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Déliberation - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 21 Mars 2024
Document publié le Jeudi 21 mars 2024 par la commune d'Avion.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 21 Mars 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sport, Investissement et développement économique,
1
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
EN SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 21 MARS 2024
DELIBERATION N°03/2024.01 – Rapport d'Orientations Budgétaires - Année 2024 - APPROUVEE A L’UNANIMITE
DELIBERATION N°03/2024.02 –Dénomination d'une nouvelle voie au Ponterlant - Rue Frackowiak - APPROUVEE A L’UNANIMITE
DELIBERATION N°03/2024.03 – Rue Jean-Jacques Rousseau– Cession d’un ensemble immobilier au profit de la SARL STEMPNIAK Annulation de la délibération n° 12/2023.47 du 21 décembre 2023. - APPROUVEE A L’UNANIMITE
DELIBERATION N°03/2024.04 - Rue Jean-Jacques Rousseau– Cession d’un ensemble immobilier au profit de la SARL STEMPNIAK - APPROUVEE A L’UNANIMITE
DELIBERATION N°03/2024.05 - AVION –- 65 rue Achille THUMERELLE Cession d’une parcelle cadastrée AC 560 au profit de Monsieur et Madame TELLIER - APPROUVEE A L’UNANIMITE.
DELIBERATION N°03/2024.06 - Création de postes pour les jobs d’été - APPROUVEE A L’UNANIMITE.
DELIBERATION N°03/2024.07 - Création d’un emploi permanent et autorisation de recrutement d’un contractuel « Directeur du Centre Social Multisites » sur le fondement de l’article l.332-8 2° du code général de la fonction publique au 1er avril 2024 - APPROUVEE A L’UNANIMITE.
DELIBERATION N°03/2024.08 - Création d’un emploi permanent et autorisation de recrutement d’un contractuel « Directeur des Affaires Culturelles » sur le fondement de l’article l.332-8 2° du code général de la fonction publique au 1er avril 2024 - APPROUVEE A L’UNANIMITE.
DELIBERATION N°03/2024.09 - Bourses Communales – Année scolaire 2023/2024 - Attribution complémentaire - APPROUVEE A L’UNANIMITE.
DELIBERATION N°03/2024.10 - Renouvellement d’adhésion à l’Œuvre du Livre du Liévinois. Présentation de la convention triennale pour les années scolaires 20232024 – 2024/2025 et 2025/2026 - APPROUVEE A L’UNANIMITE.
DELIBERATION N°03/2024.11 - Mise en place d’une cellule de lutte contre l’évitement scolaire - signature d’une convention avec la Mutualité Sociale Agricole du Pas-De- Calais (MSA) - APPROUVEE A L’UNANIMITE.
DELIBERATION N°03/2024.12 - Signature de la convention pour le développement des séjours enfants - APPROUVEE A L’UNANIMITE.
DELIBERATION N°03/2024.13 - Demande de subvention fonds « publics et territoires » de la CAF - APPROUVEE A L’UNANIMITE.
DELIBERATION N°03/2024.14 - Appel à projet du Conseil Départemental 2024 – Modernisation de l’offre de services offerte aux habitants en quartiers prioritaires de la ville d’Avion - APPROUVEE A L’UNANIMITE. 2
DELIBERATION N°03/2024.15 - Nouveau Programme de Renouvellement Urbain - Demande de subvention à la Région - Projet de rénovation du Centre Culturel Fernand LÉGER - APPROUVEE A L’UNANIMITE.
DELIBERATION N°03/2024.16 - Des vacances pour 1500 Avionnaises et Avionnais en 2024. Adhésion à l’association « Vacances Ouvertes » - APPROUVEE A L’UNANIMITE.
DELIBERATION N°03/2024.17 - SERVICE PARENTALITE – PROJET « LA CHANCE AUX ENFANTS – JEUX OLYMPIQUES ET PARA-OLYMPIQUES 2024 » – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION LA CHANCE AUX ENFANTS - APPROUVEE A L’UNANIMITE.
DELIBERATION N°03/2024.18 - Marché intercommunal itinérant « le panier local » 2024 - Fixation du tarif pour l’occupation du domaine public - APPROUVEE A L’UNANIMITE.
DELIBERATION N°03/2024.19 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION HAUTS-DE-France POUR DES TRAVAUX D’AMENAGEMENT D’UN SKATEPARK AU PARC DE LA GLISSOIRE - APPROUVEE A L’UNANIMITE.
DELIBERATION N°03/2024.20 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L’AGENCE NATIONALE DU SPORT POUR DES TRAVAUX D’AMENAGEMENT D’UN SKATEPARK AU PARC DE LA GLISSOIRE - APPROUVEE A L’UNANIMITE.
DELIBERATION N°03/2024.21 - RÉNOVATION DU PARC D'ÉCLAIRAGE PUBLIC - DEMANDE DE SUBVENTION AU FONDS VERT - APPROUVEE A L’UNANIMITE.
DELIBERATION N°03/2024.22 - Demande de subvention SEVE auprès de la Fédération Départementale de l’Energie concernant des travaux de rénovation de l’éclairage public dans diverses rues Cité des cheminots, Rue Lannoy, Impasse Bourel et rue Marcel Sembat à AVION - APPROUVEE A L’UNANIMITE.
DELIBERATION N°03/2024.23 - Vente d’une remorque podium - APPROUVEE A LA MAJORITE.
DELIBERATION N°03/2024.24 - Délibération de principe pour apurement des déficits des régies - APPROUVEE A L’UNANIMITE.
DELIBERATION N°03/2024.25 - Aide aux sinistrés des Communes du Pas-de-Calais touchées par les inondations - APPROUVEE A L’UNANIMITE.
DELIBERATION N°03/2024.26 - Location du local situé 29 rue Raoul Briquet à AVION propriété de Pas-de-Calais Habitat - APPROUVEE A L’UNANIMITE.
DELIBERATION N°03/2024.27 - Appel à manifestation d’intérêt pour l’implantation et l’exploitation d’une activité ludique de type manège pour enfants au sein du Parc de la Glissoire – APPROUVEE A L’UNANIMITE.
DELIBERATION N°03/2024.28 - CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L’ENTRETIEN DES ESPACES VERTS, DU PATRIMOINE ARBORE ET DES TRAVAUX PAYSAGERS, DANS LE CADRE DE LA GESTION DES ESPACES PUBLICS ET NATURELS - APPROUVEE A L’UNANIMITE.
DELIBERATION N°03/2024.29 - APPROBATION DU TRANSFERT DE LA COMPETENCE « LA CREATION ET L’EXPLOITATION D’UN RESEAU PUBLIC DE CHALEUR OU DE FROID » A LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN - APPROUVEE A L’UNANIMITE. 3
DELIBERATION N°03/2024.30 - APPROBATION DU TRANSFERT DE LA COMPETENCE « INFRASTRUCTURES DE RECHARGE POUR VEHICULES ELECTRIQUES (IRVE)» A LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN - APPROUVEE A L’UNANIMITE.
DELIBERATION N°03/2024.31 - APPROBATION DE LA NOUVELLE HABILITATION STATUTAIRE « CENTRALE D’ACHAT COMMUNAUTAIRE» A LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN - APPROUVEE A L’UNANIMITE.
DELIBERATION N°03/2024.32 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE VOIRIES ET ESPACES PUBLICS AU PROFIT DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN - APPROUVEE A L’UNANIMITE.