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Déliberation - gqhlqqh8eeefsnw
Document publié le Lundi 10 avril 2017 par la commune de Chepniers.
Lien du pdf (Déliberation - gqhlqqh8eeefsnw)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Budget,
COMMUNE de CHEPNIERS
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal
Du 10 avril 2017
Présents : Michel LOUASSIER, Michelle MICHONNEAU, Jean-Pierre GAGNEROT, Thierry CLEMENCEAU, Philippe JOUNET, Jean-Marie LESTANG, Sandrine DUPRE, Nelly NADEAU, Mario PAGNOUX, Karine BURAUD, Guylaine JAGOU, Basilio PIRES, René MENARD,
Absents : Christine PAJOT (procuration à JAGOU Guylaine), Frédéric CHAUBENIT.
Secrétaire de séance : Sandrine DUPRE.
Présence de Mme Laurence DUCHEIN, Trésorière de Montlieu la Garde. ---------------------------
ORDRE DU JOUR
DELIBERATIONS
Vote du compte de gestion 2016 de la Régie des Transports Scolaires Le compte de gestion 2016 établi par Mme Laurence DUCHEIN, Trésorière, est adopté à l’unanimité.
Vote du compte administratif 2016 de la Régie des Transports Scolaires Faisant suite à la demande de Mr le Maire, Mr René MENARD, doyen de l’assemblée, refuse d’en prendre la présidence. En conséquence, sur proposition du Maire, Mme Michèle MICHONNEAU, 1ère adjointe, présente le compte administratif 2016.
Fonctionnement
Dépenses : prévu : 31 933,91 €
réalisé : 15 195,38 €
Recettes : prévu : 31 933,91 €
réalisé : 33 101,92 €
Résultat de clôture de l’exercice
Fonctionnement : 17 906,54 €
Résultat global : 17 906,54 €
Mr le Maire se retire au moment du vote. Le compte administratif 2016 est adopté à l’unanimité.
Reversement du coût du salaire du chauffeur et de l’accompagnatrice du bus scolaire à la commune
Mr le Maire informe le Conseil Municipal que le chauffeur et l’accompagnatrice du bus sont rémunérés à 100 % sur le budget de la commune.
Leur temps de présence dans le bus est estimé à 180 jours de ramassage par an pour 3 heures de travail par jour, soit 540 heures.
Après en avoir décidé, à l’unanimité, les membres du Conseil Municipal autorisent au vu des éléments exposés par Mr le Maire, le reversement, en fin d’année, du coût du salaire du chauffeur et de l’accompagnatrice du bus, au budget de la commune, sur présentation d’un décompte de leurs salaires nets payés par la commune du 1er janvier au 31 décembre. Une somme prévisionnelle de 1 130 € sera prévue en dépense au budget de la Régie des Transports Scolaires au compte 6215 et une recette prévisionnelle de 1 130 € sera prévue au compte 70841 au budget de la commune.
Vote du budget primitif 2017 de la Régie des Transports Scolaires Le budget 2017 est accepté à l’unanimité des membres présents.
Vote du compte de gestion 2016 de la Commune
Le compte de gestion 2016 établi par Mme Laurence DUCHEIN, Trésorière, est adopté à l’unanimité.
Vote du compte administratif 2016 de la Commune
A la demande de Mr le Maire, Mr René MENARD, doyen de l’assemblée, refuse à nouveau d’en prendre la présidence.
En conséquence, sur proposition du Maire, Mme Michèle MICHONNEAU, 1ère adjointe, présente le compte administratif.
Investissement
Dépenses : prévu : 299 014,55 €
réalisé : 114 516,95 €
reste à réaliser : 121 707,22 €
Recettes : prévu : 299 014,55 €
réalisé : 184 036,66 €
reste à réaliser : 23 200,00 €
Fonctionnement
Dépenses : prévu : 754 926,55 €
réalisé : 477 318,89 €
Recettes : prévu : 754 926,55 €
réalisé : 793 467,39 €
Résultat de clôture de l’exercice
Investissement : 69 519,71 €
Fonctionnement : 316 148,50 €
Résultat global : 385 668,21 €
Mr le Maire se retire au moment du vote. Le compte administratif 2016 est adopté à l’unanimité.
Mr le Maire remercie chaleureusement l’assemblée pour sa confiance, précisant que l’action va se poursuivre dans la bonne humeur et l’efficacité.
Vote du budget primitif 2017 de la Commune
Le budget 2017 est adopté par 13 voix pour et 1 voix contre.
L’ordre du jour étant épuisé et plus personne ne demandant la parole, la séance est levée à 17 heures.
Le secrétaire de séance Le Maire Sandrine DUPRE Michel LOUASSIER