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Compte-Rendu - hr0gl4nt1gg7xkl
Document publié le Lundi 12 avril 2021 par la commune de Chepniers.
Lien du pdf (Compte-Rendu - hr0gl4nt1gg7xkl)
Thèmes du document : Fiscalité, Budget, Investissement et développement économique,
COMMUNE DE CHEPNIERS
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 12 avril 2021
Date de convocation du Conseil Municipal : 7 avril 2021
Présents : CLEMENCEAU Thierry, CORNIL Christine, DUPRE Sandrine, JAGOU Guylaine, LANDREAU
Valérie, LESTANG Jean-Marie, JOUNET Philippe, METAYER Florence, MICHONNEAU Michelle,
PAGNOUX Mario, THOUVENIN Nadia.
Absents : AILLET Alexandre, procuration à CLEMENCEAU Thierry
CAMOUSSEIGT Jean-Michel, TUGNOLI Solène.
Secrétaire de séance : METAYER Florence.
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Ouverture de la séance à 20h30
Vote des taux d’imposition des taxes directes locales
M. le Maire propose de ne pas augmenter les taxes pour cette année et de rester sur les taux
suivants : 40,57% pour la taxe foncière (qui regroupe la taxe communale et la taxe départementale),
51,29% pour la taxe foncière non bâti et 25,74% pour le CFE.
A l’unanimité, les membres du Conseil Municipal acceptent cette proposition.
Vote du budget de la commune
Les membres du Conseil Municipal votent le budget de la commune : 11 voix pour, 1 voix contre et
pas d’abstention, le budget est adopté.
764 630,34 euros pour la section d’investissement
885 294,10 euros pour la section de fonctionnement
M. Jounet a souhaité voter contre le budget parce les 5000 € ne présente pas de garantie suffisante
au poste du projet lotissement, permettant de penser qu’il n’y a pas une réelle volonté politique sur
l’aboutissement de ce projet.
Monsieur le Maire lui fait réponse qu’il y a toujours la volonté politique de créer ce projet au regard
de l’exposé fait en début d’année concernant l’analyse démographique de notre commune
Les 5000 € prévus cette année seront affectés uniquement, si besoin, à une étude complémentaire.
En fonction des éléments connus actuellement faisant suite aux dernières réunions de la commission
de décembre 2020, nous devons maintenant fixer une stratégie d’investissement qui sera budgété
entièrement dans un budget annexe dédié. Vote du budget de la régie des transports
A l’unanimité, les membres du Conseil Municipal votent le budget de la régie des transports
scolaires :
16 458,94 euros pour la section de fonctionnement.
Subventions versées aux associations
Une enveloppe de 6500 euros a été votée lors du vote du budget prévisionnel. Madame Michonneau
et Monsieur Pagnoux en qualité de Président des associations ALCC et Football club de Chepniers
quittent la salle.
A l’unanimité, les membres du Conseil acceptent cette proposition. Les subventions seront réparties
de la manière suivante :
ACCA : 1000 euros
ADMR Sud Saintonge : 50 euros
Amicale des Sapeurs Pompiers : 50 euros
Amicale Pétanque des Pins : 200 euros
ASCS : 600 euros
Association Livre Anim : 80 euros
Association Loisirs et Culture : 240 euros
Association des Anciens Combattants : 50 euros
Association Football Club : 2000 euros
Club des Ainés de la Livenne : 200 euros
Comité d’animation Chepniers : 500 euros
Entente Cycliste des 3 M : 900 euros (remboursés par la Communauté de Communes)
Orange Mécaniques Team : 500 euros
Aéroclub Marcillac Estuaire : 50 euros
Association des Donneurs de Sang Bénévoles, Montguyon : 50 euros Questions diverses :
M. Jounet demande s’il est possible d’acheter un pot de Xylophène pour l’entretien des bancs de
l’Eglise.
Le matériel pour les employés communaux est arrivé et fonctionne à plein régime (tracteur et
tondeuse) !
Les pots de fleurs et barrières pour mettre devant la boulangerie sont arrivés également.
Pas de nouvelles concernant les travaux du pont du Moulin de Combes, endommagé.
La séance est close à 22h30.
La secrétaire de séance,
Florence METAYER