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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Échenevex.
Lien du pdf (Déliberation - 2026.03.03 005 Modification du reglement interieur du Centre de Loisirs legalise)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
Département de l'Ain N° 005/2026
MATRIE D'ECHENEVEX
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBER "T°"
DU CONSEIL MUNICIPAL
à L'an deux mille vingt six Nombre de Conseillers : ë
, Le 03 mars
En exercice : 17
Présents : 11 Le Conseil Municipal de la Commune d'Echenevex régulièrement convoqué,
Procurations : 1 s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances,
sous la présidence de Mme Isabelle PASSUELLO, Maire d'Echenevex.
Date de la convocation: 26 février 2026
Présents: Mme Isabelle PASSUELLO, Mme Catherine BOISSIN, M. Jean-Pierre
TROUILLOUD, Mme Marie-Laure BERTRAND, Mme Amélie VAN ETTINGER, Mme
Anneke VAN DER VOSSEN, Mme Leila SMITH, Mme Jocelyne SCHWALLER, Mme
Aurélie VUILLERMOZ, M. Pierre REBEIX, M. Pascal BRUN.
Excusés: Mme Emilie VINCENT qui donne pouvoir à Mme Aurélie VUILLERMOZ,
Mme Sylvie PADLEWSKI, M. Stephan BOCKEN.
Absents: M. Nicolas GRES, M. Guillaume PEREZ, M. Bernd BECK.
Objet :
Modification du règlement
intérieur du Centre de Loisirs
Mme le Maire EXPOSE que,
Pour des raisons de bon fonctionnement du centre de loisirs, il est proposé des modifications de son
règlement intérieur, applicables à compter de la période d'inscription de l'année scolaire 2026/2027.
Les modifications apportées sont surlignées en jaune sur le règlement annexé à la présente
délibération. Il est précisé que les tarifs d'inscriptions ne sont pas modifiés.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré et à l'unanimité,
APPROUVE les modifications du règlement intérieur du centre de loisirs, annexé à la présente
délibération ;
AUTORISE Mme le Maire, à signer toute pièce de nature administrative, technique ou financière
nécessaire à l'exécution de la présente délibération.
Pour extrait conforme,
Fait et délibéré à Echenevex, les jour, mois et an que dessus.
Marie-Laure BERTRAND, Isabelle PASSUELLO
Secrétaire de séance,
Accusé de réception en préfecture
001-210101531-20260303-2026-03-03-005-DE
Date de télétransmission : 05/03/2026
Date de réception préfecture : 05/03/2026