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Document publié le Mardi 2 août 2022 par la commune de Vougy.
Lien du pdf (Déliberation - d2022 41 de 1 1 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 05/08/2022
COMMERENE VOUGY
Reçu en préfecture le 05/08/2022
Affiché le 05/08/2022 se
A Ve ID : 074-217403120-20220802-D2022 41-DE
Sr
dau tdi
Délibération du conseil municipal du 2 août 2022 - N° D2022 41
Publiée sur le site internet de la commune le : 5 août 2022
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy
L’an deux mille vingt-deux, le deux août, à dix-huit heures trente, se sont réunis dans la salle
annexe de la mairie, les membres du conseil municipal de la Commune de Vougy, sous la
présidence de Monsieur Yves MASSAROTTI, maire de Vougy, dûment convoqués.
Date de convocation du conseil municipal : 28 juillet 2022
Nombre de conseillers en exercice : 19
Présents : 11
Absents : 4
Absente excusée : 1
Absentes ayant donné pouvoir : 3
CAPRI Brigitte ayant donné pouvoir à MASSAROTTI Yves ;
LEDRU Sindy ayant donné pouvoir à DUCROUX Elisabeth ;
ROGAZY Fabienne ayant donné pouvoir à LAURENSON David.
Votants : 14 votants
Quorum atteint
Secrétaire de séance : LAURENSON David
Membres Présent Absent Membres Présent Absent Membres Présent Absent
MASSAROTTTI Yves x MENEGON Daniel X DEPOISIER Fabrice x
LAURENSON David x SCANU Stéphane x LEDRU Sindy x
DUCROUX Elisabeth x BOUACHRAOUI Saïda x SIMONIN Marc x
VALENTINI Christian X GENOVA Antonio x VOTTERO Cédric x
PASQUALIN Martine x ROGAZY Fabienne x GLIERE Emeline x
CAPRI Brigitte x PEPIN Nathalie
FINJOUD Denis x AZZOPARDI Karen
OBJET : APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU 7 JUILLET 2022
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L 2121-23 :
CONSIDÉRANT le conseil municipal réuni en date du 7 juillet 2022 ;
Monsieur le Maire propose au conseil municipal l’approbation du procès-verbal de la séance du 7
juillet 2022, dont chaque membre a été destinataire.
Le conseil municipal après en avoir délibéré, à l'unanimité,
APPROUVE le procès-verbal de la séance du 7 juillet 2022.
Le secrétaire de séance, . Le Maire,
David LAURENSON Yves MASSAROTTI
Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an que dessus. Pour extrait
conforme au registre des délibérations du conseil municipal.
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