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Procès Verbal - 2023 02 27
Procès Verbal - pv 2026 02 02
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Julien.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv 2026 02 02)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Éducation,
|
PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 FEVRIER 2026
Ï
Membres
présents
:
Marie
BERTHET,
Philippe
DARCEL,
Stéphanie
DARCEL
Christine
GAILLARD,
Carine
GLAIS
(à
partir
de
19h10),
Magalie
GUIMARD,
Hervé
LANOE,
Isabelle
LE
BAUD,
Joël
LE
BORGNE,
Rachel
LE
BORGNE,
Gaël
LE
NOANE,
Bertrand
LECOLLINET,
Michel
PEDRON,
Gaël
RESMOND
et
Samuel
ROUSVOAL
Absents excusés : Servane DUCHESNE (donne procuration à Marie BERTHET), Mickaël HERRMANN (donne
procuration
à
Christine
GAILLARD),
Florence
HERVE
(donne
procuration
à
Hervé
LANOE),
Carine GLAIS (jusque 19h10) et Benoit COUTELAN Secrétaire de séance : Isabelle LE BAUD LE
CONSEIL
MUNICIPAL
A
DECIDE,
A l'unanimité des votants :
-
de
fixer
la
participation
communale
due
à
l’école
Saint-Joseph
pour
l'année
2026
à
la
somme
de
100
394,19
€
-
de
maintenir
le
montant
2026
des
crédits
pédagogiques,
soit
58,63
€
par
enfant
présent
à
la
rentrée de septembre 2025 dans chaque école
-
d'attribuer une subvention d'équilibre de 25 000 € afin de permettre au CCAS d'équilibrer son budget primitif 2026
-
de
valider
l'offre
de
la
société
M2C
d'un
montant
de
20
000
€
HT
pour
la
mission
d'ordonnancement, pilotage et coordination pour les travaux de démolition et reconstruction du groupe scolaire des Plantes
-
de
valider
les
trois
rapports
de
la
CLECT
du
16 décembre
2025
présentés
en
séance
-
d'autoriser
le
Maire
à
réclamer
auprès
d'Orange
la
redevance
d'occupation
du
domaine
public
due au titre de l'année 2025 pour un montant de 2 372,32 €
-
de valider l'avenant à la convention constitutive du groupement de commandes pour l'achat d'énergies avec le SDE
LE
MAIRE,
Gaël LE
NOANE