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Convocation - CONVOCATION CM DU 02 06 2025
Ordre du Jour - ODJ du cm du 2 JUILLET 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bozel.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ du cm du 2 JUILLET 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Bois et produits du bois, Démocratie locale et participation citoyenne,
YVYVY
CONVOCATION A LA
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SESSION ORDINAIRE en salle du conseil municipal
Mercredi 2 juillet 2025 à 18h30
ORDRE DU JOUR
Désignation d'un Secrétaire de Séance
Approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal, du 2 juin 2025
Lecture des décisions déléguées prises depuis le précédent conseil,
Présentation du projet final du PPRn par les service de l'état en vue de sa consultation
administrative par les élus avant délibération pour avis du CM dans un délai de 2 mois et
réunion publique en date du 30 septembre 2025
> Délibérations :
> Personnel:
e Torifs pour la refacturation des services municipaux : complément à la
délibération de 2024
> Finances:
e Décision Modificative DM n°1 au BP communal
Adoption tarif unique pour reproduction de documents d'urbanisme
> Administration Générale :
e Désignation d'un élu référent pour Natura 2000- Site des Adrets de Tarentaise
> Urbanisme / marchés publics:
e Avenant n° 1 lot 8 RM CHARPENTE pour le marché de la construction du
bâtiment du petit collectif au lotissement des Vignes
> Divers:
e Informations et questions diverses :
- Demande MONGELLAZ Bruno : échange de terrain
- Demande DOMINIAK : acauisition parcelle communale
- Demande CHARDON Henri : VC n°22 dit chemin du Ponthier
Bozel, le mardi 24 juin 2025
Le Moire,
Sylvain PULCINI