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Déliberation - Liste des deliberations CM du 6 mai 2026
Document publié le Mercredi 6 mai 2026 par la commune de Beaugency.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 6 mai 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Démocratie,
Affiché le 07/05/2026
CM_20260506_liste_deliberations 1/2
NUMÉRO DÉLIBÉRATIONS VOTES RÉSULTAT pour contre abstention
054 Désignation du secrétaire de séance acté
055 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 07/04/2026 29 0 0 approuvé
056 Installation d’une nouvelle conseillère municipale : Agnès Collard 29 0 0 approuvé
057 Modification de la composition des commissions municipales 29 0 0 approuvé
058 Désignation des représentants au sein de la commission locale d’évaluation des charges transférées 27 0 2 approuvé
059 Règlement d’utilisation des salles associatives et des équipements sportifs de la ville 29 0 0 approuvé
060 Subvention exceptionnelle à l’Etoile Balgentienne – section montagne 29 0 0 approuvé
061 Règlement budgétaire et financier 27 0 2 approuvé
062 Présidence de séance pour l’examen des Comptes Financiers Uniques 2025 29 0 0 approuvé
063 Budget principal : compte financier unique 2025 23 6 0 approuvé
064 Budget annexe de l’eau : compte financier unique 2025 27 0 2 approuvé
065 Budget annexe du cinéma « Le Dunois » : compte financier unique 2025 29 0 0 approuvé
066 Budget annexe du camping municipal « Val de Flux » : compte financier unique 2025 29 0 0 approuvé
067 Budget principal : affectation des résultats définitifs 2025 23 6 0 approuvé
068 Budget annexe de l’eau : affectation des résultats définitifs 2025 27 0 2 approuvé
069 Budget annexe du cinéma « Le Dunois » : affectation des résultats définitifs 2025 29 0 0 approuvé
070 Budget annexe du camping municipal « Val de Flux » : affectation des résultats définitifs 2025 29 0 0 approuvé
071 Modification de l’AP/CP pour le déplacement de la crèche « Chatons et Diablotins » 25 0 4 approuvé
CONSEIL MUNICIPAL DU 6 MAI 2026
Liste des délibérations Affiché le 07/05/2026
CM_20260506_liste_deliberations 2/2
NUMÉRO DÉLIBÉRATIONS VOTES RÉSULTAT pour contre abstention
072 Budget principal : budget supplémentaire 2026 23 6 0 approuvé
073 Budget annexe du camping municipal « Val de Flux » : budget supplémentaire 2026 29 0 0 approuvé
074 Budget annexe de l’eau : application de la fongibilité des crédits pour l’année 2026 27 0 2 approuvé
075 Budget annexe du cinéma « Le Dunois » : application de la fongibilité des crédits pour l’année 2026 29 0 0 approuvé
076 Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Social Territorial et organisation des élections professionnelles 29 0 0 approuvé
077 Autorisation d’ester en justice dans le cadre des élections professionnelles 29 0 0 approuvé
078 - Approbation du principe de délégation de service public pour l’exploitation du camping municipal - Désignation des membres de la commission de délégation de service public 26 29 2 0 1 0 approuvé approuvé
079 Convention portant opération de revitalisation de territoire et petites villes de demain 29 0 0 approuvé
080 Avis sur le règlement local de publicité intercommunal 29 0 0 approuvé
081 Abrogation de la délibération instaurant le permis de diviser 29 0 0 approuvé
082 Rétrocession de la parcelle ZE 0262 située rue des Sablons 29 0 0 approuvé
083 Avis sur le projet Joris Ide 29 0 0 approuvé
084 Information sur l’exercice du droit de préemption urbain acté
085 Compte-rendu des décisions du maire dans le cadre de ses délégations acté