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Procès Verbal - AFFICHAGE 2024 06 11
Document publié le Samedi 6 janvier 2024 par la commune de Prévessin-Moëns.
Lien du pdf (Procès Verbal - AFFICHAGE 2024 06 11)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Environnement,
MAIRIE DE PRÉVESSIN-
MOËNS
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, en séance ordinaire, le :
A PRÉVESSIN-MOËNS, le 05 juin 2024
La Maire,
Aurélie GODARD CHARILLON
ORDRE DU JOUR :
1. ADOPTION ORDRE DU JOUR
2. NOMINATION SECRETAIRE DE SÉANCE
3. APPROBATION PROCES-VERBAL SEANCE DU 14 MAI 2024
4. COMPTES RENDUS REUNIONS COMMISSIONS MUNICIPALES ET STRUCTURES INTERCOMMUNALES
5. DEBAT SUR LA FORMATION DES ELUS
6. CFU 2023
7. AFFECTATION DEFINITIVE DES RESULTATS 2023
8. TRAVAUX EGLISE MOENS : APPROBATION DE L’OPERATION ET AUTORISATION DEMANDE DE SUBVENTIONS
9. TRAVAUX EGLISE MOENS : LANCEMENT DE LA CONSULATION ET AUTORISATION SIGNATURE DES MARCHES
10. VOIE VERTE AGLANDS/CERN : LANCEMENT DE L’ENQUETE PUBLIQUE DE DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE (DUP) ET PARCELLAIRE PREALABLE A L’EXPROPRIATION
11. VOIE VERTE AGLANDS/CERN ET REAMENAGEMENT CARREFOUR ROUTE DU MAROC : DECLASSEMENT DELAISSE DE VOIRIE ROUTE DU MAROC
12. VOIE VERTE AGLANDS/CERN ET REAMENAGEMENT CARREFOUR ROUTE DU MAROC : APPROBATION DE L’OPERATION ET AUTORISATION DEMANDE DE SUBVENTIONS
13. VOIE VERTE AGLANDS/CERN ET REAMENAGEMENT CARREFOUR ROUTE DU MAROC : LANCEMENT DE LA CONSULATION ET AUTORISATION SIGNATURE DES MARCHES
CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 11 juin 2024 à 19h00 14. CREATION PLATEAU MULTISPORT DEVANT COLLEGE LE JORAN : APPROBATION DE L’OPERATION ET AUTORISATION DEMANDE DE SUBVENTIONS
15. CONVENTION UTILISATION DU PLATEAU MULTISPORT AVEC LE COLLEGE LE JORAN
16. RENOVATION GYMNASE SAINT SIMON : APPROBATION DE L’OPERATION ET AUTORISATION DEMANDE DE SUBVENTIONS
17. ACQUISITION D’UN VEHICULE POIDS LOURD : LANCEMENT DE LA CONSULATION ET AUTORISATION SIGNATURE DU MARCHE
18. BAIL RURAL MM. MEGOZ – MODIFICATION SURFACES
19. AVENANT BAIL SCI IMMO CONSULT / SARL OPHTALMO 01
20. ENTRETIEN DES FOSSES D’EAUX PLUVIALES : CONVENTION DE DELEGATION DE MAITRISE D’OUVRAGE DE PAYS DE GEX AGGLO A LA COMMUNE
21. SOUTIEN POUR LA LUTTE CONTRE LES DECHETS ABANDONNES DIFFUS : CONVENTION COMMUNE/CITEO
22. BORNES DE RECHARGE POUR VEHICULES ELECTRIQUES (IRVE) : GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LE SIEA
23. BORNES DE RECHARGE POUR VEHICULES ELECTRIQUES (IRVE) : RECOURS AU MECANISME DE FONDS DE CONCOURS POUR BENEFICIER DU FINANCEMENT DU SIEA
24. CONVENTION DE FOURRIERE AUTOMOBILE
25. CONVENTION RELATIVE A L’UTILISATION DU STAND DE TIR DE FARGES
26. MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS AU 24/08/2024 ET AU 01/09/2024
27. TIRAGE AU SORT DES JURES D’ASSISES
28. RELEVE DES DECISIONS PRISES PAR MME LE MAIRE EN VERTU DES DELEGATIONS RECUES PAR DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
29. EVENEMENTS A VENIR
30. QUESTIONS ORALES
31. QUESTIONS DIVERSES