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Compte-Rendu - Compte rendu 1
Compte-Rendu - Compte rendu conseil du 8 juillet 2017
Document publié le Samedi 8 juillet 2017 par la commune de Portbail.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu conseil du 8 juillet 2017)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Transports,
COMMUNE
DE
PORT-BAIL
ANNEE
2017
- N°
6
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
SAMEDI
8 JUILLET
2017
À 11
h 00
L'an
deux
mil
dix-sept
le
samedi
8
juillet
à
11
h
00,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s'est réuni
au
lieu ordinaire
de
ses
séances
sous
la présidence
de
Monsieur
CHOLOT
Guy
(Maire).
PRESENTS:
MM.
CHOLOT
Guy
(Maire),
LAIDET
Serge,
Mme
DESPROGES
Raymonde,
M.
GOSSELIN
Jean-Paul
(Adjoints),
ANRT
M.
HAMEL
Armand
(conseiller
délégué),
Mme
PERREE
Christine,
M.
ROUALLE
Maurice,
MM.
DE
SMET
René,
LETANG
Jacques,
MEUNIER
Date d'affichage
Christophe,
Mme
LELION
Elodie.
12 juillet 2017
|
ABSENTS
EXCUSES
:
Mme
LETELLIER
Fabienne
donne
pouvoir
à
a
M. ROUALLE Maurice, Melle HENRY Sarah donne pouvoir à Mme PERREE Christine,
Mme
LEVAVASSEUR
Nathalie
donne
pouvoir
à M.
LAIDET
Serge,
présents : 11
M.
MATELOT
Claude
donne
pouvoir à Mme
DESPROGES
Raymonde.
votants: 15
ABSENTS
: M.
PILLET
Denis,
Mme
DUPONT
Anne.
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: M.
DE
SMET
René.
v0000000000000000+
Le quorum
étant atteint,
M.
le Maire
ouvre
la séance.
Les
comptes
rendus
des
séances
précédentes
des
27
et
30
juin
2017
sont
lus
et
approuvés
à l'unanimité.
N°
39-2017
- RYTHMES
SCOLAIRES
- RETOUR
A
LA
SEMAINE
DES
4 JOURS
Vu,
le code
des
collectivités
territoriales,
Vu,
le
décret
n°
2017-1108
du
27
juin
2017
relatif
aux
dérogations
à
l'organisation
de
la
semaine
scolaire,
Vu,
le
sondage
favorable
effectué
auprès
des
parents
d'élèves
de
juin
2017,
Vu,
la
directive
de
Monsieur
l'inspecteur
d'académie
en
date
du
28
juin
2017,
Vu,
l'avis
favorable
de
la
commission
municipale
« école
»,
Vu,
l'avis
favorable
du
conseil
d'école
de
l'école
Henri
Vally
de
Port-Bail
en
date
du
3 juillet
2017, 2
Considérant
que
le retour à la semaine
des
4 jours
permettra
aux
enfants
d'être
moins
fatigués
qu'aujourd'hui
et d’être plus
réceptifs
aux enseignements
prodigués,
Considérant
une demande
très majoritaire des
parents
d'élèves
à cette nouvelle
organisation,
Considérant
la non-opposition
des
enseignants,
Considérant
qu'il n'y aura
aucun
changement
dans
les transports
scolaires,
Le Conseil
Municipal,
après
en avoir délibéré,
à la majorité,
une
abstention
M.
DE
SMET
René,
°
décide
qu'à
compter
de
la
rentrée
prochaine
de
septembre
2017,
le
retour
à
la
semaine
des
4 jours
est
proposé
à
Monsieur
l'inspecteur
d'académie
suivant
les
horaires
ci-
dessous: lundi — mardi — jeudi - vendredi
de 9 h à 12 h et de
13 h 30 à 16 h 30
INFORMATIONS
DIVERSES
- _
Port-Bail
en
fête
le 16 juillet 2017
-
Rue
Philippe
Lebel,
trou
de
1,20
m
de
diamètre
sur
la voie
publique,
l'assurance
a
été contactée
et un
expert
est
passé
-
Début
de
pollution
dans
le
havre,
un
arrêté
a
été
pris
en
ce
sens,
d'après
les
premiers
résultats de
l’ARS,
tout est rentré dans
l'ordre.
-
CLECT,
transfert
de
compétences
à
la
Communauté
d'Agglomération,
une
convention
Commune/CLECT
pourrait
être
passée
pour
continuer
d'entretenir
certains
travaux
-
Animations
évènementielles,
un appel
à projets est lancé
QUESTIONS
DIVERSES
Raymonde
Desproges
: possibilité de
mettre
la rue
Robert Asselin
à 20
kms/h
afin de
permettre
aux
cyclistes
de
remonter
cette
voie
en
sens
inverse
Jacques
Letang
: la voie
douce
avance
bien.
Guy
Cholot:
un
châlet
avec
des
livres
à
disposition
et
en
libre
service
est
installé
près
du
camping
du
Vieux
Fort,
il est
demandé
à
Christine
Perrée
si
elle
est
d'accord
pour
refermer
celui-ci
le week-end.
Christophe
Meunier
signale
que
les jeudis
de
l'animation
démarrent
cette
semaine.
|| demande
s'il
serait
possible
de
mettre
la
rue
du
Galissous
en
sens
unique,
Guy
Cholot,
Raymonde
Desproges
et Armand
Hamel
n'y sont
pas
très favorables.
L'ordre du jour étant épuisé,
la séance
est levée
à 12 h 00.