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Document publié le Vendredi 25 septembre 2015 par la commune de Cauroir.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 25.09.2015)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Aménagement du territoire,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2015
L’an deux mil quinze et le vingt- cinq du mois de septembre, à dix-neuf heures et trente minutes, les membres du Conseil Municipal de cette commune, légalement convoqués, se sont réunis à la mairie, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Benoît DHORDAIN, Maire.
Étaient présents : M. DHORDAIN Benoit, Mme CORBIER Blandine, M. BACQUET Cédric, Mme
RIBEIRO Maria, M. MAISON François, M. CAVRO Guy, M. LESNES Jean- Nestor, M. LEFEBVRE Jordan,
M. DELEPLANQUE Benoît, M. MAZURET Clément.
Absents excusés : M. MAURAGE François- Xavier, M. LEMOINE Jean- Paul.
Absents non excusés : M. PETIOT Gérald, M. OVCAR Baptiste.
Secrétaire de séance : Mme RIBEIRO Maria.
Lecture et prise en compte du compte- rendu du conseil municipal du 23.06.2015
1) Renouvellement du contrat EAV Espaces verts
Le contrat EAV de M. Gumez arrive à expiration le 14 octobre 2015.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte avec 6 voix pour, 4 contre et 2 blancs, la
prolongation du contrat EAV de M. Gumez d'un an.
2) Prêt ( achat tracteur)
Concernant le prêt à taux 0 pour l'achat d'un tracteur-tondeuse auprès des Etablissements Patoux
d'Escaudoeuvres, le Conseil Municipal accepte à l'unanimité de bénéficier d'un prêt à taux 0 avec
le remboursement annuel de la somme de 4387€ pendant 4 ans.
3) Transfert du CCAS
Dans le cadre du projet de loi sur la nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe), un
nouvel article rend facultatif les CCAS dans les communes de moins de 1500 habitants avec la
possibilité de dissoudre les CCAS existants.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide avec 11 voix pour et 1 contre de maintenir en
place le CCAS sous sa forme actuelle.
4) Création d'un poste d'adjoint administratif de 1ère classe
Afin de régulariser la situation professionnelle et l’avancement de carrière de Madame Pascale
Hoffman, il est nécessaire de créer officiellement le poste d'adjoint administratif de 1ère classe
avec une évolution d'échelon.
Le Conseil Municipal accepte à l'unanimité la création d'un poste d'adjoint de 1ère classe. 5) Travaux EITF
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l'unanimité de choisir la société EITF afin
d'effectuer les travaux suivants :
- rénovation de l'éclairage au Petit Cauroir, modulable en intensité et avec maintenance plus
accessible.
- création de 3 points lumineux rue T. Risbourg, Rue Y. Pagniez et Ruelle Beauvois.
6) Présentation du DICRIM et mise en œuvre du plan de sauvegarde
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de nommer Messieurs Benoit Dhordain,
Maire, F.X Maurage et Jordan Lefebvre pour prendre en charge la rédaction des documents.
7) Délégation pour l'établissement du P.O.S
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de nommer Messieurs Benoit Dhordain, Guy
Cavro, François Maison et Jean Nestor Lesnes afin de former la commission en charge de la
délégation du P.O.S
8) Supplément N.A.P
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l'unanimité d'allouer un budget de 750€
pour les NAP.
9) Convention commune AJR
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l'unanimité de reconduire la Convention de
partenariat entre la commune et l'AJR pour un an au prix de 1141€.
Questions diverses
Pour le logement communal près de l'école, les travaux de toiture s'élèvent à environ 500€.
A l'école, il y a un problème de fuite d'eau au niveau de la toiture de la pièce entre le préau et la
garderie où sont entreposés du matériel et les jeux des enfants. Il faudra faire passer une
entreprise pour ce problème.
Monsieur le Maire a évoqué la nécessité de réaliser des accès handicapés à l'église, la Mairie, à
l'école et à la petite salle des fêtes.
Concernant les jours et les heures d'absences de Monsieur Arnaud Maison, les membres
souhaitent qu'il récupère ses heures la semaine du 28 septembre au vendredi 2 octobre (sur ses
jours de congés).
Fin de séance 21h 33.