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Compte-Rendu - CR1 du Conseil Municipal du 24 janvier 2023 01
Document publié le Mardi 24 janvier 2023 par la commune de Gruson.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR1 du Conseil Municipal du 24 janvier 2023 01)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
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DÉPARTEMENT DU NORD
ARRONDISSEMENT DE LILLE
CANTON DE TEMPLEUVE
COMMUNE DE GRUSON
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 24 JANVIER 2023
Référence L’an deux mil vingt-trois, le vingt-quatre janvier à dix-neuf heures, le Conseil
Municipal, légalement convoqué, s’est réuni exceptionnellement au sein de la salle polyvalente pendant le temps des travaux du Centre-ville, sous la présidence de Monsieur Olivier TURPIN, Maire, suite à la convocation qui lui a été faite et dont un exemplaire a été affiché à la porte de la Mairie provisoire conformément à la Loi.
Présents : Olivier TURPIN, Maire – Mélanie DAZIN-DESLANDES, Thierry MASQUELIER, Hélène HEROGUER, Philippe SIMOENS, Adjoints – Alain DUFRENE, Thibault TISON, Alexia GAILLET, Jean-Claude HAUTCOEUR, Sabrina WATRELOT, Valère CARETTE, Hélène HAVRET, Aimé DUQUENNE, Isabelle DESCAMPS, Conseillers municipaux.
Excusé : Jacques DURIEU qui donne pouvoir à Isabelle DESCAMPS.
A été nommée secrétaire de séance : Mélanie DAZIN-DESLANDES.
COMPTE-RENDU N°CR1/2023 DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JANVIER 2023
CR1/2023
Objet de la délibération
Compte-rendu de la séance du
Conseil Municipal du 24 janvier
2023
Membres du Conseil Municipal
En exercice : 15
Présents : 14
Date de la convocation
19 Janvier 2023
Après approbation à l’unanimité (15 voix pour – 0 voix contre – 0 abstention) de la délibération municipale n°2023- 01 portant procès-verbal de la séance précédente en date du 4 octobre 2022, le Conseil Municipal passe à l’ordre du jour.
DÉLIBÉRATION N°2023 - 02 – FINANCES / BUDGET – Régularisation du montant restant dû à l’ASP (agence de service de paiement) de 2016 et 2017 sur des contrats aidés. - APPROBATION.
Le Conseil Municipal adopte la délibération par : 15 voix pour – 0 voix contre – 0 abstention.
DÉLIBÉRATION N°2023 - 03 – FINANCES / BUDGET - Octroi de la subvention attribuée par la MEL fonds de concours pour la rénovation de l’éclairage public et signature de la convention – APPROBATION.
Le Conseil Municipal adopte la délibération par : 15 voix pour – 0 voix contre – 0 abstention.
DÉLIBÉRATION N°2023 - 04 – FINANCES / BUDGET - Rénovation de l’Eclairage Public – Remplacement des luminaires existants par des luminaires LED (Allée des Tilleuls. Chemin du Marais. Clos des ormeaux. Rue Calmette. Rue de la Gare. Rue de l’église, Rue des lupins. Rue Leclerc. Rue Neuve, Rue Verte) – Sollicitation d’un Fonds de Concours auprès de la MEL dédié à la transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal.et signature de la convention – APPOBATION
Le Conseil Municipal adopte la délibération par : 15 voix pour – 0 voix contre – 0 abstention. Page 2 sur 2
DÉLIBÉRATION N°2023 - 05 – URBANISME - Mutualisation et convention en matière d’urbanisme entre la MEL et la commune de Gruson. Rejoindre le SIM pour une prise en charge des permis de construire - APPROBATION
Le Conseil Municipal adopte la délibération par : 15 voix pour – 0 voix contre – 0 abstention.
DÉLIBÉRATION N°2023 – 06 – RESSOURCES HUMAINES - Régime Indemnitaire retrait et nouvelle délibération suite retour de la préfecture - APPROBATION
Le Conseil Municipal adopte la délibération par : 15 voix pour – 0 voix contre – 0 abstention.
DÉLIBÉRATION N°2023 – 07 – RESSOURCES HUMAINES - Création poste Adjoint Administratif pour une stagiairisation en vue d’une titularisation d’un agent - APPROBATION.
Le Conseil Municipal adopte la délibération par : 15 voix pour – 0 voix contre – 0 abstention.
DÉLIBÉRATION N°2023 – 08 – AFFAIRES SCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES - Règlements cantine Municipale, ALSH et garderie Municipale – APPROBATION.
Le Conseil Municipal adopte la délibération par : 15 voix pour – 0 voix contre – 0 abstention.
DÉLIBÉRATION N°2023 – 09 – AFFAIRES SOCIALES - Convention constitutive du Conseil Intercommunal en Santé Mentale - APPROBATION
Le Conseil Municipal adopte la délibération par : 15 voix pour – 0 voix contre – 0 abstention.
DÉLIBÉRATION EN URGENCE N°2023 – 10 – FINANCES/BUDGET – Subvention DETR éclairage public 2ème phase – APPROBATION
Le Conseil Municipal adopte la délibération par : 15 voix pour – 0 voix contre – 0 abstention.
Monsieur le Maire lève la séance à 19 heures 30
Ainsi fait et délibéré en séance publique, les an, mois et jour
susdits. Pour copie conforme,
Le Maire
Olivier TURPIN
Monsieur le Maire certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, et informe qu’il peut faire l’objet d’un recours auprès du Tribunal Administratif de LILLE dans un délai de deux mois à compter de sa publication et sa transmission aux services de l’État.
Transmis en préfecture le 02/02/2023
Publié sur le site Internet le 03/02/2023