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Compte-Rendu - CR CM 23.06.2015
Document publié le Mardi 23 juin 2015 par la commune de Cauroir.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 23.06.2015)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Justice et droit,
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2015
L’an deux mille quinze et le vingt- trois du mois de juin , à dix-neuf heures, les membres du Conseil Municipal de cette commune, légalement convoqués, se sont réunis à la mairie, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Benoît DHORDAIN, Maire.
Étaient présents : M. DHORDAIN Benoît, Mme CORBIER Blandine, M. MAURAGE François- Xavier,
M. BACQUET Cédric, Mlle RIBEIRO Maria,M. MAISON François, M. CAVRO Guy, M. LESNES Jean-
Nestor, M. LEFEBVRE Jordan, M. OVCAR Baptiste, M. MAZURET Clément.
Absents excusés : M. DELEPLANQUE Benoît, M. PETIOT Gérald, M. LEMOINE Jean- Paul.
Secrétaire de séance : Mlle RIBEIRO Maria.
Lecture et prise en compte du compte- rendu du conseil municipal du 02.06.2015
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, décide à l'unanimité autoriser Monsieur le Maire à
rajouter un point sur l'ordre du jour : délibération relative à la signature d'une convention avec
l'AJR.
1) Signature de convention avec l'AJR
Il est possible de transformer les temps de cantine, garderie et NAP en « centre de loisirs ». Une
intervenante de l'AJR possède les diplômes nécessaires. En attendant que Kelly obtienne les
diplômes nécessaires, celle-ci prendra la direction de ce centre de loisirs.
Elle interviendrait 1h pour les NAP le lundi, mardi et jeudi et apporterait une aide technique le
mercredi matin à Kelly.
Le taux horaire est de 16,95€ mais sera fixé à 8,40€ pour la commune. Aucun frais de déplacement
n'est à prévoir puisque cette personne est sur la commune le mercredi.
Ce dispositif nécessite de faire un projet éducatif auprès de la CAF.
Le Conseil Municipal accepte à l'unanimité la signature de cette convention entre la commune et
l'AJR.
2) Convention trottoirs : RD157 et RD113
Monsieur le Maire explique aux conseillers municipaux que la convention entre le département du
Nord et de la commune de Cauroir relative aux travaux d'aménagement d'un chemin piétonnier et
de mise en accessibilité de 2 arrêts de bus et à leur entretien ultérieur sur la RD113 entre le
hameau du Petit Cauroir et le centre bourg entre les PR0+0060 et 0+00910, sur la RD113 dite «
rue Lafayette » entre les PR6+0817 et 6+846 a pour objet de préciser les conditions d'occupation
des dépendances du domaine publique routier départemental par la commune et de définir les
dispositions administratives, techniques et financières. Elle précise les obligations de la commune en matière d'exploitation et d'entretien des aménagements ainsi que la responsabilité des 2
parties en présence.
Après délibération, le conseil municipal à l'unanimité autorise Monsieur le Maire à signer la
convention avec le département relative aux travaux d'aménagement sur la RD113 et RD157.
3) Contrat entretien de l'école
4) Espaces verts : concordance avec contrat
Monsieur le Maire explique aux conseillers municipaux que suite à la démission le 5 septembre
2014 de l'agent initialement prévu en Contrat d'Avenir pour les espaces verts et l'entretien des
bâtiments communaux, la commune a dû procéder à un nouvel appel à candidature.
La date d'échéance indiquée sur la délibération 2014-30 stipulait le recrutement à compter du 1 er
juillet 2014 pour une durée de 1 an. Cette échéance doit être modifiée et prolongée jusqu'au 14
octobre 2015.
Après délibération, le conseil municipal à l'unanimité autorise Monsieur le Maire à prolonger la
date d'échéance du Contrat d'Avenir chargé des espaces verts et l'entretien des bâtiments
communaux jusqu'au 14 octobre 2015.
5) Éclairage public au Petit Cauroir
Monsieur le Maire explique aux conseillers municipaux qu'il est indispensable de moderniser
l'éclairage public au petit Cauroir afin de garantir la sécurité des piétons et des usagers et de faire
un geste environnemental avec l'installation de LED 50 watt avec possibilité de contrôler l'intensité
lumineuse afin de faire des économies.
Coût : EITF : 9180€ CITEOS : 9834€ En attente : DUEZ
Monsieur le Maire explique aux conseillers municipaux à l'unanimité de retenir l'entreprise EITF,
sous réserve d'étudier dès réception le devis de DUEZ.
6) Contrat emploi d'avenir à l'école
Monsieur le Maire explique aux conseillers municipaux qu'il serait souhaitable de recruter un
contrat d'Avenir pour l'école pour une durée de 1 an à compter du 1er septembre 2015.
Mademoiselle Coraline Parent a été retenue, s'engageant à passer le BAFA ou si possibilité de faire
un contrat d'alternance pour un CAP petite enfance.
Après délibération, le conseil municipal à l'unanimité le recrutement d'un emploi d'Avenir à l'école. Questions diverses
Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu'il continue les négociations concernant les
différents travaux (électricité, placo, cuisine) pour le logement communal , ensuite il communique
les différents devis pour l'achat d'une tondeuse et d'un micro-tracteur et de ses équipements suite
à de nombreuses pannes sur le matériel de tonte.
Monsieur le Maire explique au conseil municipal qu'il reçu de nombreuses plaintes d'usagers de la
route, concernant la visibilité quasiment nulle au carrefour des rues Lafayette et de la paix en
raison de véhicules stationnés sur un trottoir à l'angle de la rue Lafayette et la rue Covlet .
Après délibération, le conseil municipal à l'unanimité d'interdire le stationnement à cet endroit et
la prise d'un arrêté municipal. COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2015
L’an deux mille quinze et le vingt- trois du mois de juin , à dix-neuf heures, les membres du Conseil Municipal de cette commune, légalement convoqués, se sont réunis à la mairie, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Benoît DHORDAIN, Maire.
Étaient présents : M. DHORDAIN Benoît, Mme CORBIER Blandine, M. MAURAGE François- Xavier,
M. BACQUET Cédric, Mlle RIBEIRO Maria,M. MAISON François, M. CAVRO Guy, M. LESNES Jean-
Nestor, M. LEFEBVRE Jordan, M. OVCAR Baptiste, M. MAZURET Clément.
Absents excusés : M. DELEPLANQUE Benoît, M. PETIOT Gérald, M. LEMOINE Jean- Paul.
Secrétaire de séance : Mlle RIBEIRO Maria.
Lecture et prise en compte du compte- rendu du conseil municipal du 02.06.2015
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, décide à l'unanimité autoriser Monsieur le Maire à
rajouter un point sur l'ordre du jour : délibération relative à la signature d'une convention avec
l'AJR.
1) Signature de convention avec l'AJR
Le Conseil Municipal accepte à l'unanimité la signature d' une convention entre la commune et
l'AJR pour transformer les temps de cantine, garderie et NAP en « centre de loisirs ». Une
intervenante de l'AJR possède les diplômes nécessaires. En attendant que Kelly obtienne les
diplômes nécessaires, celle-ci prendra la direction de ce centre de loisirs. Le taux horaire sera fixé à
8,40€.
2) Convention trottoirs : RD157 et RD113
Après délibération, le conseil municipal à l'unanimité autorise Monsieur le Maire à signer la
convention avec le département relative aux travaux d'aménagement sur la RD113 et RD157.
3) Contrat entretien de l'école
4) Espaces verts : concordance avec contrat
Après délibération, le conseil municipal à l'unanimité autorise Monsieur le Maire à prolonger la
date d'échéance du Contrat d'Avenir chargé des espaces verts et l'entretien des bâtiments
communaux jusqu'au 14 octobre 2015.
5) Éclairage public au Petit Cauroir
Monsieur le Maire explique aux conseillers municipaux qu'il est indispensable de moderniser
l'éclairage public au petit Cauroir afin de garantir la sécurité des piétons et des usagers et de faire un geste environnemental avec l'installation de LED 50 watt avec possibilité de contrôler l'intensité
lumineuse afin de faire des économies.
Monsieur le Maire explique aux conseillers municipauxà l'unanimité de retenir l'entreprise EITF,
sous réserve d'étudier dès réception le devis de DUEZ.
6) Contrat emploi d'avenir à l'école
Monsieur le Maire explique aux conseillers municipaux qu'il serait souhaitable de recruter un
contrat d'Avenir pour l'école pour une durée de 1 an à compter du 1er septembre 2015.
Mademoiselle Coraline Parent a été retenue, s'engageant à passer le BAFA ou si possibilité de faire
un contrat d'alternance pour un CAP petite enfance.
Après délibération, le conseil municipal à l'unanimité le recrutement d'un emploi d'Avenir à l'école.
Questions diverses
Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu'il continue les négociations concernant les
différents travaux (électricité, placo, cuisine) pour le logement communal , ensuite il communique
les différents devis pour l'achat d'une tondeuse et d'un micro-tracteur et de ses équipements suite
à de nombreuses pannes sur le matériel de tonte.
Monsieur le Maire explique au conseil municipal qu'il reçu de nombreuses plaintes d'usagers de la
route, concernant la visibilité quasiment nulle au carrefour des rues lafayette et de la paix en
raison de véhicules stationnés sur un trottoir à l'angle de la rue Lafayette et la rue Covlet .
Après délibération, le conseil municipal à l'unanimité d'interdire le stationnement à cet endroit et
la prise d'un arrêté municipal.