Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Del 01
Déliberation - Del 01
Déliberation - Del 01
Déliberation - Del 01
Déliberation - Del 01
Déliberation - Del 01
Déliberation - Del 01
Conseil Municipal - Del 01
Déliberation - Del 01
Déliberation - Del 01
Déliberation - Del 01
Document publié le Vendredi 17 avril 2015 par la commune de Saint-Dié-des-Vosges.
Lien du pdf (Déliberation - Del 01)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Mode, textile et habillement,
VILLE DE SAINT-DIE-DES-VOSGES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
17 avril 2015 —-n° 01
150036
ADOPTION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2015
En application de l'article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales, le compte-rendu de la séance du conseil municipal du 20 mars 2015 est :
ADOPTE PAR 28 VOIX POUR
Abstentions :7 (M.CACCLIN — J-L. BOURDON —S. VINCENT
O.TURAN — C. URBES - R.BA - N.ZMIRLI)
Extrait certifié conforme
Le/Maire,
À
David VALENCE REPUBLIQUE FRANCAISE
ARRONDISSEMENT
DE SAINT-DIE DES VOSGES
Nombre effectif des Membres
du Conseil Municipal...
Nombre des Membres en
CXCFCICÉ nssrnnnnmsocemenrehotaree
Nombre des Membres présents
GG SÉQNCE ere
PrFOCUFALIONS sara
35
EXTRAIT
du registre des délibérations du conseil municipal
Le Conseil Municipal réuni en session ordinaire sous la présidence de David VALENCE, Maire, assisté de Bruno TOUSSAINT, Vincent BENOIT, Françoise LEGRAND, Jean-Paul BESOMBES, Dominique CHOBAUT, Marc FRISON-ROCHE, Nicolas BLOSSE, Marie-José LOUDIG, Adjoints.
Etaient présents :
David VALENCE, Bruno TOUSSAINT, Vincent BENOIT, Françoise
LEGRAND, Jean-Paul BESOMBES, Dominique CHOBAUT, Marc FRISON- ROCHE, Nicolas BLOSSE, Marie-José LOUDIG, Jacqueline THIRION, Marie- France LECOMTE, Marie-Claude ANCEL, François FICHTER, Roselyne FROMENT, Gina FILOGONIO, Christine FELDEN, Issam BENOUADA, Sabriya CHINOUNE, Mustafa GUGLU, Christopher ZIEGLER, Jean-Louis BOURDON, Serge VINCENT, Orhan TURAN, Christine URBES, Ramata BA, Nadia ZMIRLI, Nathalie TOMASI
Excusés et ont donné procuration :
Claude KIENER à Dominique CHOBAUT
Patrick ZANCHETTA à David VALENCE
Caroline PRIVAT à Françoise LEGRAND
Isabelle DE BECKER à Bruno TOUSSAINT
Ousseynou SEYE à Christopher ZIEGLER
Johann RUH à Christine FELDEN
Pierre JEANNEL à Jacqueline THIRION
Michel CACCLIN à Nadia ZMIRLI
Monsieur Christopher ZIEGLER est désigné en qualité de SECRETAIRE DE SEANCE.