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Procès Verbal - 20250410 AffichageOJ
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Boissy-Saint-Léger.
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Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Le CONSEIL MUNICIPAL
se réunira en séance publique
le 10 avril 2025 à 19h00
Salle des fêtes - 6 rue de Sucy
L'ordre du jour en sera le suivant :
1. Arrêt du procès-verbal de la séance du 13 février 2025.
2. Décisions prises par le maire dans le cadre de la délégation du conseil municipal.
3. Décisions prises par le conseil de territoire de l’Etablissement Public Territorial « Grand Paris Sud
Est Avenir ».
4. Exposé du maire.
RESSOURCES HUMAINES
5. Modification du tableau des effectifs.
6. Etat annuel des indémnités des élus.
7. Plan de formation 2025.
FINANCES
8. Reprise anticipée des résultats de l'exercice antérieur et affectation prévisionnelle.
9. Fixation des taux d'imposition des contributions directes locales 2025.
10. Adoption du budget primitif ville 2025.
11. Créances irrécouvrables - Créances éteintes.
12. Attribution de la subvention de fonctionnement 2025 au CCAS.
13. Autorisation donnée au maire de signer l’accord-cadre relatif à l’achat de fournitures et
matériaux de bâtiment.
SOLIDARITE INTERNATIONALE
14. Attribution d’une aide exceptionnelle à la Fondation de France pour un soutien à l'archipel de
Mayotte et à l’île de la Réunion.
COMMUNICATION
15. Adhésion de la ville à diverses associations.
CULTURE
16. Attribution des subventions de fonctionnement et de projet aux associations au titre de
l'exercice 2025.
17. Mise en place d’un mécénat sur diverses manifestations.
URBANISME
18. Exonération partielle de la taxe fonciere sur les proprietes baties pour des travaux
d'amelioration energetique dans les logements acheves avant 1989.
19. Autorisation donnée au maire de signer la convention avec la société Totem France pour
l'exploitation du pylône située allée de la Pompadour.
20. Révision des droits de places du marché forain.
QUESTIONS ORALES
Hôtel de ville e 7 boulevard Léon Révillon e 94477 Boissy-Saint-Léger Cedex
Tél. :01.45.10.61.61 e info@ville-boissy.fr e www.ville-boissy.fr