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Compte-Rendu - Compte rendu
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Chaussin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Institutions publiques,
PROCES-VERBAL SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2025
Le Conseil Municipal, légalement convoqué le 27 mai 2025, conformément aux articles du Code Général des collectivités territoriales, s’est réuni à la mairie, en séance publique, sous la présidence de Madame Chantal TORCK, Maire.
Présents : TORCK Chantal - BELOVIC Claude - BORDE Aline - CAMUS Jacky - CLEON Yann — FAIVRE Michelle - GOUBY Maurice — GRAPPIN Céline - LEFEVRE Nicolas - MARCHAL Christine - MICHEL Jean Marc — PATENAT Sophie —- PONSOT Danièle - VILMONT Françoise.
Absents excusés : FERRAROLI Noémie donne pouvoir à MARCHAL Christine, JACQUOT François donne Pouvoir à BELOVIC Claude, COLSON Sylvie donne pouvoir à GRAPPIN Céline, GIBOUDEAUX Denis donne pouvoir à GOUBY Maurice, RYON Florence donne Pouvoir à PATENAT Sophie.
Secrétaire : Sophie Patenat
Ouverture de la séance à 19H30
Réhabilitation maison 1 route d’Asnans
Plusieurs devis ont été demandés pour les travaux de la maison 1 route d’Asnans, ce projet de rénovation se fera sur l’année 2025 en plusieurs tranches.
- Démolition Sarl B/S 39 39120 Chaussin : 3 150,00 € HT
- Aménagement extérieur (grillage, portail) Entreprise Tépinier et Fils 39500 Molay : 28 442, 30€ HT - Plomberie Eirl Bresard 39120 Annoire : 6 971,77 € HT
- Faïence BC Carrelage 39120 Chemin : 3 203,23 HT
- Peinture Entrepnise Boichot Nicolas 39120 La Chainée des Coupis : 10 977,19 € HT - Electricité, VMC,appareils électrique Meline et Fils 39120 Longwy-sur-le-Doubs : 10 327,07 € HT - Menuiserie SAS Bigueur Didier 39120 Annoire : 13 286,46 HT
- Motorisation portail Meline et fils : 39120 Longwy-sur-le-Doubs : 1 287,70 € HT - Branchement eau potable SOGEDO 39120 Chaussin : 5 455,22 € HT - Branchement eau usée SOGEDO 39120 Chaussin : 1 163,47 €E HT
- Meuble cuisine Sarl José Vincent 39100 Dole : 2 960,00 € HT
Voté à l’unanimité.
Rénovation du parc luminaires publics
Il nous reste 150 luminaires anciens à remplacer pour une proposition de 95 505 € HT de la Sas Raichon Elec (DETR Préfecture : 25 000€ HT, Cnté de Cnes La Plaine Jurassienne : 14 286 € HT, commune de Chaussin : 56 219,00 € HT)
Voté à l’unanimité.
Modification du tarif des salles communales pour les salons et les expositions extérieurs
Dorénavant la location sera de 600 € le week-end pour un salon ou une exposition.
Voté à l’unanimité
Feux récompense route de Longwy -— travaux et demande de subventions Après plusieurs accidents récents route de Longwy, dus à des vitesses excessives, soulignent l’urgence d’améliorer la sécurité sur ce tronçon.
Cet axe est fortement fréquenté, notamment par les enfants se rendant à l’école maternelle située à proximité. Feux récompense : 35 970,77 € HT (Conseil Départemental 8 992,00 € HT, Conseil Départemental Bonus Deux feux x 500,00 € HT : 1 000,00 € HT, commune de Chaussin 25 978,77 E HT)
Voté à l’unanimité. Réfection Chemin des Pelouses à Gatey
L'association Foncière de Gatey sollicite une aide financière sur le chemin des Pelouses qui est fortement abimé. Celui-ci mène à’notre forêt communale située sur le territoire de la commune de Gatey.Il est emprunté par nos affouagistes, nos acheteurs de grumes et ne peut faire l’objet d’une redevance annuelle.
- Association Foncière de Gatey : 1 500,00 €
Voté à l’unanimité.
Aire de Jeux sur le Parc Gabriel
Un complément de jeux sur le parc : 31 440,00 € TTC
- Voiture Mars Rover : 5 432,00 € HT installation 1545,00 €
-. Combinaison de jeux double avec glissières : 13 778,00 € HT installation 3035,00 € Voté à l’unanimité
Subventions
- FC Plaine 39 : 1 800,00 €
- Le carreau chaussinoïis : 500,00 €
Voté à l’unanimité.
Clôture de la séance à 20H45
RAY