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Procès Verbal - 20260626 AffichageODJ
Document publié le Jeudi 25 juin 2026 par la commune de Boissy-Saint-Léger.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20260626 AffichageODJ)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Éducation, Institutions publiques,
Le CONSEIL MUNICIPAL
se réunira en séance publique
Le 25 JUIN 2026 à 19h00
Salle des fêtes - 6 rue de Sucy
L'ordre du jour en sera le suivant :
1. Arrêt du procès-verbal de la séance du 16 avril 2026.
2. Décisions prises par Le maire dans le cadre de La délégation du conseil municipal.
3. Décisions prises par Le conseil de territoire de l'Etablissement Public Territorial «Grand Paris Sud Est Avenir ».
4. Exposé du maire.
DIRECTION GENERALE
5. Adoption du réglement intérieur du conseil municipal
6. Désignation d’un représentant du conseil municipal au sein du conseil d'administration de la résidence la cite verte
7. Désignation des représentants de la commune au sein de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) de GPSEA
8. Désignation d’un représentant de La commune au sein de l'association trempling4
9. Designation d’un representant au sein de l'association Val-de-Marne tourisme et loisirs
10. Designation du correpsondant defense (cordef) de la commune
11. Autorisation donnée au maire de signer un protocole transactionnel à La suite d’un
sinistre
12. Soutien de La ville aux populations du Liban et du Soudan — attribution de subventions
exceptionnelles
13. Création de la commission communale d'accessibilité et désignation de ses membres
14. Prise en charge des frais de déplacement et de représentation des élus dans Le cadre du jumelage avec la ville de lauda-konigshofen
FINANCES - COMMANDE PUBLIQUE
15. Utilisation de la dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale 2025
16. Utilisation du fonds de solidarité de la région Ile-de-France 2025
EDUCATION ET LOISIRS
17. Montant des frais de scolarité pour l'année 2025 - 2026
18. Montant de La contribution communale à l'école des Sacrés Cœurs pour l'année 2025 —
2026
19. Approbation de la charte des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles
(ATSEM) de La commune
20. Approbation de La Convention Territoriale Globale
21. intention de candidature au programme international ville Amie des Enfants
22. Approbation du règlement d’aide aux projets jeunes
Hôtel de ville e 7 boulevard Léon Révillon e 94477 Boissy-Saint-Léger Cedex
Tél. :01.45,10.61.61 e info @ville-boissy.fr e wwwr.ville-boissy.fr SERVICE DES SPORTS
23. Fixation des conditions d'utilisation, des tarifs et des frais applicables aux équipements
sportifs municipaux
24. Approbation de la convention de subvention de fonctionnement 2026 avec le football
club de boissy
SERVICES TECHNIQUES
25. Approbation de la convention de financement et de délégation de maitrise d'ouvrage avec
l'agence des espaces verts de la région Ile-de-France (Ile-de-France nature) pour les
aménagements en interface du domaine du Piple
URBANISME
26. Engagement d’une procédure d'enquête publique en vue du transfert d'office dans le
domaine public communal de la rue stéphanie et de portions de voies privées ouvertes à
la circulation publique
RESSOURCES HUMAINES
27. Modification du tableau des effectifs
28. Débat sur la protection sociale complémentaire des agents
POLITIQUE DE LA VILLE
29. Attribution des subventions au titre de l'exercice année 2026 aux associations portant un
projet dans le cadre du contrat ville
QUESTIONS ORALES
Le maire
Hôtel de ville e 7 boulevard Léon Révillon e 94477 Boissy-Saint-Léger Cedex
Tél. : 01.45.10.61.61 e info @ville-boissy.fr e www.ville-boissy.fr