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Document publié le Vendredi 7 juillet 2023 par la commune de Saint-Gély-du-Fesc.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations examinees du cm 2023.07.06)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
Le 7 juillet 2023
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 6 JUILLET 2023 – 20 h 30
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
(23 membres présents ou représentés)
Mairie
Direction Générale des Services
04 67 66 86 03
DGS/MB/VA/TB/SN
N° D’ORDRE OBJETS VOTE
Arrêt du procès-verbal du conseil municipal de la séance
précédente Unanimité
Communauté de Communes du Grand Pic Saint Loup -
Rapport annuel d’activités 2021 /
Communauté de Communes du Grand Pic Saint Loup -
Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public
– Assainissement collectif
/
Communauté de Communes du Grand Pic Saint Loup -
Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public
– Assainissement non collectif
/
Communauté de Communes du Grand Pic Saint Loup -
Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public
– Eau brute
/
Communauté de Communes du Grand Pic Saint Loup -
Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public
– Eau potable
/
Communauté de Communes du Grand Pic Saint Loup -
Rapport annuel 2021 – Elimination des déchets /
2023.07.06/01
1. Société Publique Locale Belle Viste – Bilan de l’année 2022
Unanimité
(Messieurs Stéphany, Alet et Marot
ne prennent pas part au vote)
2023.07.06/02 2. Espace Coworking – tarification à compter du 1er septembre
2023 Unanimité
2023.07.06/03 3. Restauration scolaire et Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) « les Galopins » : Tarification des repas et goûters au
1er septembre 2023
Unanimité
2023.07.06/04 4. Saint Gély fête l’Hiver / Marché de Noël – détermination des
tarifs Unanimité 2023.07.06/05 5. Séniors - Adhésion Union Française des Centres de Vacances
(UFCV) Unanimité
2023.07.06/06 6. Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées
Dépendantes (EHPAD) Belle Viste – Remplacement de deux
membres démissionnaires
19 voix pour B. Péridier et P. Burté
2 voix pour J-L Fellous
2 abstentions
2023.07.06/07
7. Personnel Territorial : Création d’un emploi saisonnier Unanimité
2023.07.06/08
8. Personnel Territorial : Modification du tableau des emplois Unanimité
Information sur les décisions prises par délégation du conseil
municipal /