Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2023 291 34 PRCAT Sports Subvention 2023 rbts Tous
Déliberation - 2023 126 36 PRCAT Sports Subvention 2023 rbts Tous
Déliberation - 2022 292 34 PRCAT Sports Subvention 2022 rbts Tous
Déliberation - DCM 20250129 14 PRCAT Sports Subventions rbts Tou
Déliberation - DCM 20240206 28 PRCAT Sports Subventions2024 rbts
Déliberation - DCM 20240528 06 PRCAT Sports Coupons tous en club
Déliberation - DCM 20240402 16 PRCAT Sports Subv fonct remb reliq
Déliberation - DCM 20250408 32 PRCAT Sports Subv Fonct coupons To
unknown - DCM 20240917 13 PRCAT Sports coupons tous en club
Déliberation - 2023 127 37 PRCAT Sports Conventions clubs
Déliberation - 2023 163 PRCAT Sports Subvention 2023 rbts Tous en Club
Document publié le Vendredi 26 août 2005 par la commune de Firminy.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 163 PRCAT Sports Subvention 2023 rbts Tous en Club)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-214200958-20230530-2023-163-DE
Accusé certifié exécutoire
vanie-fiemingsir Réception par le préfet : 01/06/2024 Le Corbusier Notification : 05/06/2023 HU LHHH
Patrimoine mondial
MNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°2023-163
Référence Nomenclature n°7.5
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE FIRMINY
Direction en charge : Relations Citoyennes et Attractivité Territoriale
Service en charge : Jeunesse et Sports ; Vie Associative
OBJET : Remboursement des clubs dans le cadre de l’opération « Tous en Club » - Année 2023 - Attribution et versement de subventions de fonctionnement - Reliquat
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales notamment son article L2121-29 qui stipule que le Conseil Municipal règle par ses délibérations les affaires de la commune.
Vu l'ordonnance n°2005-1027 du 26 août 2005 précisant que l'attribution des subventions donne lieu à une délibération distincte du budget ;
Vu la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 relative à la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques ;
Vu la délibération n°2010-278 en date du 28 Juin 2010 instituant la mise en place du dispositif « Tous en Club », accordant une aide à la licence de 15 euros pour les jeunes Appelous âgés de moins de 21 ans ;
Vu la délibération n°2018-294 du Conseil Municipal, en date du 1% octobre 2018, approuvant l'évolution de l’aide municipale de 15 à 20 euros ;
Vu la délibération n°2022-116 du Conseil Municipal, en date du 5 avrif 2022, approuvant l'évolution du dispositif aux publics porteurs de Handicap et aux séniors de plus de 60 ans :
Considérant les demandes tardives de remboursement de coupons présentées par les associations « Amicale Laïque de Chazeau — section basket », « Gymnastique Volontaire Ondaine » et « Etoile Cycliste Ouvrière de Firminy » au titre de la saison 2022/2023, l'abondement unitaire de 5,00 € accordé par la Ville de Firminy et après contrôle du Service « Jeunesse et Sports ; Vie Associative » des coupons accordés aux ayants droit par la Commune de Firminy ;
CLUB NOMBRE | MONTANT | AR SLOTION
AL Chazeau - Section Basket 61 25€ 1 525,00 €
Gymnastique Volontaire Ondaine 3 25€ 75€
Etoile Cycliste Ouvrière Firminy 1 25 € 25€ envie firent LA
Le Corbusier
HU HN Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°2023-163
Référence Nomenclature n°7.5
ll est proposé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- Approuver l'attribution et le versement d'une subvention de fonctionnement « Tous en club » aux associations « Amicale de Chazeau - section basket », « Gymnastique Volontaire Ondaine » et « Etoile Cycliste Ouvrière de Firminy »
citées dans le tableau ci-dessus,
- Dire que les dépenses afférentes seront prélevées au chapitre correspondant du budget de la commune,
- Donner tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes les dispositions ainsi qu'à signer tous les documents nécessaires à la mise en
œuvre de la présente délibération.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'Unanimité,
- _ APPROUVE l'attribution et le versement d’une subvention de fonctionnement « Tous en club » aux associations « Amicale de Chazeau — section basket », « Gymnastique Volontaire Ondaine » et « Etoile Cycliste Ouvrière de Firminy » citées dans le tableau ci-dessus,
- DIT que les dépenses afférentes seront prélevées au chapitre correspondant du
Budget de la Commune,
- DONNE tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre
toutes les dispositions ainsi qu’à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait conforme, fait à Firminy, le 30 Mai 2023
Conformément aux articles R 421-1 et suivants du Code de Justice Administratiÿe, la présente délibération pourra faire l'objet d'un recours gracieux devant l'autorité territoriale ou d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication, soit par voie postale au 184 rue Duguesciin - 68003 LYON ou par voie dématérialisée via l'application « Télérecours
citoyens » sur le site www.telerecours.fr a3
eh
=
savony fr
Le Corbusier
HD HA
Patrimaine mondial
DNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°2023-163
Référence Nomenclature n°7.5
DEPARTEMENT DE LA LOIRE
ARRONDISSEMENT DE SAINT-ETIENNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE FIRMINY
SEANCE DU MARDI 30 MAI 2023
Remboursement des clubs dans le cadre de l’opération « Tous en
Club » - Année 2023 - Attribution et versement de subventions de
fonctionnement - Reliquat
Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué par Monsieur le Maire, le Mardi 23 Mai 2023, s'est réuni Salle du Conseil en Mairie de Firminy, le Mardi 30 Mai 2023 à 18
heures, sous la présidence de Monsieur Julien LUYA, Maire de la Ville de FIRMINY.
PRESENTS :
M. LUYA Julien, M. CHALAND Christophe, Mme SUZAT GIULIANI Eveline, Mme MOUNIER Béatrice, M. MADO Patrick, Mme GUILLOT Laëtitia, Mme GIL Nathalie, M.
ROBERT Loïc (à partir de 18 h 26), Mme DREVET Leslie, Mme COLOMBET Lyla (à partir de 18 h 11}, M. CHANUT Robert (à partir de 18 h 26), M. ZEDDA Marc, Mme CAMOSSO Jacqueline, M. GRANGE Gaëtan, Mme MAISONNEUVE Marie, M. TABELLION Patrick, M. VALLER Daniel, M. BERTOLETTI Christiane, M. LEVET Vincent, Mme ROCHE PINEL Arlette, M. LOMBARDIN Daniel, Mme CREGO Tiffanie (jusqu'à 20 h 42), M. DUMOND Jean-Claude (à partir de 18 h 15), Mme PORTAILLER Chantal, M. PETIT Marc, Mme PERRON Julie, M. CHARTRON Jean-Paul, Mme TAING Claire, Mme PUTOT Anne-Sophie.
POUVOIRS : M. CELLE Denis à M. CHALAND Christophe, M. MAZARI Nabil à Mme
SUZAT GIULIANI Eveline, M. ROBERT Loïc à Mme GUILLOT Laëtitia (jusqu’à 18h 26),
M. CHANUT Robert à Mme MOUNIER Béatrice (jusqu’à 18 h 26), M. MENDES José à
Mme TAING Claire, Mme GIBERNON Danielle à M. PETIT Marc, Mme CREGO Tiffanie à
Mme GIL Nathalie (à partir de 20 h 42).
ABSENT: Mme COLOMBET Lyla (jusqu'à 18 h 11}, M. DUMOND Jean-Claude {jusqu'à 18h 15)
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme BERTOLETTI Christiane
PERSONNEL ADMINISTRATIF : M. BELAÏDI Saïd, Directeur Général des Services,
Mme MACÉ M-France, Responsable service Assemblée
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de membres présents : 29
Nombre de pouvoirs : 4
Nombre de membres absents :
Nombre de votants : 33