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Compte-Rendu - compte rendu du CM du 13 mai 2015
Document publié le Mercredi 13 mai 2015 par la commune de Bollezeele.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du CM du 13 mai 2015)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Enseignement supérieur,
COMMUNE
DE
BOLLEZEELE
Compte
rendu
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
du
13
mai
2015
Absents
excusés
:Marie-Noelle
AGEZ,
Yvette
MASSEY-BOERHAVE,
Xavier
GRYSELEYN,
Jean-Michel
POUBLANC.
Le
secrétariat
de
séance
est
assuré
par
Michel
DIACRE.
Le
compte
rendu
de
la
séance
du
25
mars
2015
est
approuvé.
1/ Accueil
de
loisirs
été
2015
-
Organisation
Monsieur
le
Maire
propose
la
reconduction
de
l’organisation
de
l’ALSH
d’été
pour
cette
année
2015.
L'accueil
de
loisirs
aura
lieu
du
lundi
13 juillet
au vendredi
14
août
2015.
Le
Conseil
Municipal
décide
à l’unanimité
:
*
D'’accueillir
les
enfants
ayant
de
4
et
12
ans
(inclus)
au
moment
du
centre.
°
De
limiter
le
nombre
de
places
à
54
enfants
par
jour
de
fonctionnement
comprenant
au
maximum
16
enfants
de
moins
de
6 ans.
+
De
fixer
à
6
le
nombre
d’animateurs
maximum
(en
fonction
de
l'effectif)
et
une
personne
pour
la
direction
de
l’accueil
e
De
fixer
les
horaires
d’accueil
de
la
façon
suivante
:
Q
Quatre
après-midis
d’accueil
par
semaine
:
14h-18h
©
Une
journée
complète
par
semaine
:
sortie,
inter
centre.
Q
Quatre
séances
de
piscine
©
Quelques
jours
de
camping
Le
nombre
de
places
étant
limité
à
54
enfants,
une
priorité
sera
donnée
pour
l'inscription
des
enfants
domiciliés
ou
scolarisés
à
Bollezeele.
Les
inscriptions
seront
closes
le
mercredi
1%
juillet
2015. Le
Conseil
Municipal
décide
de
mettre
en
place
les
tarifs
suivants
pour
l’été
2015
(identiques
aux
tarifs
2013)
par
enfant:
Par
enfant
QF
< 400
400
|
610
|
750
QEF
>
1000
Une
semaine
15.60
18.75
21.84
24.99
28.08
Deux
semaines
24.99
29.16
33.28
37.45
41.62
Trois
semaines
34.36
39.56
44.76
49.96
55.17
Quatre
semaines
42.65
49.45
56.20
62.94
69.69
Cinq
semaines
52.03
59.85
67.63
7547
.
83.24
Pour
les
enfants
non
domiciliés
à Bollezeele,
le
tarif
QF
>
1000
sera
appliqué.
Le
tarif
comprend
un
goûter
collectif
pris
par
les
enfants.
Pour
l’organisation
du
camping,
le
tarif
pour
la
prise
en
charge
des
repas
du
midi
et
du
soir
reste
fixé
à
3.00
€ par
repas.
Le
montant
de
la
participation
des
familles
(transport
+
entrée)
par
séance
de
piscine
reste
fixé
à
2.50
euros. -
Rémunération
des
animateurs
et
du
directeur
M.
le
Maire
présénte
une
proposition
de
rémunération
pour
les
animateurs
et
le
directeur
de
l'ALSH. Suite
à
la
candidature
d’une
personne
de
Bollezeele
pour
le
poste
de
directeur
de
l'ALSH
d’été
2015,
le
recrutement
se
fera
cette
année
en
direct.
Animateurs
:selon
le
grade
d’adjoint
d’animations
pour
les
cinq
semaines
de
l’accueil
de
loisirs
(congés
payés
compris)
:
- Animateurs
diplômés
BAFA
:grade
d’adjoint
d’animation
de
Échelle
3 échelon
3 —
IB
342-IM
323
-
132
heures
|
- Animateurs
stagiaires
BAFA
:grade
d’adjoint
d’animation
de
2°"
classe
Échelle
3 échelon
1 —
IB
340-IM
321
-
115
heures
2°
classe
Directeur
:selon
le
cadre
d’emplois
des
animateurs
territoriaux,
soit
pour
toute
la
durée
du
centre
de
loisirs
(comprenant
les
congés
payés)
:
- équivalent
BAFD
:grade
d’animateur
Echelon
9-1B
457-IM
400
-
150
heures
2/Admission
en
non-valeur
d’une
créance
M.
le
Maire
présente
un
document
transmis
par
le
comptable
des
finances
publiques
reprenant
une
recette
irrécouvrable
par
la
commune.
Sur
la
somme
de
1 200
euros
attendue
par
la
commune
pour
l’achat
en
2013
d’un
véhicule,
la
commune
a perçu
240
euros.
La
société
Houtland
Automobiles
n’existant
plus,
le
comptable
demande
admission
en
non-valeur
de
la
somme
de
960
euros.
Après
délibération,
le
conseil
municipal
décide
d’accepter
l'admission
en
non-valeur
de
cette
créance
de
960
euros.
3/
Adhésion
de
la
CCHE
au
pôle
métropolitain
de
la
Côte
d’Opale
Le
pôle
métropolitain
est
un
établissement
public.
Il
appartient
à
la
catégorie
des
groupements
de
collectivités
territoriales,
c’est
un
syndicat
mixte.
Il
a
pour
objectif
de
mener
à
bien
des
actions
d’observation,
d'élaboration
de
documents
structurants,
de
coordination,
de
mutualisation
et
de
pilotage
entre
les
EPCT
membres.
Les
membres
de
ce
Pôle
Métropolitain
sont
entre
autres:
la
communauté
urbaine
de
Dunkerque,
la
communauté
d'agglomération
de
Saint-Omer,
du
Boulonnais,
du
Calaisis,
des
communautés
de
éommunes
(Région
d’Audruicq,
TERRE
DES
DEUX
Caps,
Fauquembergues,
Pays
d’Aire….),
les
départements
du
Nord
et
du
Pas
de
Calais,
la
Région.
Par
une
délibération
en
date
du
3
mars
2015
le
conseil
communautaire
de
la
CCHF
s'est
prononcé
favorablement
à son
adhésion
au
"Pôle
Métropolitain
de
la
côte
d'Opale”.
La
participation
financière
est
fixée
à 0.30
euro
par
an
et
par
habitant
Cette
adhésion
emporte
transfert
des
compétences
détenues
par
l'EPCI
au
bénéfice
du
pôle
dans
l'intégralité
des
missions
qu’il
détient.
Le
conseil
municipal
à
l'unanimité
se
prononce
favorablement
à
l'adhésion
de
la
CCHF
au
pôle
métropolitain
de
la
côte
d'opale.
4/
Questions
et
informations
diverses
«
Tarifs
de
l’accueil
périscolaire
2015/2016
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
la
commune
s’est
engagée
par
convention
avec
la
CAF
à appliquer
des
tarifs
modulés
en
fonction
du
quotient
familial
pour
les
différents
accueils
mis
en
place
sur
la
commune.
Il
rappelle
le
tarif
mis
en
place
depuis
l’année
scolaire
2009/2010
:
2 QF<
400
400<
QF
<610
610
<
750
|
750<
QF
<1600
QF
>
1000
1.40
€
1.50
€
1.60
€
1.70
€
1.80
€
Après
délibération,
le
Conseil
Municipal
décide
de
ne
pas
modifier
le
tarif de
l’accueil
périscolaire
pour
l’année
scolaire
2015/2016.
Le
tarif
de
la
séance
de
TAP
2015/2016
reste
fixé
à 0.75
euro.
e
Demande
des
Bollezenaerds
pour
la
mise
à
disposition
de
la
salle
polyvalente
pour
une
soirée
Night
Concept
le
samedi
29
août
2015.
M.
le
Maire
indique
qu'après
la
soirée
Night
Concept
organisée
en
2014
par
l'association,
l’état
des
abords
et
de
la
salle
à
la
restitution
n’était
pas
acceptable.
Lors
d’une
rencontre
avec
le
président
de
l’association,
M.
le
Maire
lui
a
signifié
que
la
salle
ne
serait
pas
mise
à
disposition
en
2015.
Bertrand
DECANTER
propose
d’appliquer
une
caution
ou
de
facturer
la
remise
en
état
des
locaux
mis
à disposition
des
associations.
M.
le
Maire
indique
qu’il
ne
peut
y
avoir
de
traitements
différents
en
fonction
des
associations.
David
ROBERT
et
Laurent
VANPOUILLE
se
prononcent
contre
la
mise
à disposition
de
la
salle
la
convention
2014
n’ayant
pas
été
respectée.
|
A
l'unanimité,
le
conseil
municipal
émet
un
avis
défavorable
à
la
mise
à
disposition
de
la
salle
en
2015.
L'association
est
invitée
à renouveler
sa
demande
pour
2016.
e
Suite
à
la
demande
de
Stéphane
MISSIAEN,
M.
le
Maire
présente
une
proposition
de
détaupinage
de
la
promenade
verte
et
des
abords
du
terrain
de
football.
Le
coût
d’intervention
pour
une
année
est
657
euros.
Accord
du
conseil
municipal.
e
Demande
de
remboursement
des
NAP
Une
famille
demande
le
remboursement
de
8
séances
de
NAP
car
leur
enfant
n’a
pas
participé
aux
séances
du
mardi
pour
aller
aux
Activités
Pédagogiques
Complémentaires
(APC).
Avis
favorable
du
Conseil
Municipal,
la somme
de
6 €
sera
remboursée
à la famille.
e
Signature
de
la
convention
avec
Bollezeele
2
600
pour
Porganisation
des
fêtes
2015
M.
le
Maire
est
autorisé
à
signer
la
convention
d'organisation
des
fêtes
2015
avec
l’association
Boliezecle
2
000.
Les
crédits
avaient
été
prévus
au
budget
primitif
2015.
Le
Festival
de
la
Rue
à la
Scène,
des
16
et
17
mai
2015,
ne
coûtera
rien
à la
commune
car
deux
subventions
ont
été
attribuées
à l’association
Bollezeele
2
000
:
-
2
400
euros
par
le
FLIP
du
Pays
des
Moulins
-
3 000
euros
par
la
CCHF
(subvention
attribuée
cette
année
uniquement)
e
M.
le
Maire
informe
que
l’entreprise
RESEELEC
a
été
retenue
pour
les
travaux
d’éclairage
public
de
la
Grand”Place
(35
021
euros
HT).
e
Droit
de
place
Un
affuteur
demande
à installer
son
véhicule
ambulant
deux
après-midis
par
mois
à compter
de
mai
2015
sur
la Grand’Place.
Par
délibération
en
date
du
18
février
2015,
une
redevance
d’occupation
du
domaine
public
de
50
euros
par
an
a
été
fixée
pour
un
commerce
ambulant
venant
une
fois
par
semaine
(friterie,
pizzeria...) Le
conseil
municipal
décide
de
fixer
le
droit
de
place
à 25
euros
pour
Paffuteur
qui
vient
deux
fois
par
mois. e
Bilan
de
la commission
« Accessibilité
»
M.
le
Maire
expose
les
options
préconisées
par
la
commission
en
fonction
des
rapports
de
Veritas
:
- pas
de
travaux
dans
le local
Permanence,
la Poste.
- ordre
de
priorité
des
travaux
pour
le rapport
obligatoire
pour
le 27
septembre
2015
1.
Ecole
primaire
Ecole
maternelle
Restaurant
scolaire
Garderie
périscolaire
Espace
Jules
Dehaene
Eglise Salle
de
sports
Mairie
SINnEsHN
e
Bilan
de
la
commission
« Plan
Communal
de
Sauvegarde
»
La
rédaction
du
DICRIM
est
en
cours
(recensement
des
risques
majeurs
sur
la
commune).
Ce
document
reprend
l’ensemble
des
risques
encourus
sur
la commune
et
les
moyens
de
s’en
protéger
(risque
nucléaire,
sismique,
mouvement
de
terrain,
inondations...)
En
deuxième
étape
sera
rédigé
le
Plan
Communal
de
Sauvegarde,
outil
pour
planifier
les
actions
des
acteurs
communaux
de
la
gestion
(élus,
agents
municipaux,
bénévoles,
entreprises
partenaires)
en
cas
d'évènements
majeurs
naturels,
technologiques
ou
sanitaires.
«
David
ROBERT
remercie
les
personnes
(élus
ou
non)
qui
se
sont
proposées
pour
encadrer
la
marche
des
enfants
dans
le
cadre
du
Parcours
du
Cœur,
même
si
cette
activité
n’a
pu
avoir
lieu
12
personnes
sont
venues
pour
encadrer
les
enfants.
Il
remercie
Maurice
COMYN
pour
la
réalisation
des
animations
« premiers
secours
» auprès
des
classes
de
CM
des
écoles.
Enfin
il
remercie
les
membres
du
conseil
municipal
pour
la
distribution
du
dernier
Bollezeele
Nieuws
qui
s’est
fait
dans
des
délais
cours.
Le
prochain
Bollezeele
Nieuws
sera prêt
avant
le week-end
de
la
Pentecôte.
°
Frédérique
CHILOUP
a
interpelé
le
SIROM
sur
le
recyclage
des
bouchons
en
liège.
Le
SIROM
a trouvé
une
filière
de
recyclage.
Les
bouchons
seront
donnés
à une
association
qui
les
revend
à
une
entreprise.
L'association
a
pour
objectif
la
plantation
d’arbres.
Les
bouchons
seront
à
déposer
dans
les
déchetteries.
Mme
CHILOUP
propose
que
les
bouchons
soient
collectés
en
mairie.
e
Bertrand
DECANTER
demande
si
un
renfort
de
personnel
est
prévu
pour
l’été
au
niveau
des
services
techniques.
M.
le
Maire
indique
qu’il
sera
nécessaire
comme
l’année
dernière
de
faire
appel
à un
renfort
de
personnel.
>
Le
secrétaire
PA
Le
Maire
Michel
DIACRE
/
Pierre
MARLE