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unknown - OE RH EA 2025 01 Agent d entretien creche de Bozel
Acte - Tour 2026
Ordre du Jour - ODJ CM 15 01 2026 1
Document publié le Jeudi 15 janvier 2026 par la commune de Bozel.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 15 01 2026 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Travail et emploi,
CONVOCATION A LA RÉUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
SESSION ORDINAIRE en salle du conseil municipal
Jeudi 15 janvier 2026 à 18h30
ORDRE DU JOUR DÉTAILLÉ
➢ Désignation d’un Secrétaire de Séance
➢ Approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal, en date du 17
décembre 2025
Rappel du précédent Conseil Municipal
Numéro de
délibération Intitulé Adoption
59/12/2025
Adhésion au contrat d’assurance groupe du Centre de gestion
de la Savoie pour la couverture des risques statutaires UNANIMITÉ
60/12/2025
Convention financière pour la saison d’hiver 202562026 relative
à la participation aux frais de navettes touristiques UNANIMITÉ
61/12/2025 Approbation du PLU UNANIMITÉ
62/12/2025
Vente d’une partie de la parcelle communale G 2779 à Madame
et Monsieur DOMINIAK UNANIMITÉ
63/12/2025
Autorisation de dépôt d’une demande d’urbanisme par la
société Free portant sur l’installation d’une station d’antennes
relais de téléphonie mobile UNANIMITÉ
64/12/2025 Organisation du temps scolaire pour la rentrée 2026 UNANIMITÉ
65/12/2025
Régularisation du compte 1068 “Excédents de fonctionnement
capitalisés” dans le Budget annexe Lotissement des vignes
(82003) UNANIMITÉ
➢ Lecture des décisions déléguées prises depuis le précédent conseil,
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 JANVIER 2026
DD23/12/2025 Désignation Maître WINCKEL pour recours excès de pouvoir CHEVASSU/ARBRUN
DD01/01/2026 Reconduction de l’AOT du domaine public pour la gestion et l’exploitation du refuge du Mont Jovet ➢ Délibérations :
➢ Ressources humaines :
- Protection Sociale Complémentaire - Adhésion à la convention
de participation sur le risque “Santé” proposée par le centre de
gestion de la fonction publique territoriale de la Savoie
- Détermination du régime des heures de formation incluant les
temps de trajet des agents communaux
➢ Finances :
- Créances irrécouvrables - admission en non valeur
- Autorisation d’engager les dépenses d’investissement (25 %) – 1er trimestre 2026 - Budget Principal M57
- DM N°1 au Budget du lotissement des Vignes
➢ Urbanisme :
- Incorporation de plein droit de bien vacant et sans maître dans le patrimoine communal, en vertu de l’article L 1123-1-1° du Code général de la propriété des personnes publiques
➢ Divers :
- Avis du Conseil Municipal sur la demande de Monsieur Louis Duraz relative au tracé du Chemin des Mineurs
- Avis du Conseil Municipal sur la demande de Monsieur Olivier Thiery relative à l’acquisition d’un délaissé départemental sur la RD 915
- Point JOP 2030
Bozel, le 08/01/2026
Le Maire, Sylvain PULCINI