Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CM 1711
Déliberation - 8 Liste des deliberations 2212 2025
Déliberation - 8 Liste des deliberations 03062024
Déliberation - 8 Liste des deliberations 2032026
Déliberation - 8 Liste des deliberations 29012024
Déliberation - 8 Liste des deliberations 14112024
Déliberation - 8 Liste des deliberations 9022026
Déliberation - 8 Liste des deliberations 20032026
Déliberation - 8 Liste des deliberations 9122024
Déliberation - 8 Liste des deliberations 20042026
Déliberation - 8 Liste des deliberations 1711 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Beauvallon.
Lien du pdf (Déliberation - 8 Liste des deliberations 1711 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Inégalités sociales,
LA SEANCE DU
CONSEIL MUNICIPAL
DU 17 Novembre 2025
Objet
DÉLIBÉRATION
DEL2025-058
DÉLIBÉRATION DEL2025-058: APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06.10.2025
Délibération Adoptée
DÉLIBÉRATION
DEL2025-059
DÉLIBÉRATION DEL2025_059 : Attribution d’une subvention de 100,00€ au titre du sponsoring sportif pour permettre au jeune tennisman de Saint Jean de Touslas de participer à des tournois nationaux
Délibération Adoptée
DÉLIBÉRATION
DEL2025-0060
DÉLIBÉRATION DEL2025_0060 : Modification du tableau des effectifs
Délibération Adoptée
DÉLIBÉRATION
DEL2025-061
DÉLIBÉRATION DEL2025_061: Adhésion aux conventions de participation en matière de protection sociale complémentaire portées par le cdg69 et
revalorisation de la participation financière aux dépenses des agents.
Délibération Adoptée
DÉLIBÉRATION
DEL2025-062
DÉLIBÉRATION DEL2025_062: Subvention aux associations
Délibération Adoptée
DÉLIBÉRATION
DEL2025-063
DÉLIBÉRATION DEL2025_063 : Modification de la fixation des modalités de
la mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n° 1 du Plan
Local d’Urbanisme (PLU) applicable à Saint-Andéol-le-Château
Délibération Adoptée
DÉLIBÉRATION
DEL2025-064
DÉLIBÉRATION DEL2025_064 : Décision Modificative (DM) : Taxe d’Aménagement
Délibération Adoptée
DÉLIBÉRATION
DEL2025-065
DÉLIBÉRATION DEL2025_065 : Fonds FAIRE de la COPAMO – Demande d’attribution d’un fond de concours
Délibération Adoptée
DÉLIBÉRATION
DEL2025-0066
DÉLIBÉRATION DEL2025_0066 : Délégation de service public relative à la gestion de l’accueil périscolaire pour l’année 2026-2027
Délibération Adoptée