comptable Secondaire de L'ONF qui reversera à la commune la part des produits nets encaissés qui lui revient, à proportion de la quotité mise en vente, déduction faite des frais liés au recouvrement et au reversement du produit de la vente dont le montant est fixé à 1% des sommes recouvrées. Le virement au propriétaire interviendra au plus tard à la fin du 2%" mois suivant l'encaissement.

Le Conseil Municipal autorise à l'unanimité le Maire à signer tout document afférent.

N°2020/06/53 :

PROGRAMME DE TRAVAUX FORET 2020

Le Maire propose au Conseil Municipal d'adopter le programme de travaux 2020 au sein de la forêt communale

tel que négocié avec l'ONF et soumis à la Commission, à savoir 13 502.96 € HT réparti en entretien pour

10 765.48 € HT et investissement pour 2 737,48 € HT,

Le programme d'actions proposé pour 2020 se décompose ainsi :

DESCRIPTIF DES ACTIONS ET LOCALISATIONS Qté Montant estimé HT

Travaux sylvicoles 2020/2021

Intervention en futaie irrégulière : parcelles 21 et 45 10.50 ha 2 503.30 €

Travaux combinant le dosage d'essence, nettoiement et

la remise en état.

Travaux à réaliser après coupe dans diverses parcelles

Travaux incluant la fourniture de sapins de Noël

Travaux d'infrastructure :

Entretien des renvois d'eau 3 passages par an hors 6.00 km 3 731.64 €

Evénements climatiques importants

Travaux d'accueil du public

Opérations de maintien de la propreté des forêts et i1u 1 898.83 €

espaces naturels et débroussaillage

Entretien et propreté de sentiers, pistes, aires, mobiliers iu 3 971.95 €

signalétique, Parcours de santé parcelle 48

Barrière simple, pivotante avec poteau de réception et iu 1 163.06 €

bras de renfort, en dougias pour accès au belvédère

Barrière simple pivotante avec poteau de réception et

bras de renfort, en douglas parcelle 41

Fourniture de scellement en T

Pose de mobilier bois et de signalétique bois d'accueil du

public parcelle 41

Fourniture et mise ne place de panneaux réglementaires iu 234.17 €

Type B7b belvédère des cuveaux parcelle 41Monsieur le Maire ajoute que ce programme est complété par des travaux d'exploitation :

> Classement des bois

> Réception des lots dans le cadre des parcelles prévues en contrat d'approvisionnement > Assistance technique (encadrement de l'exploitation forestière)

pour un montant total HT de 20 281.16 €.

Le Conseil Municipal, après avoir entendu le Maire et en avoir délibéré, à 18 voix pour et deux abstentions :

- _ APPROUVE le programme de travaux en forêt pour 2020 exposé ci-avant

-__ DONNE autorisation à Monsieur le Maire pour la signature des devis et conventions relatifs au programme à hauteur du montant inscrit au budget.

N°2020/06/54 :

VERSEMENT D’UNE SUBVENTION DU BUDGET PRINCIPAL AU BUDGET CCAS

Monsieur le Maire propose au conseil municipal d'attribuer une subvention d'équilibre au budget annexe « CCAS » pour l'année 2020 d'un montant de 19 000 euros. Il précise que cette somme est prévue au budget primitif principal 2020.

Après délibération, le conseil municipal, à l'unanimité :

> DECIDE d'attribuer une subvention d'équilibre au budget annexe « CCAS » pour l’année 2020 d'un montant de 19 000 euros.

N°2020/06/55 :

VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DU BUDGET PRINCIPAL AU BUDGET PHOTOVOLTAIQUES

Monsieur le Maire propose au conseil municipal d'attribuer une subvention d'équilibre au budget annexe « PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES » pour l'année 2020 d'un montant de 2 000 euros. Il précise que cette somme est prévue au budget primitif principal 2020.

Après délibération, le conseil municipal, à l'unanimité :

> DECIDE d'attribuer une subvention d'équilibre au budget annexe « PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES » pour l’année 2020 d'un montant de 2 000 euros.

N°2020/06/56 :

REVERSEMENT DE L’EXCEDENT DE FONCTIONNEMENT DU BUDGET ANNEXE FORET AU BUDGET PRINCIPAL

Entendu l'exposé de Monsieur le Maire sur la situation du budget annexe forêt et sur l'excédent qu'il présente au compte administratif de l'exercice 2019,

Après délibération, le conseil municipal, à l'unanimité,

> DECIDE de prévoir un reversement de 50 000 euros au budget primitif principal 2020 comme suit :

- Budget forêt: compte 6522 : reversement excédent des budgets annexes administratifs au budget principal

- Budget principal : compte 7551 : excédent des budgets annexes à caractère administratifN°2020/06/57 :

REVERSEMENT DE L’EXCEDENT D'EXPLOITATION DU BUDGET ANNEXE EAU VERS LE BUDGET PRINCIPAL

Vu le code général des collectivités territoriales (CGCT), et notamment ses articles L.2224-1, R.2221-48 et R 2221-90,

Considérant que les budgets des services publics à caractère industriel ou commercial exploités en régie, affermés ou concédés par les communes, doivent être équilibrés en recettes et en dépenses,

Considérant que le résultat cumulé est affecté, lorsqu'il s'agit d’un excédent, au financement des investissements, à la couverture du besoin de financement de la section d'investissement et pour le solde, au financement des dépenses d'exploitation ou d'investissement, en report à nouveau, ou au reversement à la collectivité locale de rattachement.

Considérant que la section d'exploitation du budget annexe eau est excédentaire à hauteur de 468 540.93 € et que les conditions de financement des investissements et de couverture du besoin de financement de la section d'investissement sont remplies,

Après en voir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité :

- _ DÉCIDE d'intégrer dans le budget principal une partie de résultat d'exploitation du budget annexe eau

- _ PRECISE que le montant de la reprise s'élève à 100 000 €

- INDIQUE que le reversement s'effectue par le jeu d'écritures comptables suivant :

Budget annexe eau

Article 672 : - Reversement de l'excédent à la collectivité de rattachement : 100 000 €

Budget principal

Article 7561 : - Excédents reversés par les régies à caractère industriel et commercial : 100 000€

N°2020/06/58 :

VOTE DU BUDGET PRIMITIF COMMUNE 2020

Monsieur le Maire donne lecture de là proposition de budget primitif PRINCIPAL 2020, qui peut se résumer comme suit :

SECTION DE FONCTIONNEMENT :

DEPENSES REELLES .….................................. 3 301530.61 €

DEPENSES D'ORDRE 530 000.00 €

TOTAL DEPENSES...nnnnnnnrressnenesesereccnere 3 831 530.61 €

RECETTES REELLES..................... 3 474 941.00 €

RESULTAT REPORTE 356 589.61 €

TOTAL RECETTES nn nnnrrrrssnssscononnse 3 831 530.61 €

SECTION D'INVESTISSEMENT :

DÉPENSES REELLES ss 2 705 400.00 €

DÉPENSES D'ORDRE ss 213 000.00 €

SOLDE EXECUTION REPORTE msn 733 876.97 €

TOTAL DEPENSES nn rssssssssnennssonenrensnnnecennese 3 652 276.97 €RECETTES REELLES.......................ss 2 909 276.97 €

RECETTES D'ORDRE sense 743 000.00 €

TOTAL RECETTES sssrossssnnneseeneoonnenssoenee 3 652 276.97 €

Le Conseil Municipal, après avoir entendu le Maire et en avoir délibéré :

- ADOPTE le Budget Primitif Principal de l’année 2020 à 20 voix pour

N°2020/06/59 :

VOTE DU BUDGET PRIMITIF EAU 2020

Monsieur le Maire donne lecture de la proposition de budget EAUX 2020, qui peut se résumer comme suit :

SECTION DE FONCTIONNEMENT :

DEPENSES REELLES

DEPENSES D'ORDRE

TOTAL DÉPENSES... rsssssnnneneonesssense

RECETTES REELLES................,...........,..

RECETTES D'ORDRE

RESULTAT REPORTE

TOTAL RECETTES

SECTION D'INVESTISSEMENT :

DEPENSES REELLES

DEPENSES D'ORDRE

TOTAL DEPENSES...n ns ssssscsnneesrooneronnnnses

RECETTES D'ORDRE...

RESULTAT REPORTE

TOTALT RECETTES... rssecsssesoossonenee

341 000.93 €

74 180.00 €

415 180.93 €

240 200.00 €

2 631.00 €

468 540.93 €

711 371.93 €

592 837.09 €

2 631.00 €

595 468.09 €

74 180.00 €

521 288.09 €

595 468.09 €

Le Conseil Municipal, après avoir entendu le Maire et en avoir délibéré :

ADOPTE le Budget du service de l'EAU de l’année 2020

N°2020/06/60 :

VOTE DU BUDGET PRIMITIF ASSAINISSEMENT 2020

Monsieur le Maire donne lecture de la proposition de budget ASSAINISSEMENT 2020, qui peut se résumer comme suit :

SECTION DE FONCTIONNEMENT :

DEPENSES REELLES

DEPENSES D'ORDRE

RESULTAT REPORTE DEFICIT.................

TOTAL DÉPENSES... nrernerrsossmroonosenne

RECETTES REELLES..........................

RECETTES D'ORDRE ss

TOTAL RECETTES

SECTION D'INVESTISSEMENT :

DÉPENSES REELLES

DEPENSES D'ORDRE

TOTAL DEPENSES..... nn nnrrscconnooocesonoes

à 20 voix pour

200 837.10 €

119 200.00 €

8 862.90 €

328 900.00 €

309 100.00 €

19 800.00 €

328 900.00 €

942 601.65 €

19 800.00 €

962 401.65 €RECETTES REELLES.................................. 0.00 €

RECETTES D'ORDRE... 119 200.00 €

RESULTAT REPORTE 843 201.65 €

TOTAL RECETTES nnsssssessnnonnesnesssesee 962 401.65 €

Le Conseil Municipal, après avoir entendu le Maire et en avoir délibéré :

- _ ADOPTE le Budget du service de l'ASSAINISSEMENT de l'année 2020 à 20 voix pour

N°2020/06/61 :

VOTE DU BUDGET PRIMITIF FORET 2020

Monsieur le Maire donne lecture de la proposition de budget FORET 2020, qui peut se résumer comme suit :

SECTION DE FONCTIONNEMENT :

DEPENSES REELLES............... 139 498.11 €

TOTAL DEPENSES.....nsensonsonnnraneonasean ans 139 498.11 €

RECETTES REELLES.................. 107 700.00 €

RESULTAT REPORTE nn enesnnns 31 798.11 €

TOTAL RECETTES nues sorsonsorsnrencenensoaneeu see 139 498.11 €

SECTION D’'INVESTISSEMENT :

DEPENSES REELLES................ 54 761.08 €

TOTAL DEPENSES....n rence ennunenausannence 54 761.08 €

RESULTAT REPORTE nn nee 54 761.08 €

TOTAL RECETTES nu serrousersenurooroseossoness 54 761.08 €

Le Conseil Municipal, après avoir entendu le Maire et en avoir délibéré :

- ADOPTE le Budget du service de la FORET de l'année 2020 à 20 voix pour

N°2020/06//62 :

VOTE DU BUDGET PRIMITIF PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES 2020

Monsieur le Maire donne lecture de la proposition de budget PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES 2020, qui peut se résumer comme suit :

SECTION DE FONCTIONNEMENT :

DEPENSES REELLES......... 198.64 €

DEPENSES ORDRES. 5 266.00 €

TOTAL DEPENSES rm : 5 464.64 €

RECETTES REELLES....... 4 000.00 €

RESULTAT REPORTE..... ue. 1 464.64 €

TOTAL RECETTES see 5 464.64€

SECTION D'INVESTISSEMENT :

DEPENSES REELLES.........uuu 5 266.00€

TOTAL DEPENSES urnes see 5 266.00 €

DEPENSES ORDRES... 5 266.00 €

TOTAL RECETTES. ie 5 266.00 €

Le Conseil Municipal, après avoir entendu le Maire et en avoir délibéré :

ADOPTE le Budget PANNEAUX PHOTOVOLAIQUES de l'année 2020 à 20 voix pour2020/06/63 :

DESIGNATION D'UN CORRESPONDANT DE DEFENSE

Monsieur le Maire informe le conseil municipal de la nécessité de désigner un correspondant défense et présente ses missions au sein de la collectivité.

Après délibération, le conseil municipal, à l'unanimité désigne Mr SCHMALTZ Jean-Pierre correspondant défense.

2020/06/64 :

DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS

Monsieur le Maire expose au Conseil que de nouveaux commissaires doivent être nommés dans les 2 mois qui suivent le renouvellement général des conseils municipaux.

Monsieur le Maire demande le report de cette délibération.

Le conseil municipal donne son accord pour le report au prochain conseil municipal prévu début juillet

2020/06/65

DEFINITION DES MODALITES DE LOCATION DE LA FUTURE MAISON DE SANTE

Monsieur le Maire expose au conseil municipal la proposition de location-vente concernant la future pharmacie accolée à la maison de santé.

Après échange et discussion, le conseil municipal est plutôt favorable par 18 voix pour, une abstention et une contre à ce mode de location, mais devra définir les modalités précises lors d'un prochain conseil municipal notamment une réduction de la durée.

Informations et questions diverses

Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu'il a deux demandes d'habitants concernant la tempête de grêle du 12 juin 2020 pour une reconnaissance de la commune en catastrophe naturelle. Monsieur le Mäire va contacter ses personnes pour leur expliquer les conditions des assurances notamment au niveau de la franchise (380 Euros).

Un point est soulevé concernant les difficultés des commerçants et artisans suite à la pandémie de COVID 19. Mr JACQUEMIN et Mme CLAUDEL répondent qu'une visite est prévue chez tous les commerçants et artisans.

Mme SEMPIANA précise que des actions ont été mises en place par l'intermédiaire de la CCPVM.

Après discussion, un courrier va leur être envoyé.

Plus de questions à l'ordre du jour, la séance est levée à 22 heures 40.