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Ordre du Jour - ODJ affichage jeudi 5 octobre 2023
Document publié le Jeudi 5 octobre 2023 par la commune de Boulogne-Billancourt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ affichage jeudi 5 octobre 2023)
Thèmes du document : Jeunesse, Tourisme, Institutions publiques,
1
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL Le 29 septembre 2023
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de participer à la séance publique du conseil municipal qui aura lieu le :
JEUDI 5 OCTOBRE 2023 À 18H00
Salle du conseil municipal – hôtel de ville
- Appel nominal.
- Désignation du secrétaire de séance.
- Compte rendu des décisions prises en vertu de la délégation donnée par le conseil au maire.
- Approbation du procès-verbal de la séance du 1er juin 2023.
- Communication sur l'actualité GPSO.
- Communication sur la rentrée
M. Pierre-Christophe BAGUET
1. Attribution d'une subvention exceptionnelle à la Croix Rouge Française en faveur des victimes du tremblement de terre au Maroc.
Commission des Affaires Générales et Sociales
Commission des Finances et des Affaires Économiques
Mme Marie-Laure GODIN
2. Renouvellement du groupement de commandes entre la commune de Boulogne-Billancourt, l'Établissement Public Territorial Grand Paris Seine Ouest et les autres communes membres, en vue de la passation de marchés publics pour l'entretien des voiries et pour les travaux de rénovation des revêtements.
Commission des Finances et des Affaires Économiques 2
3. Personnel communal - Mesures diverses
Commission des Affaires Générales et Sociales
Commission des Finances et des Affaires Économiques
4. Approbation du Plan de développement des compétences 2024-2026 des agents de la Ville de Boulogne-Billancourt
Commission des Affaires Générales et Sociales
Mme Christine LAVARDE-BOEDA
5. Vote de la décision modificative n°1 pour l'exercice 2023 relative au budget principal et au budget annexe Locations Immobilières - Admission en non-valeur de titres et créances irrécouvrables- Remises gracieuses -
Commission des Finances et des Affaires Économiques
6. Actualisation des autorisations de programme (AP) du plan pluriannuel d'investissement dans le cadre de la décision modificative n°1
Commission des Finances et des Affaires Économiques
7. Conséquence de la hausse exceptionnelle des prix de l'énergie - Passation d'un protocole d'accord avec Idex
Commission des Finances et des Affaires Économiques
8. Conséquences de la hausse exceptionnelle des prix de l'énergie - Passation d'un avenant n°2 - Complément de compensation financière - Délégation de Service Public - Piscine Patinoire de Boulogne Billancourt.
Commission des Finances et des Affaires Économiques
9. Attribution de subventions dans le cadre du CLSPD et attribution complémentaire.
Commission des Affaires Générales et Sociales
Commission des Finances et des Affaires Économiques
M. Pascal LOUAP
10. Approbation du Projet Éducatif Territorial (PEDT) et du Plan mercredi - Convention de mise en œuvre.
Commission des Affaires Générales et Sociales
11. Accueil de loisirs sans hébergement maternels et élémentaires - Conventions d'objectifs et de financement "Prestation de service Accueil de loisirs Périscolaire - Extrascolaire - Accueil adolescents"
Commission des Affaires Générales et Sociales
Commission des Finances et des Affaires Économiques
M. Michel AMAR
12. Transmission dématérialisée à la PMI des actes d'état civil des enfants de moins de 6 ans.
Commission des Affaires Générales et Sociales
13. Convention entre la Ville de Boulogne-Billancourt et l'INSEE fixant les conditions générales de préparation et d'exécution du pilote 2024 de l'enquête famille 2025
Commission des Affaires Générales et Sociales
Commission des Finances et des Affaires Économiques 3
14. Recensement de la population - Autorisation donnée au Maire pour organiser et fixer les modalités de la collecte 2024 et 2025
Commission des Affaires Générales et Sociales
Commission des Finances et des Affaires Économiques
Mme Béatrice BELLIARD
15. Contrat de Maitrise d'Ouvrage Déléguée avec la Société Publique Locale Seine Ouest Aménagement pour la phase de travaux de mise en accessibilité, réhabilitation, embellissement et transformation du gymnase Dôme.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux
Commission des Finances et des Affaires Économiques
M. Pierre DENIZIOT
16. Attribution d'une subvention à Seine Ouest Habitat et Patrimoine pour l'acquisition en VEFA de 18 logements locatifs sociaux sis 7 rue Rieux à Boulogne-Billancourt
Commission des Finances et des Affaires Économiques
17. Approbation du projet de convention de réservation entre la Ville et Seine Ouest Habitat et Patrimoine pour la réservation de cinq logements sis angle de la rue d'Aguesseau et de la voie nouvelle " le passage de Châteaudun " (dit " LOT NORD ") à Boulogne-Billancourt.
Commission des Affaires Générales et Sociales
18. Approbation du projet de convention de réservation entre la Ville et Seine Ouest Habitat et Patrimoine pour la réservation de deux logements sis angle de la rue d'Aguesseau et de la voie nouvelle " le passage de Châteaudun " (dit " LOT SUD ") à Boulogne-Billancourt.
Commission des Affaires Générales et Sociales
19. Approbation du projet de convention de réservation entre la Ville et Seine Ouest Habitat et Patrimoine pour la réservation de quatre logements sis 179/183 rue d'Aguesseau et 37/39 rue Paul Bert à Boulogne-Billancourt.
Commission des Affaires Générales et Sociales
20. Participation au fonds de solidarité pour le logement des Hauts-de-Seine pour l'année 2023
Commission des Affaires Générales et Sociales
Commission des Finances et des Affaires Économiques
21. Attribution d'une subvention exceptionnelle aux associations d'aides alimentaires
Commission des Affaires Générales et Sociales
Commission des Finances et des Affaires Économiques
Mme Elisabeth DE MAISTRE
22. Résiliation de la concession de service public attribuée à la société People and Baby pour la gestion de la crèche Yves Kermen
Commission des Affaires Générales et Sociales
Commission des Finances et des Affaires Économiques
23. Adhésion de la Ville à la démarche "écolo crèche"
Commission des Affaires Générales et Sociales
Commission des Finances et des Affaires Économiques 4
M. Philippe MARAVAL
24. Point justice - Renouvellement des conventions de partenariat
Commission des Affaires Générales et Sociales
Commission des Finances et des Affaires Économiques
- Questions orales.
Je vous prie d'agréer, Cher(e) Collègue, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Pierre-Christophe BAGUET