Procès Verbal - PV du 20 Mars 2026

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Procès Verbal - PV du 20 Mars 2026 Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Neuville-les-Dames. Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 20 Mars 2026)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, COMMUNE DE NEUVILLE-LES-DAMES

PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL - Séance du 20/03/2026

Présents :

JOSSERAND Aurélien, Maire CHAVANT Eglantine, Conseillère

PERRIER Romain ; Adjoint DOUSSON David, Conseiller

CLAIR MONINOT Valérie, Adjointe FAYET Charlotte, Conseillère

CHALON Maxence, Adjoint DARRAS Sandra, Conseillère

GERARD Sybille, Adjointe MEGRET Caroline, Conseillère

JANICHON Bernard, Conseiller CHATELET Sabine, Conseillère

KALLIN Anna, Conseillère MORANDAS Patrice, Conseillère

CHERPIN Frédéric, Conseiller THIERRY Amandine, Conseillère

RICHONNIER Joël, Conseiller JEULIN Michel, Conseiller

Quorum : atteint conformément à la réglementation

Pouvoirs : Gilles de BELLESCIZE (Pouvoir à Bernard JANICHON)

Observation : Michel JEULIN a présenté sa démission à l’issue du point 1 de l’ordre du jour « Élection du Maire »

et quitté l'assemblée.

Secrétaire de séance : Valérie CLAIR-MONINOT

Date de la convocation : 16/03/2026

ORDRE DU JOUR

Installation du conseil : Election du Maire — Délibération

Installation du conseil : Détermination du nombre d’adjoints -Délibération

Installation du conseil : Election des adjoints - Délibération

Installation du conseil : Charte de l'élu local - /ecture

Installation du conseil : Election du Maire — Délibération

Mr Chalayer, Maire sortant ouvre la séance et procède à l'appel des 19 nouveaux conseillers municipaux. I! constate que le

quorum est atteint.

Michel Jeulin, doyen des conseillers élus est appelé à prendre la présidence, Michel Chalayer se retire du conseil.

Valérie Clair-Moninot se propose en qualité de secrétaire de séance et est désignée à l’unanimité par l'assemblée.

Michel Jeulin préside le déroulement de l'élection du Maire.

Le conseil désigne deux assesseurs pour le bureau de vote : Michel Jeulin (doyen de l'assemblée) et Maxence Chalon {le plus

jeune).

Michel Jeulin invite les candidats à se déclarer et un seul candidat se propose : Aurélien Josserand.

Le vote est réalisé à bulletin secret mis sous enveloppe déposée dans l’urne.

La secrétaire sous la supervision des assesseurs procède au dépouillement.

CONSIDERANT que le conseil municipal élit le Maire parmi ses membres au scrutin secret et à la majorité absolue.

PV - Séance du 20/03/2026

- Page 1Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.

VU le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L2122-4 et L2122-7 ;

VU les résultats du scrutin relatif à l'élection du Maire, tels que fixés au procès-verbal annexé à la présente délibération ; Après le bon déroulé des opérations de vote et compte des résultats du scrutin, comptabilise :

A l'issue du premier tour de scrutin :

Nombre de votants enveloppes déposées : 19

Nombre de bulletins nuls : Q

Nombre de bulletins blancs : 3

Nombre de suffrages exprimés : 16

Majorité absolue : 9

Le conseil municipal, par 16 voix POUR,

e ELIT Monsieur JOSSERAND Aurélien Maire de la commune de NEUVILLE LES DAMES

e INSTALLE Monsieur JOSSERAND Aurélien en qualité de Maire de la commune de NEUVIÈLE LES DAMES.

e AUTORISE Monsieur JOSSERAND Aurélien à accomplir tout acte nécessaire à l'exécution de la présente délibération.

Installation du conseil : Détermination du nombre d’adjoints - Délibération

VU la démission de M. JEULIN Michel, conseiller, présentée au Maire avant la délibération de la détermination du nombre

d’adjoints,

Vu l'incapacité de convoquer le suivant de liste, le nombre de votants à cette délibération se présente à 18,

VU l’article L2122-2 du code général des collectivités territoriales

Monsieur le Maire propose au conseil municipal de délibérer sur le nombre d’adjoints à élire, dans les limites autorisées,

sachant que le nombre maximum d'’adjoints ne peut pas excéder 30 % de l'effectif légal du conseil municipal, arrondi à l’entier

inférieur.

L'effectif légal du conseil municipal de Neuville les Dames étant de 19 membres, le nombre maximum d’adjoints au Maire est

de 5.

Le nombre de quatre adjoints est soumis au vote à main levée.

Le conseil municipal, par 18 voix POUR :

e DECIDE de fixer à 4 (QUATRE), le nombre d’adjoints à la mairie de Neuville les Dames

e AUTORISE M. le Maire à accomplir tout acte nécessaire à l’exécution de la présente délibération.

Installation du conseil : Election des adjoints — Délibération

Mr le Maire propose au vote l'élection des adjoints et invite les candidats à déposer leur liste.

Une seule liste est déposée par Aurélien Josserand composée de :

e Romäin Perrier en qualité de 1er adjoint,

e Valérie Clair-Moninot, 2ème adjointe,

e Maxence Chalon, 3ème adjoint et

e Sybille Gerard, 4ème adjointe.

Le vote est réalisé à bulletin secret mis sous enveloppe déposée dans l’urne avec l’aide des assesseurs.

La secrétaire sous la supervision des assesseurs procède au dépouillement.

PV - Séance du 20/03/2026

- Page 2VU la démission de M. JEULIN Michel, conseiller, présentée au Maire durant la séance et avant la délibération de l'élection

des adjoints,

Vu l'incapacité de convoquer le suivant de liste, le nombre de votants à cette délibération se présente à 18,

CONSIDERANT que les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel.

CONSIDERANT que sur chacune des listes, l'écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être

supérieur à un.

CONSIDERANT que si, après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un

troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la

liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus.

VU le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L2122-4 et L2122-7-2 ;

VU les résultats du scrutin relatif à l'élection des adjoints, tels que fixés au procès-verbal annexé à la présente délibération ;

Après le bon déroulé des opérations de vote à bulletin secret et compte tenu des résultats du scrutin, comptabilise :

A l'issue du premier tour de scrutin :

Nombre de votants enveloppes déposées : 18

Nombre de bulletins nuls : 0

Nombre de bulletins blancs : 2

Nombre de suffrages exprimés : 16

Majorité absolue : 9

Le conseil municipal, par 16 voix POUR :

ELIT la liste d’adjoints présentée par Aurélien JOSSERAND

INSTALLE : Monsieur PERRIER Romain en qualité de 1°’ adjoint

Madame CLAIR-MONINOT Valérie en qualité de 2° adjointe

Monsieur CHALON Maxence en qualité de 3° adjoint

Madame GERARD Sybille en qualité de 4° adjointe

AUTORISE M. Le Maire à accomplir tout acte nécessaire à l'exécution de la présente délibération.

Installation du conseil : Charte de l’élu local — Lecture

M. le Maire donne lecture de la charte de l'élu local et remet une copie de celle-ci à chaque membre du conseil municipal.

La séance est levée à 20H30.

La secrétaire de séance, Le Maire,

Valérie CLAIR-MONINOT Aurélien JOSSERAND

PV - Séance du 20/03/2026

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