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Document publié le Lundi 30 octobre 2023 par la commune de Corte.
Lien du pdf (Déliberation - modules.php?name=Downloads&d op=getit&lid=1592)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Logement,
1
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU LUNDI 30 OCTOBRE 2023 A 17H30
1 - Marchés Publics :
* 1-1 : Autorisation à donner au Maire de signer une modification contractuelle des lots 5 et 8 du marché N°22S0008 de fourniture de produits alimentaires.
2 - Finances Communales :
* 2-1 : Décision Modificative N° 2 - Budget Général.
* 2-2 : Attribution de subventions aux Associations.
* 2-3 : Adoption de plans prévisionnels de financements pour :
a) L’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la construction de logements pour les services publics locaux.
b) La rénovation des éclairages des bâtiments publics et sportifs ainsi que ceux du Parking Tuffelli.
c) L’achat de mobiliers et la construction d’un monte-charge pour les cantines scolaires.
d) La réhabilitation et la mise en valeur du Baptistère St Jean. Chiffrage phase APD.
* 2-4 : Revitalisation des commerces du centre-ville : renouvellement de l’opération « Bons au profit des personnels communaux » durant la période de Noël.
* 2-5 : Référentiel M 57 – Application de la fongibilité des crédits à partir du 1er janvier 2024.
* 2-6 : Régularisation d’erreurs d’imputations budgétaires.
* 2-7 : Admissions en non-valeurs.
* 2-8 : Augmentation de la participation de l’employeur pour la protection complémentaire SANTE dans les contrats labellisés à compter du 1er janvier 2024.
3 - Régie de l’Eau « Cort’Acqua » :
* 3-1 : Décision Modificative N°2.
* 3-2 : Adoption du plan de financement pour la réfection des réseaux AEP du Cours Paoli.
* 3-3 : Adoption du plan de financement pour la réfection des réseaux AEP du Faubourg Scarafaglie.
* 3-4 : Adoption du plan de financement pour la réfection des réseaux AEP du Lotissement Communal RT 50.
4 - Gestion du Personnel Communal :
* 4-1 : Création d’une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle pour les agents de la Commune. 2
5 - Gestion du Domaine Communal :
* 5-1 : Création de l’observatoire territorial du logement des étudiants de Corse.
* 5-2 : Débat et adoption des orientations générales du projet d’aménagement et de développement durables (PADD) dans le cadre de la révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU).
* 5-3 : Vente du bâtiment de l’Institut National de Recherche pour l’Agriculture, l’Alimentation et l’Environnement (INRAE) au profit de l’Université de Corse.
- 5-4 : Autorisation à donner au Maire de signer avec la LOGIREM la « convention de gestion en flux des droits de réservation ».
* 5-5 : Mise à disposition de la Maison du Temps Libre : Modification de la grille tarifaire.
* 5-6 : Charte d’occupation du Domaine Public : Modification de l’intitulé d’un droit de stationnement sur la voie publique.
6 - Régie municipale : Marché Place Padoue.
* 6-1 : Modification de l’acte constitutif portant création de la régie municipale du marché de la Place Padoue.
- 6-2 : Adoption de la nouvelle tarification pour le marché de la Place Padoue.
- 6-3 : Adoption du règlement général du Marché de la Place Padoue.
7 - En communication :
* 7-1 : Information aux élus du Conseil Municipal.
* 7-2 : Procès-verbal du Conseil Municipal du 24 juillet 2023.