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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sorbiers.
Lien du pdf (Convocation - 2024 011 Compte gestion 2023 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur 042-200013167-20240620-2024-011-DE) Accusé certifié exécutoire Réception par le préfet SEL 12024] msaeouvasvonon (ÉXFRAINT DU REGISTRE 2024-011 DES DELISERATIONS Le 20 juin 2024 à 18 heures, le Comité Syndical du SIVU Piscine du Val d'Onzon, s'est réuni en session ordinaire dans la salle du conseil municipal, à Sorbiers, sous la présidence de Madame Marie-Christine THIVANT, présidente. Date de convocation : 14 juin 2024 Nombre de membres en exercice : 15 Commune de Sorbiers : Présents : Marie-Christine THIVANT, Olivier VILLETELLE, Alain SARTRE Absent excusé: Michel JACOB Commune de la Talaudière : Présente: Ramona GONZALEZ-GRAIL Absents excusés : Pierre CHATEAUVIEUX, Nathalie CHAPUIS Commune de Saint-Jean-Bonnefonds : Présents: Marc CHAVANNE, Delphine MONIER, Roger ABRAS Commune de Saint-Christo-en-Jarez : Présents: Ingrid ARNAUD, Jean-Luc PITAVAL Commune de Marcenod: Présent : Patrick FAURE Absent excusé: Gilles THIZY Commune de Fontanès : Présents : Michel GANDILHON, Pascal PHILIBERT Absente excusée : Huguette THIZY POUVOIR : Nathalie CHAPUIS à Ramona GONZALEZ-GRAIL SECRETAIRE DE SEANCE : Jean-Luc PITAVAL FINANCES LOCALES - DECISIONS BUDGETAIRES : Compte de gestion 2023 Une vue synthétique du compte de gestion est jointe en annexe à la présente délibération. Le compte de gestion complet a été transmis aux membres du comité syndical. L'exécution des dépenses et des recettes en ce qui concerne les différentes sections budgétaires relatives à l'exercice 2023 a été réalisée par le trésorier. Le compte de gestion, établi par ce dernier, concorde avec le compte administratif du SIVU Piscine. Il n’appelle aucune observation ni réserve. 1/2 Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur 042-200013167-20240620-2024-011-DE) Accusé certifié exécutoire Réception par le préfet : 02/07/2024] e TO ésyndical, Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L1612-12 et L2121-31 ; Vu la délibération n°2023-03 du 15 mars 2023 portant approbation du budget primitif 2023, ° APPROUVE le compte de gestion 2023. ADOPTE A L’'UNANIMITE Le secrétaire, Jean-Luc PITAVAL La Présidente certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe que celui-ci peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa transmission en Préfecture et de sa publication etfou notification. Sorbiers, le 22 juin 2024 LaPrésidente, 2/2