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Compte-Rendu - Compte Rendu du cm du 23 MAI 2020
Document publié le Samedi 23 mai 2020 par la commune de Bollezeele.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du cm du 23 MAI 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Commune
de
Bollezeele
Compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
23
mai
2020
INSTALLATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ET
ELECTION
DU
MAIRE
ET
DES
ADJOINTS
L’an
deux
mil
vingt,
le
vingt-trois
du
mois
de
mai
à
10
heures,
en
application
des
articles
L.
2121-7
et L. 2122-8
du
code
général
des
collectivités territoriales
(CGCT),
s’est réuni
le conseil
municipal
de
la commune
de
BOLLEZEELE
Étaient
présents
les
conseillers
municipaux
suivants
:
MAREE
Pierre
MISSIAEN
Stéphane
AGEZ
Marie-Noëlle
DUROISIN
Murielle
VANPOUILLE
Laurent
POUBLANC
Jean-Michel
LYOEN
Jean-Noël
MASSEY-BOERHAVE
Yvette
CHILOUP
Frédérique
KIECKEN
Christine
BERTELOOT
Anne
DECANTER
Bertrand
DIACRE
Michel
PETYT
Guillaume
BOULOGNE
Sabrina
1. Installation
des
conseillers
municipaux
La
séance
a été
ouverte
sous
la présidence
de
M.
Pierre
MARLE,
Maire
qui
a déclaré
les
membres
du
conseil
municipal
cités
ci-dessus
installés
dans
leurs
fonctions.
Mme
Christine
KIECKEN
a
été
désignée
en
qualité
de
secrétaire
par
le
conseil
municipal
(art.
L.
2121-15
du
CGCT).
2.
Élection
du
maire
2.1.
Présidence
de
l'assemblée
Le
plus
âgé
des
membres
présents
du
conseil
municipal
a
pris
la
présidence
de
l'assemblée
(art.
L.
2122-8
du
CGCT).
Il a procédé
à l’appel
nominal
des
membres
du
conseil,
a dénombré
quinze
conseillers
présents
et a constaté
que
la condition
de
quorum
posée
à l’article
L.
2121-17
du
CGCT
était
remplie.
Il a ensuite
invité
le conseil
municipal
à procéder
à l’élection
du
maire.
Il a rappelé
qu’en
application
des
articles
L.
2122-4
et L.
2122-7
du
CGCT,
le maire
est
élu
au
scrutin
secret
et à
la majorité
absolue
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n’a
obtenu
la majorité
absolue,
il est
procédé
à un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a lieu
à la majorité
relative.
En
cas
d’égalité
de
suffrages,
le plus
âgé
est déclaré
élu.
2.2.
__
Constitution
du
bureau
Le
conseil
municipal
a désigné
deux
assesseurs
: Murielle
DUROISIN
et Michel
DIACRE.
2.3.
Déroulement
de
chaque
tour
de
scrutin
Chaque
conseiller
municipal,
à l’appel
de
son
nom,
s’est
approché
de
la table
de
vote,
il
a fait constater
au président
qu’il n’était porteur
que
d’une
seule
enveloppe
du
modèle
uniforme
fourni
par
la
mairie.
Le
président
l’a
constaté,
sans
toucher
l’enveloppe
que
le
conseiller
Ï municipal
a
déposé
lui-même
dans
l’urne
ou
le
réceptacle
prévu
à
cet
effet.
Le
nombre
des
conseillers
qui
n’ont
pas
souhaité
prendre
part
au
vote,
à l’appel
de
leur
nom,
a été
enregistré.
Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
il a été
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
Les
bulletins
et enveloppes
déclarés
nuls
par
le
bureau
en
application
de
Particle
L.
66
du
code
électoral
ont
été
sans
exception
signés
par
les
membres
du
bureau
et
annexés
au
procès-verbal
avec
mention
de
la
cause
de
leur
annexion.
Ces
bulletins
et
enveloppes
ont
été
annexés
les
premiers
avec
leurs
enveloppes,
les
secondes
avec
leurs
bulletins,
le tout
placé
dans
une
enveloppe
close jointe
au procès-verbal
portant
l'indication
du
scrutin
concerné.
II en
va
de
même
pour
les
bulletins
blancs
qui
sont
décomptés
séparément
et
annexés
au
procès-verbal.
Ils
n’entrent
pas
en
compte
pour
la
détermination
des
suffrages
exprimés,
mais
il en est fait spécialement
mention
dans
les résultats
des
scrutins.
Une
enveloppe
ne
contenant
aucun
bulletin
est
assimilée
à un
bulletin
blanc
(article
L.65
du
code
électoral)
Lorsque
l’élection
n’a
pas
été
acquise
lors
d’un
des
deux
premiers
tours
de
scrutin,
il a
été
procédé
à un
nouveau
tour
de
scrutin.
2.4.
__ Résultats
du
premier
tour
de scrutin
a. Nombre
de
conseillers
présents
à l’appel
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
0
b. Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
15
c. Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
(art.
L
66
du
code
électoral)
0
d. Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)
e. Nombre
de
suffrages
exprimés
[b-c-d]
15
f. Majorité
absolue
NOM
ET
PRÉNOM
DES
CANDIDATS
Nombre
de
Suffrages
obtenus
Ordre
alphabétique
En
chiffre
En
toutes
lettres
Pierre
MARLE
15
quinze
2.5.
__ Proclamation
de
l’élection
du
maire
M.
Pierre
MARLE
a été
proclamé
maire
et a été
immédiatement
installé.
3.
Élection
des
adjoints
Sous
la
présidence
de
Pierre
MARLE
élu
maire,
le
conseil
municipal
a
été
invité
à
procéder
à l’élection
des
adjoints.
3.1.
Nombre
d’adijoints
Le
président
a indiqué
qu’en
application
des
articles
L.
2122-1
et L.
2122-2
du
CGCT,
la
commune
doit
disposer
au
minimum
d’un
adjoint
et
au
maximum
d’un
nombre
d’adjoints
correspondant
à 30
%
de
l'effectif légal
du
conseil
municipal,
soit
quatre
adjoints
au
maire
au
maximum.
Jl
a rappelé
qu’en
application
des
délibérations
antérieures,
la
commune
disposait,
à ce jour,
de
trois
adjoints.
Au
vu
de
ces
éléments,
le conseil
municipal
a fixé
à deux
le nombre
des
adjoints
au
maire
de
la commune.
Quatre
conseillers
délégués
seront
nommés
par
le maire.
3.2.Liste
des
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
au
maire
Monsieur
le
Maire
précise
que
l’élection
des
adjoints
au
maire
s’effectue
au
scrutin
secret
de
liste
à la majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Chaque
liste
est
composée
alternativement
d’un
candidat
de
chaque
2 sexe.
«
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n°a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l’élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d’égalité
des
suffrages,
les
candidats
de
la
liste
ayant
la
moyenne
d’âge
la
plus
élevée
sont
élus»
(art
2122-4
et
art.
L
2122-7-2
du
Code
général
des
collectivités
territoriales).
Il
est
dès
lors
procédé
aux
opérations
de
vote
dans
les
conditions
réglementaires.
Le
conseil
municipal
a décidé
de
laisser
un
délai
de
deux
minutes
pour
le
dépôt,
auprès
du
maire,
des
listes
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
au
maire
qui
doivent
comporter
au
plus
autant
de
conseillers
municipaux
que
d’adjoints
à désigner.
A
l'issue
de
ce
délai,
le
maire
a
constaté
qu’une
liste
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
au
maire
avait
été
déposée.
Elle
est
mentionnée
dans
les
tableaux
de
résultats
ci-
dessous
par
l'indication
du
nom
du
candidat
placé
en
tête
de
chaque
liste.
Il
a ensuite
été
procédé
à
lPélection
des
adjoints
au
maire,
sous
le
contrôle
du
bureau
désigné
au
2.2
et
dans
les
conditions
rappelées
au
2.3
3.3.Résultats
du
premier
tour
du
scrutin
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à l’appel
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
0
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
15
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L
66
du
code
électoral)
0
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.65
du
code
électoral)
0
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b
- ec]
15
f.
Majorité
absolue
8
NOM
ET
PRÉNOM
DU
CANDIDAT
Nombre
de
Suffrages
obtenus
PLACE
EN
TETE
DE
LISTE
Ordre
alphabétique
En
chiffre
En
toutes
lettres
Laurent
VANPOUILLE
15
quinze
3.4.Proclamation
de
l'élection
des
adjoints
Ont
été
proclamés
adjoints
et
immédiatement
installés
les
candidats
figurant
sur
la
liste
conduite
par
M.
Laurent
VANPOUILLE
e
1“
adjoint
Laurent
VANPOUILLE
+ 2%
adjoint
Marie-Noëlle
AGEZ
M.
le
Maire
indique
les
délégations
qui
seront
attribuées
aux
conseillers
municipaux
délégués
:
- Frédérique
CHILOUP
:
Culture
et
tourisme
- Michel
DIACRE
:bâtiments
et
espaces
verts
- Bertrand
DECANTER
:communication
- Guillaume
PETYT
:fêtes
et
cérémonies
La
secrétaire
|
Le
Maire
Christine
KIECKEN
Pierre
MARLE TT «7
Le
©
22