Procès Verbal - PV du CM du 20 03 2026

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Procès Verbal - 2026 03 20 PV CM signe

Conseil Municipal - cm 2026 03 20

Déliberation - Liste des deliberations au CM du 20 Mars 2026

Procès Verbal - PV du CM du 20 03 2026 Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Saint-Mars-la-Réorthe. Lien du pdf (Procès Verbal - PV du CM du 20 03 2026)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 20 MARS 2026

L'an deux mille vingt-six, le vingt mars à dix- neuf, le conseil municipal de la commune de SAINT MARS LA

REORTHE, légalement convoqué le 16/03/2026 s'est réuni à la mairie sous la présidence de Monsieur

Patrice BERTRAND, Maire.

Nombre de conseillers en exercice : 15

Conseillers présents : Patrice BERTRAND, Laydie PASQUIER, Charlotte de VILLIERS, Aurélien GIRAUDON,

Virginie AUDUREAU, Sylvie CAILLAUD, Emilie DESLANDES, Alexandra FONTENEAU, Pierre GABARD,

Yannis LIBAUD, Vincent MICHEL, Jean-Jacques MOURGEOTTE, Christine NAULIN, Raphaël PIET, Cyril

RAUTURIER.

Secrétaire de séance : Pierre GABARD

Le quorum étant atteint, le conseil municipal peut donc valablement délibérer.

RAPPEL DE L'ORDRE DU JOUR

- Election du Maire

- Détermination du nombre d’adjoints et élections des adjoints

- Lecture de la charte de l'élu local

La séance est ouverte par le Maire sortant, M. Patrice BERTRAND qui commente brièvement les résultats

des élections municipales. Il fait part de sa satisfaction et remercie les anciens membres de l’équipe

municipale, ceux qui poursuivent et les nouveaux membres élus. Il adresse également ses

remerciements au personnel municipal.

Il passe ensuite la présidence de la séance à M. Jean-Jacques MOURGEOTTE, doyen d'âge, qui déclare

les membres du Conseil Municipal cités ci-dessous installés dans leurs fonctions :

Mme Virginie AUDUREAU, M. Patrice BERTRAND, Mme Sylvie CAILLAUD, Mme Charlotte de VILLIERS, Mme Émilie DESLANDES, Mme Alexandra FONTENEAU, M. Pierre GABARD, M. Aurélien GIRAUDON, M. Yannis LIBAUD, M. Vincent MICHEL, M. Jean- -Jacques MOURGEOTTE, Mme Christine NAULIN, Mme

Laydie PASQUIER, M. Raphaël PIET, M. Cyril RAUTURIER.

M. Pierre GABARD est désigné secrétaire de séance.

Le procès-verbal de la séance du 24 février 2026 n'appelle aucun commentaire et est accepté à

l'unanimité des conseillers.[ÉLECTION DU MAIRE

Le quorum étant atteint, le président de séance, M. Jean-Jacques MOURGEOTTE, invite le Conseil

Municipal à procéder à l'élection du Maire. I! rappelle que, conformément aux dispositions du code général des collectivités territoriales, le Maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les

membres du conseil municipal.

ILest procédé à la désignation de deux assesseurs :

- Mme Christine NAULIN

- Mme Alexandra FONTENEAU

Chaque conseiller municipal est ensuite invité, à l'appel de son nom, à déposer son bulletin dans l’urne.

Après le vote du dernier conseiller, le président de séance déclare le scrutin clos et il est procédé

immédiatement au dépouillement.

Le dépouillement du vote donne les résultats suivants :

= Nombre de conseillers présents : 15

= Nombre de votants : 15

= Nombre de bulletins blancs : 0

= Nombre de suffrages exprimés : 15

-_ Majorité absolue : 8

Suffrages obtenus par M. Patrice BERTRAND : 15 voix

Ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, M. Patrice BERTRAND est élu Maire ; il est

immédiatement installé dans ses fonctions et prend la présidence de la séance.

Le Maire nouvellement élu remercie le Conseil pour sa confiance.

DÉTERMINATION DU NOMBRE D'ADJOINTS

M. le Maire rappelle que, conformément aux dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal détermine le nombre des adjoints au Maire sans que celui-ci puisse excéder 30 %

de l'effectif légal du Conseil Municipal. Pour la commune de Saint Mars la Réorthe le nombre maximum d’adjoint est de quatre (4).

Il précise que le Conseil Municipal peut librement fixer ce nombre dans cette limite et propose de fixer

le nombre d’adjoints pour la Commune de Saint Mars la Réorthe à trois (3).

Après en avoir délibéré, à l'unanimité (15 voix « Pour »), le conseil municipal :

= décide de créer trois (3) postes d’adjoints au Maire ;

= charge M. le Maire de procéder immédiatement à l'élection de ces trois (3) adjoints au Maire.ÉLECTION DES ADJOINTS _]

M. le Maire rappelle que les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. La liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe.

l'invite les conseillers municipaux à déposer les listes de candidats aux fonctions d’adjoints au Maire. Un délai de 5 mn pour le dépôt des listes est décidé.

Une liste de candidats est déposée ; elle est conduite par Mme Laydie PASQUIER :

-_ Laydie PASQUIER : 1#° adjointe

- Aurélien GIRAUDON : 2" adjointe

- Charlotte de VILLIERS : 3è"e adjointe

Il'est ensuite procédé au vote à bulletin secret.

Chaque conseiller municipal est invité, à l'appel de son nom, à déposer son bulletin dans l’urne.

Après le vote du dernier conseiller, M. le Maire déclare le scrutin clos et il est immédiatement procédé

au dépouillement.

Le dépouillement du vote donne les résultats suivants :

= Nombre de conseillers présents : 15

-_ Nombre de votants :15

Nombre de bulletins blancs : 0

-_ Nombre de suffrages exprimés : 15

- Majorité absolue : 8

Suffrages obtenus par la liste de Mme Laydie PASQUIER : 15 voix

Ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, les candidats figurant sur cette liste sont proclamés adjoints au Maire dans l’ordre de la liste et immédiatement installés dans leurs fonctions :

-_ Laydie PASQUIER, 1° adjointe

-_ Aurélien GIRAUDON, 2?" adjoint

- Charlotte de VILLIERS, 3è"° adjoint

[LECTURE DE LE CHARTE DE L'ÉLU |

M. le Maire procède à la lecture de la charte de l’élu local prévue par les dispositions du Code Général

des Collectivités Territoriales.

Il rappelle que cette charte définit les principes déontologiques que les élus locaux s'engagent àrespecter

dans l'exercice de leur mandat.Un exemplaire de la charte de l'élu local ainsi qu'une copie des dispositions relatives aux conditions d'exercice des mandats des conseillers municipaux sont remis à chaque membre du Conseil Municipal.

[QUESTIONS DIVERSES |

M. le Maire communique la date de la prochaine séance du Conseil Municipal, à savoir le lundi 30 mars 2026.

L'ordre du jour étant épuisé, M. le Maire remercie les membres du Conseil de leur attention et

lève la

séance à 19h45.

Le secrétaire de séance Le Maire

Pierre GABARD Patrice BERTRAND