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Ordre du Jour - ODJ affichage
Document publié le Jeudi 2 juin 2022 par la commune de Boulogne-Billancourt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ affichage)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
1
POLE AFFAIRES CIVILES ET JURIDIQUE
SERVICE VIE DES ASSEMBLÉES Le 27 mai 2022
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de participer à la séance publique du conseil municipal qui aura lieu le :
JEUDI 2 JUIN 2022 À 18H00
Salle du conseil municipal – hôtel de ville
- Appel nominal.
- Désignation du secrétaire de séance.
- Compte rendu des décisions prises en vertu de la délégation donnée par le conseil au maire.
- Approbation des procès-verbaux des séances du 10 mars et 14 avril 2022.
- Communication sur l'actualité GPSO.
M. Pierre-Christophe BAGUET
1. SPL Val de Seine Aménagement- Élection d'un représentant de la Ville au Conseil d'administration
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2. Bilan des acquisitions et cessions foncières et immobilières 2021
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Mme Christine LAVARDE-BOEDA
3. Approbation du compte de gestion du comptable public pour l'exercice 2021 du budget principal et des budgets annexes
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4. Vote du compte administratif pour l'exercice 2021 du budget principal et des budgets annexes
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5. Affectation du résultat de l'exercice 2021 du budget principal et des budgets annexes 2
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6. Décision modificative n°1 pour l'exercice 2022 relative au budget annexe Piscine-Patinoire
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7. Fiscalité indirecte locale - Tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) pour 2023
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8. Fiscalité indirecte locale - Tarifs de la Taxe de séjour pour 2023
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9. Garantie d'emprunt accordée à la SPL Val de Seine Aménagement.
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Mme Marie-Laure GODIN
10. Avenant n°7 à la convention de délégation de la production, du transport et de la distribution de la chaleur et du froid dans la ZAC Seguin - Rives de Seine.
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11. Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur le fondement des articles L332-8 à L332-12 du code général de la fonction publique
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12. Détermination des conditions et des modalités d'attribution des titres-restaurant à certains agents municipaux et fixation de la liste des bénéficiaires
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13. Avis sur le Schéma de Cohérence Territorial de la Métropole du Grand Paris arrêté le 24 janvier 2022
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14. Approbation de la prise en charge financière à 100% par la Ville des travaux de rénovation de la placette du marché alimentaire Escudier, réalisés par délégation de maitrise d'ouvrage de la commune de Boulogne-Billancourt à l'établissement public territorial Grand Paris Seine Ouest.
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15. Adhésion de la Ville à la Centrale d'achat de la Région Ile-de-France
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16. Adhésion de la Ville à la Centrale d'Achats publics "Centralis" dédiée à la rénovation du patrimoine.
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17. Convention d'objectifs entre la Ville et l'association Visitatio Voisins et Soins
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18. Équipement de petite enfance "Marcel Bontemps" - Délégation de service public - Approbation du choix du délégataire - Autorisation donnée au Maire pour signer la convention correspondante.
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19. Tarification pour la saison culturelle 2022/2023 du Carré Belle Feuille.
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20. Convention de partenariat d'édition avec le Centre des Monuments Nationaux - acceptation et autorisation.
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- Questions orales.
Je vous prie d'agréer, Cher(e) Collègue, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Pierre-Christophe BAGUET