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Compte-Rendu - CR2 du Conseil Municipal du 14 mars 2023
Document publié le Mardi 14 mars 2023 par la commune de Gruson.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR2 du Conseil Municipal du 14 mars 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Santé,
L’an deux mil vingt-trois, le quatorze du mois de mars à dix-neuf heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué s’est réuni exceptionnellement au sein de la salle polyvalente pendant le temps des travaux du Centre- ville, sous la présidence de Monsieur Olivier TURPIN, Maire, suite à la convocation qui lui a été faite et dont un exemplaire a été affiché à la porte de la Mairie provisoire conformément à la Loi.
Secrétaire de séance : Madame Mélanie DAZIN
Date de la convocation : 09 mars 2023
Membres du Conseil Municipal :
- En exercice : 15
- Présents : 12
- Qui ont pris part au vote : 15
Présents :
Présents :
TURPIN Olivier, DAZIN-DESLANDES Mélanie, MASQUELIER Thierry, HÉROGUER Hélène, SIMOENS Philippe, TISON Thi- bault, GAILLET Alexia, HAUTCOEUR Jean-Claude, CARETTE Valère, HAVRET Hélène, DUQUENNE Aimé, DURIEU Jacques
Excusés : Alain DUFRENE pouvoir à Thierry MASQUELIER, Sabrina WATRELOT pouvoir à Mélanie DAZIN, Isabelle DESCAMPS pouvoir à Aimé DUQUENNE
COMPTE-RENDU N°CR2/2023 DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MARS 2023
Après approbation à l’unanimité (15 voix pour – 0 voix contre – 0 abstention) de la délibération municipale n°2023- 11 portant procès-verbal de la séance précédente en date du 24 janvier 2023, le Conseil Municipal passe à l’ordre du jour.
DÉLIBÉRATION N°2023 - 12 – FINANCES / BUDGET – Séjour été 2023 - APPROBATION.
Le Conseil Municipal adopte la délibération par : 12 voix pour – 0 voix contre – 3 abstentions.
DÉLIBÉRATION N°2023 - 13 – FINANCES / BUDGET – Tarifs ALSH pour les enfants du personnel communal– Délibération annulée et reportée
DÉLIBÉRATION N°2023 - 14 – FINANCES / BUDGET – Vente du tracteur de la commune à un particulier– APPROBATION
Le Conseil Municipal adopte la délibération par : 12 voix pour – 1 voix contre – 2 abstentions.
DÉLIBÉRATION N°2023 – 15 – AFFAIRES SCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES – Règlement intérieur de BG Loisirs - APPROBATION
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 14 MARS 2023 Le Conseil Municipal adopte la délibération par : 15 voix pour – 0 voix contre – 0 abstention.
DÉLIBÉRATION N°2023 – 16 – RESSOURCES HUMAINES – Pôle Santé et Sécurité au Travail du Centre de Gestion du Nord – Adhésion aux services de prévention - Signature de la convention - APPROBATION.
Le Conseil Municipal adopte la délibération par : 15 voix pour – 0 voix contre – 0 abstention.
DÉLIBÉRATION N°2023 – 17 – URBANISME ET TRAVAUX /SECURITE ET ENVIRONNEMENT – Transition énergétique – Déploiement du Schéma Directeur Cyclable – Prime d’achat de vélos électriques – Reconduction du dispositif 2023 - APPROBATION.
Le Conseil Municipal adopte la délibération par : 13 voix pour – 0 voix contre – 2 abstentions.
DÉLIBÉRATION N°2023 – 18 – INTERCOMMUNALE – Projet de création d’un syndicat intercommunal à vocation unique pour la création et la gestion de la fourrière pour animaux errants - APPROBATION
Le Conseil Municipal adopte la délibération par : 15 voix pour – 0 voix contre – 0 abstention.
Fait et délibéré en séance les jour, mois et an susdits.
Pour copie certifiée conforme.
Le Maire,
Olivier TURPIN
Monsieur le Maire certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, et informe qu’il peut faire l’objet d’un recours auprès du Tribunal Administratif de LILLE dans un délai de deux mois à compter de sa publication et sa transmission aux services de l’État.
Publié sur le site Internet le 23/03/2023
Télétransmis en préfecture le 20/03/2023
Reçu en préfecture le 20/03/2023
Identifiant de télétransmission : 059-215902750-20230314-CR2_CM_14032023-DE