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Ordre du Jour - ODJ affichage dec
Document publié le Vendredi 25 novembre 2022 par la commune de Boulogne-Billancourt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ affichage dec)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Sécurité sociale,
1
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL Le 25 novembre 2022
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de participer à la séance publique du conseil municipal qui aura lieu le :
JEUDI 1 DÉCEMBRE 2022 À 18H00
Salle du conseil municipal – Hôtel de ville
- Appel nominal.
- Désignation du secrétaire de séance.
- Compte rendu des décisions prises en vertu de la délégation donnée par le conseil au
maire.
- Approbation du procès-verbal de la séance du 22 septembre 2022.
- Communication sur l'actualité GPSO.
Mme Marie-Laure GODIN
1. Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement durables dans le cadre de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal
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M. Alain MATHIOUDAKIS
2. Plan de sobriété et approbation de la charte d'engagement EcoWatt RTE
Commission des Affaires Générales et Sociales
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Mme Marie-Laure GODIN
3. 7, place René Clair - Désaffectation et déclassement du domaine public des volumes 63, 65 et 66 - Cession à la société ATIM UNIVERSITY SCI des volumes déclassés - Constitution et modification de diverses servitudes notamment de passage pour piétons.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux
Commission des Finances et des Affaires Économiques 2
4. Rapport des représentants de la Ville au Conseil d'Administration de la Société Publique Locale Val de Seine Aménagement (Année 2021)
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Commission des Finances et des Affaires Économiques
5. Rapport des représentants de la Ville au Conseil d'Administration de la Société Publique Locale Seine Ouest Aménagement (année 2021)
Commission de l'Urbanisme et des Travaux
Commission des Finances et des Affaires Économiques
6. Constitution d'un groupement de commandes entre la commune de Boulogne-Billancourt, l'établissement public territorial Grand Paris Seine Ouest et les autres communes membres en vue de la passation d'un ou de marché(s) pour la réalisation des diagnostics phytosanitaires et contrôles périodiques des arbres sur le territoire de Grand Paris Seine Ouest.
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7. Personnel communal - Mesures diverses
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Commission des Finances et des Affaires Économiques
M. Pascal LOUAP
8. Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations familiales des Hauts-de-Seine pour le Centre social.
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9. Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocation Familiales des Hauts-de-Seine pour le déclic Ado.
Commission des Affaires Générales et Sociales
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Mme Christine LAVARDE-BOEDA
10. Constatation des provisions de l'exercice 2022
Commission des Finances et des Affaires Économiques
11. Vote de la décision modificative n°2 pour l'exercice 2022 relative au budget principal et n°3 relative au budget annexe Piscine patinoire
Commission des Finances et des Affaires Économiques
12. Ajustement de l'actif dans le cadre de la fiabilisation des comptes et de la mise en œuvre du CFU
Commission des Finances et des Affaires Économiques
13. Correction du capital restant dû au titre du transfert de compétence.
Commission des Finances et des Affaires Économiques 3
14. Taxe d'aménagement pour l'exercice 2023
Commission des Finances et des Affaires Économiques
15. Tarifs d'occupation du domaine public et de diverses redevances ( Année 2023)
Commission des Finances et des Affaires Économiques
16
.
Attribution de subventions aux associations et aux établissements publics, au titre de l'exercice 2023 - Attribution de subventions complémentaires pour l'année 2022 - Reprise d'une subvention attribuée au titre de l'année 2022 - Attribution de subventions dans le cadre de la contractualisation avec le Conseil départemental des Hauts-de-Seine - Approbation d'une convention d'objectifs et d'une convention d'investissement.
Commission des Affaires Générales et Sociales
Commission des Finances et des Affaires Économiques
M. Michel AMAR
17. Calcul dématérialisé du quotient familial - migration de l'API Particulier vers l'API Impôt Particulier - demande d'habilitation à la DGFiP pour l'API impôt particulier
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18. Modification du règlement intérieur des inscriptions et facturations des activités municipales.
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Mme Béatrice BELLIARD
19. Passation du marché de travaux pour la réalisation de la future production de froid pour la patinoire et la mise en œuvre de la récupération de la chaleur fatale.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux
Commission des Finances et des Affaires Économiques
Mme Armelle GENDARME
20. Piscine et patinoire municipales - Approbation du maintien du principe de délégation du service public et mise en œuvre de la procédure.
Commission des Affaires Générales et Sociales
Commission des Finances et des Affaires Économiques
M. Pierre DENIZIOT
21. Attribution du Prix Initiative Handicap et actualisation du règlement.
Commission des Affaires Générales et Sociales
Commission des Finances et des Affaires Économiques
22. Attribution d'une subvention à Seine Ouest Habitat et Patrimoine pour l'acquisition de 27 logements locatifs sociaux sis à l'angle de la rue d'Aguesseau et de la voie nouvelle ' le passage de Châteaudun ' (dit ' LOT NORD ') à Boulogne-Billancourt.
Commission des Finances et des Affaires Économiques 4
23. Attribution d'une subvention à Seine Ouest Habitat et Patrimoine pour l'acquisition de 14 logements locatifs sociaux sis à l'angle de la rue d'Aguesseau et de la voie nouvelle ' le passage de Châteaudun ' (dit ' LOT SUD ') à Boulogne-Billancourt.
Commission des Finances et des Affaires Économiques
24. Attribution d'une subvention à Seine Ouest Habitat et Patrimoine pour l'acquisition de 18 logements locatifs sociaux sis 179/183 rue d'Aguesseau et 37/39 rue Paul Bert à Boulogne-Billancourt.
Commission des Finances et des Affaires Économiques
M. Jean-Claude MARQUEZ
25. Approbation de l'avenant n°1 à la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage passée à l'établissement public territorial Grand Paris Seine Ouest pour la réalisation de travaux de rénovation de la placette du marché alimentaire Escudier, située rue Escudier à Boulogne- Billancourt
Commission de l'Urbanisme et des Travaux
Commission des Finances et des Affaires Économiques
Mme Armelle GENDARME
26. Attribution de primes exceptionnelles aux athlètes de haut niveau médaillés lors de compétitions internationales, européennes ou nationales.
Commission des Affaires Générales et Sociales
Commission des Finances et des Affaires Économiques
27. Attribution de primes exceptionnelles aux athlètes de haut niveau médaillés lors de compétitions internationales, européennes ou nationales à compter du 1er janvier 2023.
Commission des Affaires Générales et Sociales
Commission des Finances et des Affaires Économiques
M. Thomas CLEMENT
28. Dérogation au principe du repos dominical pour l'année 2023
Commission des Affaires Générales et Sociales
M. André de BUSSY
29. Cinéma de l'Espace Landowski - Approbation du maintien du principe de délégation du service public et mise en œuvre de la procédure.
Commission des Affaires Générales et Sociales
Commission des Finances et des Affaires Économiques
30. Adhésion au Syndicat des scènes publiques (SNSP) et signature du traité avec la SACD (Société des auteurs compositeurs dramatiques (SACD)
Commission des Affaires Générales et Sociales
Commission des Finances et des Affaires Économiques 5
M. Pierre-Christophe BAGUET
Mme Béatrice BELLIARD
M. Emmanuel BAVIERE
M. Michel AMAR
31. Communication sur les rapports des syndicats intercommunaux et de l'Établissement public territorial Grand Paris Seine Ouest pour l'année 2021.
Mme Marie-Laure GODIN
32. Communication sur les rapports annuels des délégataires de service public pour l'année 2021
- Questions orales.
Je vous prie d'agréer, Cher(e) Collègue, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Pierre-Christophe BAGUET