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Déliberation - 8 Liste des deliberations 29012024
Document publié le Lundi 27 janvier 2025 par la commune de Beauvallon.
Lien du pdf (Déliberation - 8 Liste des deliberations 29012024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Consommateurs,
Contact
Tél. : 04 78 81 21 49
Mail : accueil@beauvallon69.fr
Mairie de Beauvallon
Clos Souchon - 54 rue Centrale
Saint-Andéol-le-Château - 69700 Beauvallon 1 | 1
LISTE DES DELIBERATIONS DE LA
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 27 JANVIER 2025
Délibération n° Objet
DÉLIBÉRATION
DEL2025-01
APPROBATION DU RELEVÉ DE DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2024
Délibération Adoptée
DÉLIBÉRATION
DEL2025-02
DÉLIBÉRATION DEL2025-002 : Avenant n°3 relatif à la convention concernant le service commun de la communauté de communes intégrant la commune de Saint Laurent d’Agny
Délibération Adoptée
DÉLIBÉRATION
DEL2025-03
DÉLIBERATION DEL2025-003 : Convention de prestations de services mutualisés entre la Communauté de communes et la commune de Beauvallon relative à la promotion et la valorisation du territoire
Délibération Adoptée
DÉLIBÉRATION
DEL2025-04
DÉLIBERATION DEL2025_004 : Approbation de la modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Chassagny
Délibération Adoptée
DÉLIBÉRATION
DEL2025-05
DÉLIBERATION DEL2025_005 : Rétrocession de parcelles : lotissement Le Trimollin Délibération Adoptée
DÉLIBÉRATION
DEL2025-06
DÉLIBERATION DEL2025_006 : Fixation du prix de vente de caveaux dans le cimetière de Saint Andéol le Château
Délibération Adoptée
DÉLIBÉRATION
DEL2025-07
DÉLIBERATION DEL2025_007 : Mise à jour du tableau des effectifs
Délibération Adoptée
DÉLIBÉRATION
DEL2025-08
DÉLIBERATION DEL2025_008 : Convention avec le CDG 69 relative aux risques « sant é et prévoyance »
Les conventions de participation Prévoyance et Santé en place depuis le 01/01/2020 arrivent à échéance au 31/12/2025.
Délibération Adoptée
DÉLIBÉRATION
DEL2025-09
DÉLIBERATION DEL2025_009 :Renouvellement de la convention relative à la mise en place de permanences de l’assistante sociale pour 2025
Délibération Adoptée
DÉLIBÉRATION
DEL2025-010
DÉLIBERATION DEL2025_010 : Evolution du tarif de la location de la salle des fêtes de l’AEP, pour les manifestations municipales et les associations sa Saint Jean de Touslas soit un tarif de 300 euros au lieu de 250 euros.
Délibération Adoptée