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Déliberation - 57qwcdrygmlyidr
Document publié le Lundi 6 juillet 2020 par la commune de Chepniers.
Lien du pdf (Déliberation - 57qwcdrygmlyidr)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Budget, Institutions publiques,
COMMUNE de CHEPNIERS
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal
du 6 juillet 2020
Date de convocation du Conseil Municipal : 30/06/2020
PRESENTS : CLEMENCEAU Thierry, AILLET Alexandre, CAMOUSSEIGT Jean-Michel, CORNIL Christine, LACOSTE Claude, LANDREAU Valérie, LESTANG Jean-Marie, JOUNET Philippe, METAYER TRANCOU Florence, MICHONNEAU Michelle, PAGNOUX Mario, THOUVENIN Nadia, TUGOLI Solène.
ABSENTS : JAGOU Guylaine qui a donné procuration à LESTANG Jean-Marie et DUPRE Sandrine qui a donné procuration à MICHONNEAU Michelle
SECRETAIRE DE SEANCE : CAMOUSSEIGT Jean-Michel
---------------------------
Ouverture de la séance à 20h30
Monsieur Le Maire demande à ajouter une délibération concernant l’intervention des brigades vertes. Les membres du Conseil Municipal acceptent l’ajout de cette délibération.
Monsieur Jounet demande à parler des sacs à pain et renommer les rues en questions diverses. Les membres du Conseil Municipal acceptent l’ajout de ces points.
Monsieur Camousseigt est élu secrétaire de séance.
Le compte rendu de la séance du 2 juin est approuvé à l’unanimité.
Vote du Budget Prévisionnel de la commune
A l’unanimité, les membres du Conseil Municipal votent le budget de la commune : 633 099.44 euros pour la section d’investissement
840 771.67 euros pour la section de fonctionnement
Vote du budget de la régie des transports scolaires
A l’unanimité, les membres du Conseil Municipal votent le budget de la régie des transports scolaires :
26 672.84 euros pour la section de fonctionnement
Vote des 3 taxes
Monsieur Le Maire propose de ne pas augmenter les taxes et de rester sur les bases suivantes : 19.07% pour la taxe foncière, 51.29% pour la taxe foncière non bâti et 25.74% pour le CFE.
A l’unanimité, les membres du Conseil Municipal acceptent cette proposition.
Subventions versées aux associations
Une enveloppe de 5 300 euros a été votée lors du vote du budget prévisionnel. Monsieur Camousseigt, Madame Michonneau et Monsieur Pagnoux quittent la salle. 11 votants, 10 POUR et 1 abstention, les subventions versées aux associations sont reparties de la manière suivante :
ACCA 700 euros
ADMR Sud Saintonge 50 euros
Amicale des sapeurs pompiers 50 euros
Amicale des Pins 200 euros
ASCS 600 euros
Assoc live Anim 80 euros
Assoc Loisirs et culture 240 euros
Association des anciens combattants 50 euros
Association Football club 2130 euros
Club des ainés de la Livenne 200 euros Comité d’animation Chepniers 500 euros
Oranges Mécanique Team 500 euros
Rétribution du salaire de la secrétaire de mairie au Sivos
Monsieur Le Maire expose au Conseil Municipal que la secrétaire de mairie, sur son temps travail, s’occupe des affaires du Sivos. Le salaire de la secrétaire est uniquement pris en charge par la commune. La commune peut demander une compensation financière au Sivos à hauteur du temps de travail passé. Après calcul, la secrétaire de mairie travaille 5 heures par mois pour le Sivos ce qui est estimé à 1 100 euros (salaire et charges).
Les membres du Conseil Municipal, à l’unanimité, décident de demander la somme de 1 100 euros au Sivos en compensation du salaire de la secrétaire de maire et autorisent Monsieur Le Maire à établir un titre de recette.
Tarif de la cantine et garderie au 1er septembre 2020
Monsieur Le Maire propose au Conseil Municipal de revoir le tarif de la cantine scolaire et du service de la garderie. Le Conseil Municipal, décide, à l’unanimité, à compter du 1er septembre 2020 :
Repas enfant : 2,40 €
Repas adulte : 3,70 €
Heure garderie : 0,90 € par enfant par heure (toute heure commencée étant due) La garderie sera gratuite pour les écoliers en transit (attente de l’arrivée du bus de Bédenac).
Proposition membres de la CCID
Monsieur Le Maire expose au Conseil Municipal que suite aux dernières élections municipales, conformément à l’article 1650 du Code Général des Impôts, une commission communale des impôts directs doit être instituée. Cette commission est composée du maire et de 6 commissaires titulaires et 6 suppléants. Le Conseil Municipal doit proposer à la Direction Départementale des Finances Publiques, une liste de contribuable en nombre double, à savoir 24 personnes. Les membres du Conseil Municipal ont décidé des proposer au Directeur Départemental des Finances Publiques, pour la Commission communale des imports direct : AILLET Alexandre, CAMOUSSEIGT Jean-Michel, CORNIL Christine, LACOSTE Claude, LANDREAU Valérie, LESTANG Jean-Marie, METAYER TRANCOU Florence, MICHONNEAU Michelle, PAGNOUX Mario, THOUVENIN Nadia, TUGOLI Solène, JOUNET Philippe, DUPRE Sandrine, JAGOU Guylaine, PIRES Basilio, NOEL Alain, MARTINAUD Frédéric, CHAUBENIT Frédéric, LAPIERRE Thierry, GAGNEROT Jean-Pierre, BURAUD Karine, PAJOT Christine, JAGOU Philippe, BLANCHARD Stéphane
Délégués pour le syndicat des rivières Saye, Galostre et Lary
LESTANG Jean-Marie et LANDREAU Valérie sont élus titulaires et PAGNOUX Mario suppléant.
Mise à jour du tableau des effectifs au 1er juillet 2020
Monsieur Le Maire informe le Conseil Municipal qu’il est nécessaire de procéder à la mise à jour du tableau des effectifs communaux suite à l’avancement de grade de l’agent sur le poste d’adjoint administratif 2ème classe. Cet agent peut prétendre au grade d’adjoint administratif principal 1er classe.
A l’unanimité les membres du Conseil Municipal acceptent la mise à jour du tableau des effectifs.
Intervention des brigades vertes
Monsieur Le Maire informe le Conseil Municipal de la possibilité pour la commune de bénéficier de l’intervention d’une équipe espace vert de la Communauté des Communes dans le cadre de travaux de nettoyage en espace vert et rivière. A l’unanimité, les membres du Conseil Municipal acceptent la proposition.
Recrutement d’un nouvel agent d’accueil pour l’agence postale communale Monsieur Le Maire et les 4 adjoints ont reçu les candidates et leur choix s’est porté vers une personne actuellement titulaire de la fonction publique territoriale qui a déjà travaillé en mairie qui pourra, de ce fait, apporté une aide au secrétariat.
Création d’un groupe de travail concernant le logement locatif Monsieur Le Maire propose de créer un groupe de travail concernant la rénovation du logement locatif. Monsieur Lacoste Claude, Monsieur Lestang Jean-Marie et Madame Jagou Guylaine se portent volontaire.
Aménagement du bourg
Monsieur Le Maire donne la parole à Madame Landreau Valérie. L’aménagement de la place de la Poste a été pensé en ajoutant des mains courantes rouges, plantation d’un massif (lavandes, sauges et rosiers), repeindre la murette et ajout de plantations. Un massif est également prévu du côté des WC publics. Un trottoir peut être envisagé dans la continuité du virage.
Une barrière serait à prévoir sur le trottoir à côté de la boulangerie. L’agrandissement du parking des écoles est envisagé dont une partie peut être subventionnable auprès du Conseil Départemental, au titre des Amendes de Police. Le lavoir peut être réaménagé avec une barrière grillagé, pour être plus visible. Monsieur Lacoste prend la parole concernant le lavoir qui est classé comme un monument historique et dont l’aménagement est à penser en tant que tel.
Sac à pain
Monsieur Jounet annonce que les sacs à pain, en vue de trouver des dons pour la restauration de l’église Saint Etienne, vont être donnés aux boulangeries de Chepniers et Bussac-Foret. 4 des 5 donateurs apparaissent sur ces sacs. 20 000 sacs ont été imprimés. Monsieur Lacoste a participé à ce projet. Une deuxième distribution est prévue à l’automne.
Nom des rues
Monsieur Jounet propose de nommer les rues de la commune comme cela se fait dans d’autres villages.
Lors du dernier conseil d’école, il a été demandé de trouver un nom à l’école élémentaire. Un groupe d’enfants feront des propositions.
Monsieur Lacoste propose de mettre une annonce dans le petit journal pour trouver des bénévoles qui seraient intéressés pour participer aux petits travaux sur la commune.
La séance est close à 23h40
Le secrétaire de séance Le Maire Jean-Michel Camousseigt Thierry CLEMENCEAU
Thierry
CLEMENCEAU
Michelle
MICHONNEAU
Mario
PAGNOUX
Valérie
LANDREAU
Jean-Marie
LESTANG
Florence
METAYER
TRANCOU
TUGNOLI
Solène
Guylaine
JAGOU
CORNIL
Christine
THOUVENIN
Nadia
Sandrine
DUPRE
AILLET Alexandre Philippe
JOUNET
CAMOUSSEIGT
Jean Michel
LACOSTE Claude