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Procès Verbal - pv ca 13 04 2023 valide
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lambres-lez-Douai.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv ca 13 04 2023 valide)
Thèmes du document : Budget, Investissement et développement économique, Justice et droit,
Conseil
d'administration
du
Centre
Communal
d'Action
SocialeLe
jeudi
13
avril
2023
à 17
H
00,
la
Commission
Administrative
du
Centre
communal
d'action
sociale
s’est
réunie
en
session
exceptionnelle
en
son
lieu
habituel
des
séances,
sous
la
présidence
de
Bernard
GOULOIS,
maire,
conformément
à
la
convocation
adressée
en
date
du
05
avril
2023
à ses
membres.
MEMBRES
PRÉSENTS
:
M.
GOULOIS
Bernard
—
Président,
Mmes
CAUVIN
Léa,
LATURELLE
Eugénie,
AUBERT
Noëlla,
DELECOURT
Claudine,
CARLES
Marie-Claire,
POULAIN
Lydie,
MM.
BELFER
Alain,
WILLEMOT
Xavier,
SKRZYPCZAK
Jean-Pierre
MEMBRES
EXCUSÉS
ET
REPRÉSENTÉS
:
POL
Christian
(pouvoir
à LATURELLE
Eugénie)
WATTIAUX
Bernard
(pouvoir
à
BELFER
Alaïn)
WENCEL
Michel
(pouvoir
à CARLES
Marie-Claire)
HOGUET
Marie-José
(pouvoir
à CAUVIN
Léa)
MEMBRE
EXCUSÉ :
.//.
MEMBRES
ABSENTS
:
Mme
JUDE
Elisabeth
— Vice-présidente
;
M.
GUENEZ
Frédéric
Mme
HAMEG
Sylvie
Secrétaire
de
séance
:
Mme
PAGEOT-BOENS
Christine,
responsable
du
CCAS
Le
procès-verbal
de
la
réunion
du
conseil
d'administration
en
date
du
04
avril
n’appelle
pas
d'observation,
il
est
approuvé
à l’unanimité.
Le
quorum
est
atteint,
lecture
est
donnée
des
points
à l’ordre
du
jour.1-
EUDGET
PRIMITIF
2023
- NOUVELLE
PRÉSENTATION
Suite
au
rejet
le
04
avril
dernier
par
le
Conseil
d'administration
du
projet
de
Budget
primitif
présenté
et
au
vote
de
la
subvention
communale
le
05
avril
à 60.000€
au
lieu
de
123.774€,
le
Président
propose
une
version
modifiée
par
le
transfert
de
la
ligne
« frais
de
personnel
» au
profit
de
la
ligne
« animation
des
aînés
» afin
de
permettre
de
maintenir
un
peu
plus
un
lien
social
avec
nos
aînés
fragilisés
par
le
contexte
de
ces
dernières
années.
Toutefois,
le
Président
rappelle
que
le
contexte
global
actuel
et
notamment
les
hausses
de
dépenses
d'énergie,
ont
entraîné
des
restrictions
budgétaires
qui
s'imposent
à
la
ville,
contraignant
le
CCAS
à revoir
la
répartition
des
dépenses,
notamment
le
budget
animations
et
voyage
des
aînés,
qui
passe
donc
de
62.156€
à 27.178€.
Présentation
générale
En
section
de
fonctionnement,
les
dépenses
s’équilibrent
avec
les
recettes
à hauteur
de
147.541€,
incluant
le
résultat
de
fonctionnement
reporté
de
23.440,68€.
En
section
d'investissement,
les
dépenses
s’équilibrent
avec
les
recettes
à hauteur
de
30.842,17
€,
incluant
le
résultat
d'investissement
reporté
de
27.233,29€.
En
détail
: côté
fonctionnement
Les
recettes
de
fonctionnement
de
2023
sont
réparties
ainsi
:
-
subvention
communale
:60.000€
-__
repas
à domicile
:63.700€
-__
divers
(mutuelle
Just
et
dons)
:400€
Les
dépenses
de
fonctionnement
de
2023
sont
réparties
comme
suit
:
Les
charges
à
caractère
générale
:137.789€
o
repas
à domicile,
o
bons
alimentaires
o
animation
des
aînés
autres
charges
de
gestion
courante
(indemnités
de
chauffage)
:9.040€
les
charges
exceptionnelles
:103€
les
dotations
aux
amortissements
:609€
En
détail
: côté
investissement
Une
provision
existe
pour
la
navette
des
aînés
à hauteur
de
27.842,17€.
Cette
somme
étant
provisionnée
depuis
l’achat
du
véhicule
précédent
en
2005
afin de
pourvoir
à son
remplacement
le
moment
venu.
En
séance,
Léa
CAUVIN
demande
si
l'excédent
reporté
de
23.340,68€
n'avait
pas
été
dégagé,
quel
aurait
été
l’impact
sur
la
subvention
communale
?
Le
Président
répond
que
la
subvention
auraït
été
calculée
différemment.
I
Vote
du
budget
primitif
présenté
:
CONTRE
:
2
ABSTENTION
:1
POUR
:
11
Adopté.
2-
QUESTIONS
DIVERSES
Néant. Une
réunion
est
fixée
le
mardi
02
mai
à 17h
pour
réfléchir
aux
actions
envisageables
en
faveur
des
séniors
cette
année.
Le
prochain
conseil
d'administration
est
fixé
au
lundi
05
juin
à 16h30.
L'ordre
du jour
épuisé,
la
séance
est
levée
à 17h40.
Bern