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Procès Verbal - d2022 78 de 1 1 2 annexe
Déliberation - d2022 46 de 1 1 1
Déliberation - d2022 38 772022
Document publié le Mercredi 13 juillet 2022 par la commune de Vougy.
Lien du pdf (Déliberation - d2022 38 772022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
COMMUNE DE VOUGY Délibération du conseil muni
N° D20 Affiché le 13/07/2022
Reçu en préfecture le 12/07/2022
= sa”
Envoyé en préfecture le 12/07/2022
ID : 074-217403120-20220707-D2022_38-DE
4 F Vougy Se Hauie-Sayor
Publiée sur le site internet de la commune le : 13 juillet 2022
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy
L'an deux mille vingt-deux, le sept juillet, à dix-huit heures trente, se sont réunis dans la salle
annexe de la mairie, les membres du conseil municipal de la Commune de Vougy, sous la
présidence de Monsieur Yves MASSAROTTI, imaire de Vougy, dûment convoqués.
Date de convocation du conseil municipal : 17 juin 2022
Nombre de conseillers en exercice : 19
Présents : 15
Absents : 4 dont 1 procuration
Absente ayant donné pouvoir : 1
AZZOPARDI Karen ayant donné pouvoir à DUCROUX Elisabeth
Votants : 16 votants
Quorum atteint
Secrétaire de séance : PEPIN Nathalie
Membres Présent Absent Membres (Présent . Absent Membres Présent Absent
MASSAROTTI Yves X MENEGON Daniel | x DEPOISIER Fabrice x
LAURENSON David x SCANU Stéphane x LEDRU Sindy x
DUCROUX Elisabeth x BOUACHRAOUI Saïda | x SIMONIN Marc x
VALENTINI Christiun x GENOVA Antonio x VOTTERO Cédric
PASQUALIN Martine x ROGAZY Fabienne x GLIERE Emcline
CAPRI Brigitte x PEPIN Nathalie x
TINJOUD Denis x AZZOPARDI Karen | x
OBJET : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 12 MAI 2022
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L 2121-23 ;
CONSIDÉRANT le Conseil Municipal réuni en date du 12 mai 2022 ;
Monsieur le Maire propose l’approbation du procès-verbal de la séance du 12 mai 2022, dont
chaque conseiller municipal a été destinataire.
Le conseil municipal après en avoir délibéré, à l'unanimité,
* APPROUVE le procès-verbal de la séance du 12 mai 2022.
La secrétaire de séance, Le Maire,
WT à 7 -
PS
1j Nathalie PEPIN
Fves MASSAROTTI
Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an que dessus. Pour extruit
conforme dau registre des délibérations du conseil municipal.
3 104/2.2 Acte certifié exécutoire le: “1 3/cH2 ni
Télétransmis en Préfecture le : 4 > / € 7/ Le
Natifié ou publié le : À 3 ee 7 22
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