Déliberation - Compte rendu du Conseil Municipal du 21 Décembre 2023

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Déliberation - Compte rendu du Conseil Municipal du 21 Décembre 2023 Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune d'Avion. Lien du pdf (Déliberation - Compte rendu du Conseil Municipal du 21 Décembre 2023)Thèmes du document : Logement, Sécurité sociale, Investissement et développement économique, 1

LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES

EN SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 21 DECEMBRE 2023

DELIBERATION N°12/2023.01 – AVION – Lieudit « LA COULOTTE » / Acquisition d’un terrain appartenant aux consorts NATOLI - APPROUVEE A L’UNANIMITE

DELIBERATION N°12/2023.02 - AVION – 77B rue Achille Thumerelle / Acquisition d’un garage à la SCI PIERRE AVENIR - APPROUVEE A L’UNANIMITE

DELIBERATION N°12/2023.03 - AVION – Lieudit « LA PATURE » / Acquisition d’un bien sans maître revenant de plein droit à la Commune - APPROUVEE A L’UNANIMITE

DELIBERATION N°12/2023.04 - AVION – Accord de principe sur la cession par la SA D’HLM Maisons et Cités d’un logement locatif social vacant situé 28 rue d’Hébuterne – AVIS DEFAVORABLE - APPROUVEE A L’UNANIMITE

DELIBERATION N°12/2023.05 - AVION – Accord de principe sur la cession par la SA D’HLM Maisons et Cités d’un logement locatif social au profit des occupants situé 7 rue Carpeaux – AVIS FAVORABLE - APPROUVEE A L’UNANIMITE

DELIBERATION N°12/2023.06 - AVION – Quartier de la République / Convention partenariale de gestion des ordures ménagères entre la Communauté d’Agglomération de LENS-LIEVIN, Pas-de-Calais Habitat et la Commune - APPROUVEE A L’UNANIMITE

DELIBERATION N°12/2023.07 - AVION – Programme NPNRU aux quartiers de la République et cité 4 sud / Projet de quartiers Fertiles / Projet de bail emphytéotique avec l’association « les Anges Gardins » APPROUVEE A L’UNANIMITE

DELIBERATION N°12/2023.08 - PROCEDURE DE REVISION DU PLU AFIN DE PERMETTRE LA REALISATION DU PROJET D’AGRICULTURE URBAINE DANS LE CADRE DU NPRU, QUARTIER DE LA REPUBLIQUE - Annulation et remplacement de la délibération N° 2023.07 en date du 6 Avril 2023- APPROUVEE A L’UNANIMITE

DELIBERATION N°12/2023.09 - ARRET DE PROJET DES ZONES D’ACCELERATION DES ENERGIES RENOUVELABLES - APPROUVEE A L’UNANIMITE

DELIBERATION N°12/2023.10 - Approbation du transfert de la compétence « Schéma d’Aménagement et de Gestion des eaux » et Stratégie Locale du Risque Inondation » à la Communauté d’Agglomération de Lens-Liévin - APPROUVEE A L’UNANIMITE

DELIBERATION N°12/2023.11 - Modification du tableau des effectifs au 1er janvier 2024 - APPROUVEE A L’UNANIMITE

DELIBERATION N°12/2023.12 - Adhésion au Service de Prévention et Santé au Travail du Centre de Gestion du Pas-de-Calais - APPROUVEE A L’UNANIMITE

DELIBERATION N°12/2023.13 - Bourses communales année 2023/2024 - APPROUVEE A L’UNANIMITE

DELIBERATION N°12/2023.14 - Signature « Convention Territoriale Globale » 2023-2026 - APPROUVEE A L’UNANIMITE

DELIBERATION N°12/2023.15 - POLITIQUE DE LA VILLE – SIGNATURE DE CONVENTION D’UTILISATION DE L’ABATTEMENT DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES (TFPB) AVEC LES BAILLEURS SOCIAUX PAS-DE-CALAIS HABITAT ET MAISONS & CITES – 2024 – QUARTIER PRIORITAIRE POLITIQUE DE LA VILLE - APPROUVEE A L’UNANIMITE2

DELIBERATION N°12/2023.16 - POLITIQUE DE LA VILLE - TRAVAUX DANS LES ECOLES DU QPV - DOTATION POLITIQUE VILLE 2023 – MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT - APPROUVEE A L’UNANIMITE

DELIBERATION N°12/2023.17 - POLITIQUE DE LA VILLE – FONDS DE TRAVAUX URBAINS ANNEE 2024 - VILLE D’AVION / CONSEIL REGIONAL DES HAUTS-DE-FRANCE - APPROUVEE A L’UNANIMITE

DELIBERATION N°12/2023.18 - POLITIQUE DE LA VILLE – NOS QUARTIERS D’ÉTE 2024 – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’AMICALE DE LA REPUBLIQUE - APPROUVEE A L’UNANIMITE

DELIBERATION N°12/2023.19 - POLITIQUE DE LA VILLE – PROJET D’INITIATIVE CITOYENNE (PIC) – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION AU COMITE DE GESTION DU FONDS DE PARTICIPATION DES HABITANTS - 2024 - APPROUVEE A L’UNANIMITE

DELIBERATION N°12/2023.20 - POLITIQUE DE LA VILLE / SERVICE PARENTALITE - FAMILLES : ATELIERS PARENTS ET ATELIERS LUDOTHEQUE – SUBVENTION DE LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES 2024 - APPROUVEE A L’UNANIMITE

DELIBERATION N°12/2023.21 - POLITIQUE DE LA VILLE – CONTRAT DE VILLE – APPROBATION DU PROGRAMME 2024 - APPROUVEE A L’UNANIMITE

DELIBERATION N°12/2023.22 - Convention constitutive de groupement de commandes permanent de la Ville d’Avion et du Centre Communal d’Action Sociale d’Avion - APPROUVEE A L’UNANIMITE

DELIBERATION N°12/2023.23 - Exécution budgétaire avant le vote du budget 2024. - APPROUVEE A L’UNANIMITE

DELIBERATION N°12/2023.24 - Affectation des résultats de Fonctionnement – Exercice 2022 - Modification - APPROUVEE A L’UNANIMITE

DELIBERATION N°12/2023.25 - Apurement du compte 429 "Déficit de régie".- APPROUVEE A L’UNANIMITE

DELIBERATION N°12/2023.26 - Délégations d’Elus – Frais de mission - APPROUVEE A L’UNANIMITE

DELIBERATION N°12/2023.27 - Avance sur subventions 2024 aux associations - APPROUVEE A L’UNANIMITE

DELIBERATION N°12/2023.28 - Décisions modificatives – Transferts et ouvertures de crédits - APPROUVEE A L’UNANIMITE

DELIBERATION N°12/2023.29 - Demande de subvention pour des travaux de rénovation du sol sportif de la salle de sport « Daniel & Stéphanie Toussay » - APPROUVEE A L’UNANIMITE3

DELIBERATION N°12/2023.30 - Demande de subvention pour des travaux de rénovation du sol sportif de la salle de sport « Marcel Jorion » - APPROUVEE A L’UNANIMITE

DELIBERATION N°12/2023.31 - Demande de subvention au titre des aménagements cyclables (déplacements doux) répondant aux critères d’éligibilité du Plan Vélo Départemental 2022-2027 - APPROUVEE A L’UNANIMITE

DELIBERATION N°12/2023.32 - ADHESION AU SERVICE COMMUN GESTION DES ESPACES PUBLICS ET NATURELS MISE EN PLACE PAR LA COMMUNAUTE d’AGGLOMERATION DE LENS LIEVIN - APPROUVEE A L’UNANIMITE

DELIBERATION N°12/2023.33 - Convention Publique d’Aménagement pour la restructuration du quartier sud d’Avion – Compte rendu annuel au concédant pour l’année 2022 - APPROUVEE A L’UNANIMITE

DELIBERATION N°12/2023.34 - Demande de subvention pour des travaux de construction d’un centre aquatique auprès du Conseil Départemental du Pas-de- Calais. - APPROUVEE A L’UNANIMITE

DELIBERATION N°12/2023.35 - Demande de subvention pour des travaux de construction d’un centre aquatique au titre de la dotation de soutien à l’investissement public local (D.S.I.L) - APPROUVEE A L’UNANIMITE

DELIBERATION N°12/2023.36 - Demande de subvention pour des travaux de construction d’un centre aquatique auprès de la Région Hauts-de-France - APPROUVEE A L’UNANIMITE

DELIBERATION N°12/2023.37 - SUBVENTION AU TITRE DE LA D.E.T.R. 2024. TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UN SATELLITE DE LA CANTINE SCOLAIRE MUNICIPALE - APPROUVEE A L’UNANIMITE

DELIBERATION N°12/2023.38 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DU PAS-DE-CALAIS- TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UN SATELLITE DE LA CANTINE SCOLAIRE MUNICIPALE - APPROUVEE A L’UNANIMITE

DELIBERATION N°12/2023.39 - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS DE CONCOURS TRANSITION ET SOUTIEN AUX COMMUNES - TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UN SATELLITE DE LA CANTINE SCOLAIRE MUNICIPALE - APPROUVEE A L’UNANIMITE

DELIBERATION N°12/2023.40 - SUBVENTION AU TITRE DE LA D.E.T.R. 2024. TRAVAUX D’AMENAGEMENT DE SECURITE DEVANT L’ECOLE MATERNELLE ANNE FRANCK - APPROUVEE A L’UNANIMITE

DELIBERATION N°12/2023.41 - SUBVENTION AU TITRE DE LA D.E.T.R. 2024. TRAVAUX D’AMENAGEMENT D’UN SKATE PARC AU PARC DE LA GLISSOIRE - APPROUVEE A L’UNANIMITE

DELIBERATION N°12/2023.42 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS POUR DES TRAVAUX D’AMENAGEMENT D’UN SKATE PARC AU PARC DE LA GLISSOIRE - APPROUVEE A L’UNANIMITE4

DELIBERATION N°12/2023.43 - CONVENTION PUBLIQUE D’AMENAGEMENT POUR LA RESTRUCTURATION DU QUARTIER SUD D’AVION – AVENANT N° 4- APPROUVEE A L’UNANIMITE

DELIBERATION N°12/2023.44 - Garantie communale d’un emprunt de 2.500.000 € - APPROUVEE A L’UNANIMITE

DELIBERATION N°12/2023.45 - Aide aux sinistrés des communes du Pas-de-Calais touchées par les inondations - APPROUVEE A L’UNANIMITE

DELIBERATION N°12/2023.46 - AVION – 6 rue Jean-Jacques Rousseau / Ex caserne de gendarmerie et des logements de fonction / Désaffectation de l’ensemble immobilier et déclassement du domaine public communal - APPROUVEE A L’UNANIMITE

DELIBERATION N°12/2023.47 - Rue Jean-Jacques Rousseau– Cession d’un ensemble immobilier au profit de la SARL STEMPNIAK. - APPROUVEE A L’UNANIMITE

MOTION N°12/2023.48 - Motion pour un cessez-le-feu immédiat et une paix durable entre Palestiniens et Israéliens – APPROUVEE A L’UNANIMITE