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Ordre du Jour - ODJ affichage CM 1er juin
Document publié le Vendredi 26 mai 2023 par la commune de Boulogne-Billancourt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ affichage CM 1er juin)
Thèmes du document : Logement, Fiscalité, Jeunesse,
1
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL Le 26 mai 2023
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de participer à la séance publique du conseil municipal qui aura lieu le :
JEUDI 1ER JUIN 2023 À 18H00
Salle du conseil municipal – hôtel de ville
- Appel nominal.
- Désignation du secrétaire de séance.
- Compte rendu des décisions prises en vertu de la délégation donnée par le conseil au maire.
- Approbation du procès-verbal de la séance du 30 mars 2023.
- Communication sur l'actualité GPSO.
M. Pierre-Christophe BAGUET
1. Désignation d'un élu à la commission de l'urbanisme et des travaux.
M. Pierre-Christophe BAGUET
2. Désignation des représentants du Conseil municipal pour siéger au sein du Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS). 2
Mme Marie-Laure GODIN
3. Ensemble immobilier 127-159, rue Les Enfants du Paradis et 20-22, rue des Peupliers - Création de servitudes d'établissement d'équipements techniques et servitudes de passage.
Commission de l’urbanisme et des travaux
Mme Marie-Laure GODIN
4. Travaux de rénovation thermique de la copropriété 4bis, rue Heinrich - Constitution d'une servitude d'empiètement en surplomb sur le terrain de la Ville situé 250, boulevard Jean Jaurès.
Commission de l’urbanisme et des travaux
Commission des finances et des affaires économiques
Mme Marie-Laure GODIN
5. Personnel communal – mesures diverses.
Commission des Affaires Générales et Sociales
Mme Marie-Laure GODIN
6. Passation d'un protocole transactionnel avec la société EKSAE.
Commission des Finances et des Affaires Économiques
Mme Christine LAVARDE-BOËDA
7. Approbation et vote du compte financier unique pour l'exercice 2022 du budget principal et des budgets annexes.
Commission des Finances et des Affaires Économiques
Mme Christine LAVARDE-BOËDA
8. Affectation du résultat de l'exercice 2022 du budget principal et des budgets annexes.
Commission des Finances et des Affaires Économiques
Mme Christine LAVARDE-BOEDA
9. Fiscalité indirecte locale - Tarifs de la Taxe de séjour pour 2024.
Commission des Finances et des Affaires Économiques
Mme Christine LAVARDE-BOEDA
10. Fiscalité indirecte locale - Tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) pour 2024.
Commission des Finances et des Affaires Économiques 3
Mme Christine LAVARDE-BOEDA
11. Majoration de la part communale de la cotisation de taxe d'habitation due au titre des logements meublés non affectés à l'habitation principale à compter de 2024.
Commission des Finances et des Affaires Économiques
Mme Christine LAVARDE-BOEDA
12. Avenant de garantie d'emprunt à la suite de réaménagement des emprunts contractés par la société CDC Habitat pour des opérations de logements sociaux sur la ZAC Seguin Rives de Seine - Réitération des garanties d'emprunts accordées par la ville de Boulogne-Billancourt.
Commission des Finances et des Affaires Économiques
Mme Christine LAVARDE-BOEDA
13. Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Société par Actions Simplifiées (S.A.S.) Metropolitans 92 - Approbation de la Convention d'objectifs.
Commission des affaires générales et sociales
Commission des Finances et des Affaires Économiques
Mme Christine LAVARDE-BOEDA
14. Tarification des activités municipales (Année scolaire 2023-2024).
Commission des Finances et des Affaires Économiques
M. Michel AMAR
15. Adaptation du règlement intérieur des inscriptions et facturations aux activités municipales.
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Commission des Finances et des Affaires Économiques
Mme Jeanne DEFRANOUX
16. Contrat de mobilisation et de coordination locale sur les violences sexistes et sexuelles.
Commission des Affaires Générales et Sociales
Mme Isaure De BEAUVAL
17. Actualisation du règlement du budget participatif Jeunesse.
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Mme Elisabeth DE MAISTRE
18. Gestion des trois multi-accueils "Les Enfants du paradis", "Koufra" et "Les Mouettes" - Principe d'un recours à une délégation de service public.
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Mme Emmanuelle CORNET-RICQUEBOURG
19. Participation financière aux frais de scolarité intercommunaux.
Commission des Affaires Générales et Sociales
Commission des Finances et des Affaires Économiques
- Questions orales.
Je vous prie d'agréer, Cher(e) Collègue, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Pierre-Christophe BAGUET