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Document publié le Mardi 3 juin 2025 par la commune de Beaugency.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 3 juin 2025 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Consommateurs,
Affiché le 05/06/2025
CM_20250603_liste_deliberations 1/1
NUMÉRO DÉLIBÉRATIONS VOTES RÉSULTAT pour contre abstention
082 Désignation du secrétaire de séance acté
083 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 31/03/2025 23 0 0 approuvé
084 Compte-rendu des décisions du Maire dans le cadre de ses délégations acté
085 Information sur l’exercice du droit de préemption urbain acté
086 Cession des parcelles communales F4213 et F4209 27 0 0 approuvé
087 Acquisition de parcelles dans les Accruaux 27 0 0 approuvé
088 Déclassement anticipé du domaine public d’un bâtiment communal 27 0 0 approuvé
089 Cession d’un bâtiment à vocation artisanale 27 0 0 approuvé
090 Aide à la rénovation de façades 18 6 3 approuvé
091 Consultation sur l’extension de la déchetterie 27 0 0 avis favorable
092 Comptes de gestion 2024 27 0 0 approuvé
093 Budget principal : compte administratif 2024 19 1 3 approuvé
094 Budget annexe de l’eau : compte administratif 2024 23 0 0 approuvé
095 Budget annexe du cinéma : compte administratif 2024 23 0 0 approuvé
096 Budget annexe du camping : compte administratif 2024 23 0 0 approuvé
097 Budget principal : affectation des résultats définitifs 2024 27 0 0 approuvé
098 Budget annexe de l’eau : affectation des résultats définitifs 2024 27 0 0 approuvé
099 Budget annexe du cinéma : affectation des résultats définitifs 2024 27 0 0 approuvé
100 Budget annexe du camping : affectation des résultats définitifs 2024 27 0 0 approuvé
CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2025 Affiché le 05/06/2025
CM_20250603_liste_deliberations 2/1
101 Budget principal : budget supplémentaire 2025 26 0 1 approuvé
102 Budget annexe de l’eau : budget supplémentaire 2025 27 0 0 approuvé
103 Budget annexe du cinéma : budget supplémentaire 2025 27 0 0 approuvé
104 Budget annexe du camping : budget supplémentaire 2025 27 0 0 approuvé
105 Tarifs de l’école municipale de musique 27 0 0 approuvé
106 Subvention exceptionnelle d’investissement pour la Ressourcerie 26 0 1 approuvé
107 Convention de groupement de commandes pour l’achat d’arceaux à vélo 27 0 0 approuvé
108 Avenant au règlement de fonctionnement des multi-accueils 27 0 0 approuvé
109 Conventions d’objectifs et de financement avec la CAF pour les services enfance / jeunesse 27 0 0 approuvé
110 Subvention à la coopérative de l’école élémentaire de la Vallée du Rû 27 0 0 approuvé
111 Règlement intérieur du forum des associations 16 5 6 approuvé
112 Bulletin municipal : modification de la répartition des droits d’expression 24 1 2 approuvé