Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - 2025.10.14 050 Reglement interieur de lespace jeun
Déliberation - 2026.03.03 006 Modification du reglement interieur
Déliberation - 2026.03.03 005 Modification du reglement interieur
Déliberation - 2024.10.01 063 Modification des reglements interie
Déliberation - 2024.05.07 032 Reglement interieur de la cantine s
Déliberation - 2024.05.07 035 Reglement interieur du Centre de lo
Déliberation - 2025.07.07 040 Reglement interieur de la cantine s
Déliberation - 2023.05.09 019 Reglement interieur cantine Rentree
Conseil Municipal - 2026 03 31 023 Reglement interieur du conseil muni
Déliberation - 2025.01.28 004 Salon du livre Reglement interieur
Déliberation - 2026.03.03 007 Modification du reglement interieur de lEspace Jeunes legalise
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Échenevex.
Lien du pdf (Déliberation - 2026.03.03 007 Modification du reglement interieur de lEspace Jeunes legalise)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
Département de l'Ain
MATRIE D'ECHENEVEX
N° 007/2026
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBER! _
Nombre de Conseillers :
En exercice : 17
Présents : 11
Procurations : 1
Objet :
Modification du règlement
intérieur de l'Espace Jeunes
Mme le Maire EXPOSE que,
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt six
Le 03 mars
Le Conseil Municipal de la Commune d'Echenevex régulièrement convoqué,
s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances,
sous la présidence de Mme Isabelle PASSUELLO, Maire d'Echenevex.
Date de la convocation: 26 février 2026
Présents: Mme Isabelle PASSUELLO, Mme Catherine BOISSIN, M. Jean-Pierre
TROUILLOUD, Mme Marie-Laure BERTRAND, Mme Amélie VAN ETTINGER, Mme
Anneke VAN DER VOSSEN, Mme Leila SMITH, Mme Jocelyne SCHWALLER, Mme
Aurélie VUILLERMOZ, M. Pierre REBEIX, M. Pascal BRUN.
Excusés: Mme Emilie VINCENT qui donne pouvoir à Mme Aurélie VUILLERMOZ,
Mme Sylvie PADLEWSKI, M. Stephan BOCKEN.
Absents: M. Nicolas GRES, M. Guillaume PEREZ, M. Bernd BECK.
Pour des raisons de bon fonctionnement de la cantine, il est proposé des modifications de son
règlement intérieur, applicables à compter de la période d'inscription de l'année scolaire 2026/2027.
Les modifications apportées sont surlignées en jaune sur le règlement annexé à la présente
délibération. Il est précisé que les tarifs ne sont pas modifiés.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré et à l'unanimité,
APPROUVE les modifications du règlement intérieur de la cantine, annexé à la présente délibération,
AUTORISE Mme le Maire, à signer toute pièce de nature administrative, technique ou financière
nécessaire à l'exécution de la présente délibération.
Marie-Laure BERTRAND,
Secrétaire de séance,
Pour extrait conforme,
Fait et délibéré à Echenevex, les jour, mois et an que dessus.
Isabelle PASSUELLO
Maire d'Echenevex,
Accusé de réception en préfecture
001-210101531-20260303-2026-03-03-007-DE
Date de télétransmission : 05/03/2026
Date de réception préfecture : 05/03/2026